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300
' Copie du procès-verbal de réception contenant A l'appui du payement pour \ décompte pour chaque ouvrier, les sommes solde i payées et celles à payer pour solde, ledit dé[ compte émargé par les ouvriers.
TITRE X. —
TOUItlîAGES EXTRAORDINAIRES.
11)
f II de la pyramide quadrangulaire supérieure dite couplet HAUTE
COTE
COTE
grande hase
petite Jbase
des piles (stères)
des piles
CÔTÉS
CÔTÉS
grande base
petite base
DISTANCE DISTANCE
ARÊTE
entre
supé-
entre l'arête supérieure et la petite base dite hauteur du couplet
Longueur
Lar geur
Longueur
Largeur
les bases
rieure
(stères)
4
2,70
1,80
2,00
1,10
1,10
0,90
0,24
2
2,00
1,40
.1,30
0,70
1,10
0,60
0,15
La longueur de l'ados sera la suivante quand on adossera à un tas (sur son petit côté si le tas est rectangulaire) un tas d'un égal volume, bordé latéralement par le prolongement des faces latérales du premier, limité à l'extrémité par un plan parallèle au plan de séparation.
VOLUME
LONGUEUR
VOLUME
LONGUEUR
des piles (stères)
de l'ados
des piles (stères)
de l'ados
10
2 42
3
1,56
5
1,91
2
1,66
4
2,32
1
0,94
EMPILAGE DE LA TOURBE.
Art. 87. — L'empilage des tourbes destinées à la vente ou à la distribution aux usagers pourra avoir lieu par piles carrées ayant les dimensions suivantes :
VOLUME
Il pourra aussi avoir lieu par piles rectangulaires ayant les dimensions suivantes :
VOLUME
Art. 81. — Un tourbage extraordinaire ne peut être fait que pur adjudication, conformément au titre III du décret du 8 avril 1893. Art. 82. — La commune peut s'obliger, par les clauses de l'adjudication, à fournir gratuitement le terrain nécessaire aux étentes, mais cette circonstance devra toujours être prévue d'avance et l'ingénieur des mines en tiendra compte dans l'évaluation des terrains à soumettre à l'extraction. Art. 83. — L'adjudicataire d'un tourbage extraordinaire est soumis, pour l'extraction et l'empilage, aux règles formulées dans le présent arrêté. Art. 84. — Les frais de fixation de limite d'emparquement et derécolement, ceux d'adjudication, de timbre, d'enregistrement et d'expédition du procès-verbal d'adjudication sont h la charge de l'adjudicataire. Art. 85. — Il sera rendu compte, par le receveur, de l'emploi des fonds provenant des tourbages extraordinaires, comme des autres revenus communaux; en conséquence, le receveur est tenu d'en passer écritures et d'en justifier en recettes et en dépenses dans son compte annuel Art. 86 Les tourbages extraordinaires devront aussi figurer dans les budgets communaux. TITRE XI. —
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SUR LES MINES, ETC.
LOIS, DECRETS ET ARRÊTÉS
DISTANCE
entre les Jbases
3,00
2,00
1,50
0,37
2,30
1,60
1,25
0,23
1,95
1,20
1,15
0,20
1,20
0,70
1,05
0,19
Dans ce cas, le couplet de l'ados fera suite au couplet du premier tas, ses faces latérales prolongeront les faces latérales du couplet du premier tas, sa face terminale sera parallèle à la face terminale du couplet du premier tas. Quant aux tourbes superficielles, dites gazons ou bouzins, elles seront empilées en monts de 1 mètre de largeur à la base, de 0ra,30 de largeur à la partie supérieure, de 2^,30 de hauteur et d'une longueur fixée par le procès-verbal d'emparquement. Un pareil mont comprendra trois stères pour 2 mètres de longueur. Aucun autre mode d'empilage ne sera toléré. Art. 88. — Les tas ne devront être formés qu'avec de la tourbe sèche. Les surfaces latérales ou parois seront pleines et n'offriront aucune concavité marquée, et l'intérieur du corps sera bien garni et sans aucun vide.
