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(*)Voir décret du 14 août 1914, infrà, p728.
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Décisions Diverses.
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Arrété ministériel du 20 juillet 1914. - M. Gourguechon, ingénieur ordinaire de 1re classe à Paris, nommé ingénieur en chef de 2e classe, pour prendre rang du 1er août 1914, est chargé, à la même résidence, à dater du 1er août, du service du contrôle de l'exploitation technique du réseau de l'Est, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Bernheim, décédé.
  
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Arrété ministériel du 20 juillet 1914. - M. Crussard, Ingénieur ordinaire de 1re classe à Saint-Etienne, nommé ingénieur en chef de 2° classe pour prendre rang du 1 er août 1914, est chargé, à la résidence de Chalon-sur-Saône, à dater du 1er août 1914, du service de l'arrondissement minéralogique de Chalon-sur-Saône, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Nentien, nommé inspecteur général.
  
des fonctions qui lui sont actuellement confiées à l'école nationale des mines de Saint-Etienne.
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Arrêté ministériel du 20 juillet 1914.— M. Mérigeault, ingénieur ordinaire de 1re classe, nommé ingénieur en chef de 2 classe pour prendre rang du 1er août 1914, demeure provisoirement chargé des fonctions qui lui sont actuellement confiées à l'école nationale des mines de Saint-Etienne.

Version actuelle en date du 8 septembre 2015 à 12:28

676 PERSONNEL.

admis à faire valoir ses droits à la retraite, à partir du 1er août 1014 (application de l'article 5, § 1er, de la loi du 9 juin 1853).

Conformément aux dispositions du décret du 27mai 1897, M. Durand de Grossouvre cessera définitivement ses fonctions à la même date, en raison des nécessitées du service (*)

AVANCEMENTS. Arrété ministériel du 26 juin 1914 (**). - Les avancements ci-après ont été accordés, à dater du 1er juillet 1914, dans le personnel des ingénieurs des mines, savoir : Ingénieur en chef de 2e classe, élevé à la 1re classe. M. Jouguet.

Ingénieur ordinaire de 2e classe, élevé à la 1re classe. M. Breynaert


Ingénieurs ordinaires de 3 classe, élevés à la 2 classe (cadre ordinaire).

M.Lévy (Paul-Pierre) Arrété ministériel du 3 juillet 1914. - Les avancements ci-après ont été accordés, à dater du 1er juillet 1914, dans le personnel des ingénieurs des mines, savoir :

Ingénieur en chef de 1re classe, porté au traitement de 12.000 francs.

M. Léon Ingénieur en chef de 2e classe, élevés à la 1re classe.

MM. Caltaux. Bès de Berc.

MM. Niewenglowski. Stouvenot.


(*)Voir décret du 14 août 1914, infrà, p728. (**) Non inséré à sa date.

PERSONNEL. 677 Ingénieurs ordinaire de 3e classe, élevés à la 2e classe (cadre ordinaire).

MM. Belugou. Simon. Langrogne.

Ingénieurs ordinaire de 3e classe, élevé à la 2e classe cadre spécial). M. Berthon

Décret du 15 juillet 1914.- Sont nommés ingénieurs en chef de 2e clsse, pour prendre rang à dater du 1er août 1914, les ingénieurs ordinaires de 1re classe dont les noms suivent, savoir :

MM. Gourguechon (Georges-Séraphin). Defline (André-Louis-Joseph-Ghislain). Crussard (Jules-Louis). Mérigeault (Emilien).

Décisions Diverses. Arrété ministériel du 20 juillet 1914. - M. Gourguechon, ingénieur ordinaire de 1re classe à Paris, nommé ingénieur en chef de 2e classe, pour prendre rang du 1er août 1914, est chargé, à la même résidence, à dater du 1er août, du service du contrôle de l'exploitation technique du réseau de l'Est, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Bernheim, décédé.

Arrété ministériel du 20 juillet 1914. - M. Crussard, Ingénieur ordinaire de 1re classe à Saint-Etienne, nommé ingénieur en chef de 2° classe pour prendre rang du 1 er août 1914, est chargé, à la résidence de Chalon-sur-Saône, à dater du 1er août 1914, du service de l'arrondissement minéralogique de Chalon-sur-Saône, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Nentien, nommé inspecteur général.

Arrêté ministériel du 20 juillet 1914.— M. Mérigeault, ingénieur ordinaire de 1re classe, nommé ingénieur en chef de 2 classe pour prendre rang du 1er août 1914, demeure provisoirement chargé des fonctions qui lui sont actuellement confiées à l'école nationale des mines de Saint-Etienne.