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|(36) |viers ; celle de Courrières, 5,200 ; celles de la Grand 'Combe, 5,000 ; enfin les mines de Noeux, de Bully-Grenay, de Bruay, de Marles, d'Aniche, de Liévin, de Roche-la-Molière et Firminy, de l'Escarpelle où le nombre des ouvriers est compris entre 5,000 et 3,000. |En Algérie, le nombre total des ouvriers des mines a été de 1,300. | - Indépendamment du personnel employé dans les mines, on compte 1,100 ouvriers environ dans les minières de fer exploitées en France, et un peu moins de 700 dans celles de l'Algérie. Quant au personnel des carrières, on en trouvera plus loin l'indication. | |RESULTATS FINANCIERS DE L'EXPLOITATION DES MINES. | |Redevances imposées sur les mines en 1896 produits de 1895). - Le montant des redevances auxquelles les mines ont été assujetties pendant l'année, en exécution de la loi du 21 avril 1810, a été de ,429,263 francs pour la France et de 10,285 francs pour l'Algérie. La redevance fixe, réglée à 10 centimes par hectare de superficie des concessions, soit actives, soit inactives, entre dans le total général (France et Algérie) pour 128,606 francs, y compris les 10 centimes additionnels. La redevance proportionnelle, qui est de 2,310,942 francs est calculée en raison de 5 p. 100 du revenu net augmenté d'un dixième. Elle constitue, comme on voit, la plus grande partie de l'impôt sur les mines. Les concessions de mines de sel et de sources salées sont soumises à un impôt spécial en dehors de la redevance fixe. Le revenu net imposable est fixé, pour toutes les autres, par les comités d'évaluation qui se réunissent à cet effet chaque année. |Le total général présente une légère diminution de 1,821 francs par rapport à celui de l'année précédente. |Le produit des redevances se décompose de la façon suivante, d'après la nature des concessions : | |[tableau] | |Les 85 centièmes environ de l'impôt incombent aux charbonnages. Ceux du Pas-de-Calais et du Nord, en particulier, ont fourni ensemble une redevance de 970,500 francs ; ceux de la Loire ont donné un peu plus de 507,000 francs ; puis viennent ceux du Gard, de l'Allier et de Saône-et-Loire.

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-se ( ) les mines enfin 5,000; vrie’rs; celle de Courrières, 5,200; celles de la Grand’Combe, Roche—la— de de d’Aniche, de Noeux, de'Bully—Grenay, de Bruay, de Mat-les, entre 5.000 est des ouvriers le nombre Molière et Firminy, de l’Escarpelle où comprls Liévin, et 3,000. En —— a été'de 1,300. mines des des le nombre total ouvriers Algérie on les dans mines, du compte employé Indépendamment personnel i 37 l à la tonne de charbon, la redevance a l’État ressort à 0 fr. 074 Bapportée payée c’est-à-dire à 0.7 p. 100 de la valeur des combustibles sur le carreau des mines. Pour les minerais de fer, l'impôt a été aussi de 0.7 p. 100 et, pour les autres substances. de 2.3 p. 100 de la valeur des produits. , Dans le chiffre concernant les , vriers environ dans les minières de fer dans celles de l’Algérie. Quant France, exploitées des carrières, personnel au en et un on en peu 011e '1,100 m01ns trouvera. de 7oo l0m plus l’indicatiOn. 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Combustibles minéraux raison de la taxe J— .895“. des redevances. 105. 2 .2 3,776 6.9 6,1505 - n_: par rapport à frein—es. 3 1 DIFFÉÎ'IEBCI TO‘I'JL 1895. p.10. _ établie spéciale Revenu des mines nombre des ; _ les sels, sur en Les 85 centièmes environ de . . . . l’impôt particulier, incombent aux charbonnages. renseignements généraux qui confectionnés pour l’assiette de l’impôt et ——- autre. plus _ du égard dans consignés dépouillement des états un tableau qui donne par département: nombre des mines de somme de l’industrie minière résultent à cet sont 1895 la L’établissement de perte. net des mines met l’Adminis— en Les en en proportionnelle prorata du revenu tration mesure d’apprécier le degré de prospérité exactement qu’il n’est possible de le faire aucune pour gain, le poids et la valeur des produits de ces mines et le chiil’re correspondant du revenu net imposé; 2° Le nombre des mines en le et la valeur de leurs et le