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6
PERSONNEL
DES
PERSONNEL DES
MINES.
Navigation aérienne. — Encouragements et subventions. — Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. — Affaires diverses. Contentieux relatif à ces divers services. MM.
DREUX,
7
MINES.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
ifc, chef de bureau. sous-chef de bureau.
LE
MINISTRE,
président.
BOUSCÀTËL (Ê| A.),
S" BUREAU. — Machines et appareils à vapeur. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. Appareils et machines à vapeur à terre. — Réglementation. — Accidents. Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. Déclaration d'intérêt public et fixation des. périmètres de protection des eaux minérales. Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles el semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. MM. ROUBIN, LESAGE
chef de bureau. I), sous-chef de bureau.
Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, le directeur des chemina de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et ie directeur des mines, des distributions d'énergie électrique et de l'aéronautique sont membres permanents du conseil. Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative pour les affaires concernant le département du travail et de la prévoyance sociale. L'inspecteur général des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
Autres membres du conseil : MM.
($yt I),
ZEILLER (0
inspecteur général de
DELAFOND (0
- ) , ($£
MA), _ \ ,,,„ , Kuss (0 *.) A),
- ),
I
LALLEMAND (0 3*
BUREAU.
— Distributions d'énergie électrique.
Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. Concessions communales. — Concessions d'État. — Permissions de voirie. Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. Contentieux. — Accidents. Statistique. MM.
CARCASSONNE DE
LA
RUELLE
HENRIOT (0
M.
.
illspecleui s
généraux de 2" classe.
t ]
/
Secrétariat du conseil. MM. WALCKENAER (0
inspecteur général de 2* classe, secrétaire du Conseil.
N..., ingénieur ordinaire, attaché au secrétariat du Conseil.
Bureau du secrétariat du Conseil. A), sous-chef de bureau.
DKOIIOU, expéditionnaire.
ingénieur en chef des ponts el chaussées, conseiller d'État, directeur. ,
FONTANEILLES (0 #),
COMMISSION
Sous-direction de l'Exploitation. MM.
$e),
WALGRENAER (0 •&),
MM. AUDY
CHEMINS DE FER.
V
DOUGADOS
chef de bureau. I.) (g M. A.), sous-chef de bureau.
DIRECTION DES
classe, vice-président.
\
TAUZIN (0 #), LODIN (0
I"
, . . . 1" , , }| '.inspecteurs généraux de classe.
sous-directeur. MOPIN, chef de bureau. FONCR idem. DEBLED # (Q A), idem.
CENTRALE
DES
MACHINES
A
VAPEUR.
FEUGÈRE
MM. ZEILLER,
inspecteur général des mines, président. inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite), vice-président. NIVOIT, inspecteur général des mines, en retraite. RICOUR,
(•) Les séances du conseil ont lieu le vendredi de chaque semaine, à 2 heures.
