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XXXIII d'entreprises de mines qui ont été ruineuses pour les premieres compagnies, par rapport à leurs depenses extravagantes et très lucratives pour celles qui ont eû le courage d'en reprendre le travail avec plus d'économie et d'intelligence.

Si au lieu d'accorder de grandes concessions le Gouvernement se porte à ne leurs donner que 2000 toises en caré et à permettre à la meme compagnie d'en avoir plusieurs, en ce cas il sera de l'interêt public, on le repete, que ces compagnies soient forcées d'exploiter au [illisible] un filon dans chacun de  leurs privilèges, ou qu'elles permettent à tout particulier qui y aurai decouvert un filon, de l'exploiter en se conformant aux règlements et en se soumettant de livrer son mineral, lavé et preparé convenablement, à la fonderie de la compagnie qui lui rait fait cette cession et qui serait par elle payé suivant le tarif dressé par l'administration ou au prix convenu entre les parties d'après l'avis d'un Inspecteur.

De cette maniere on se rapprocherait de l'usage d'allemagne, il y aurait beaucoup plus de mines en exploitation et les compagnies qui auraient les fonderies