mon— perte, poids produits tant du admis les comités d’évaluation. déficit par les établies de concert entre le règles D’après Département des travaux publics et celui des finances, les dépenses à porter en l’évaluation du net compte pour produit des concessions ne les intérêts des imposable comprennent pas capitaux engagés dans ces n0n certain nombre de et suite accessoires, entreprises, plus qu’un dépenses par de mines en ne doit être dans un sens absolu. l’expression gain pas prise Sous le bénéfice de cette observation, les résultats, au point de vue financier, de l’exploitation des mines de la France, non compris les 00ncessions de sel gemme et 1° Le de sources salées, en dans le tableau suivant sont résumés MINES 36 : ES GAIN. rw . MINES EX PERTE. “w SUBSTANCES CUNGIÇDEES. 31 I‘ÆTENU BBFIUT Nîl‘ _ 59"““5- “unz‘ I 36sz l “apon- d'rlmluninn. ira nu. I’rcnn. Combustibles minéraux Ceux du Pas— Minerais de Fer Autres minerais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . l-‘ÏÜ 36,’-"134.550 ' ' 1.051.323 . ' 33.380.018 0,919.53?) 1.535.878 :" 1.330.644 s 9,756,060 I Tonus 511.0551891 r par lr: comités _ mm ont fourni ensemble une redevance de du Nord, en ceux de la Loire ont donné un peu de francs; plus 507,000 francs; puis 970,500 viennent ceux du Gard, de l’Allier et de Saône—etwLoire. de—Calais ou produit 22 2,iäg,.5l18 francs. . gain a au “M Esseurm. les concessions de mines de n, la redevance fixe, en assujetties qu’à figurent seulement pour SASZL francs. spéciale exploitations la redevance n 10,235 sont ne francs. 32,872,000 U — salées, qui sources il convient de mentionner que la taxe L‘EXPLOITATION DES MINES. l895]. 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Le produit des redevances se décompose de la façon suivante, d’après la nature des Redevances sel gemme et de substances autres a
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+|viers ; celle de Courrières, 5,200 ; celles de la Grand 'Combe, 5,000 ; enfin les mines de Noeux, de Bully-Grenay, de Bruay, de Marles, d'Aniche, de Liévin, de Roche-la-Molière et Firminy, de l'Escarpelle où le nombre des ouvriers est compris entre 5,000 et 3,000.
+|En Algérie, le nombre total des ouvriers des mines a été de 1,300.
+| - Indépendamment du personnel employé dans les mines, on compte 1,100 ouvriers environ dans les minières de fer exploitées en France, et un peu moins de 700 dans celles de l'Algérie. Quant au personnel des carrières, on en trouvera plus loin l'indication.
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+|'''RESULTATS FINANCIERS DE L'EXPLOITATION DES MINES'''.
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+|''Redevances imposées sur les mines en 1896 produits de 1895)''. - Le montant des redevances auxquelles les mines ont été assujetties pendant l'année, en exécution de la loi du 21 avril 1810, a été de ,429,263 francs pour la France et de 10,285 francs pour l'Algérie. La redevance fixe, réglée à 10 centimes par hectare de superficie des concessions, soit actives, soit inactives, entre dans le total général (France et Algérie) pour 128,606 francs, y compris les 10 centimes additionnels. La redevance proportionnelle, qui est de 2,310,942 francs est calculée en raison de 5 p. 100 du revenu net augmenté d'un dixième. Elle constitue, comme on voit, la plus grande partie de l'impôt sur les mines. Les concessions de mines de sel et de sources salées sont soumises à un impôt spécial en dehors de la redevance fixe. Le revenu net imposable est fixé, pour toutes les autres, par ''les comités d'évaluation'' qui se réunissent à cet effet chaque année.
+|Le total général présente une légère diminution de 1,821 francs par rapport à celui de l'année précédente.
+|Le produit des redevances se décompose de la façon suivante, d'après la nature des concessions :
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+|Les 85 centièmes environ de l'impôt incombent aux charbonnages. Ceux du Pas-de-Calais et du Nord, en particulier, ont fourni ensemble une redevance de 970,500 francs ; ceux de la Loire ont donné un peu plus de 507,000 francs ; puis viennent ceux du Gard, de l'Allier et de Saône-et-Loire.