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De Transcription | Bibliothèque patrimoniale numérique Mines ParisTech
Version du 10 novembre 2022 à 11:18 par GRISONI (discuter | contributions)

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XXXVII soit par dans le cas de pouvoir continuer son exploitation, le Souverain vient a son secours quand il a été constaté par ses officiers des mines, que le travail merite d'étre continué. S'il est nécessaire d'une galerie d'ecoulement, trop dispendieuse pour une compagnie, le Prince la fait faire à ses frais et en pay l'entretien, pour raison de quoi il retire le neuvième du produit de la mine ; s'il ne veut pas en faire la dépense il en permet l'exécution a la premiere société qui se presente et qui de meme jouit du neuvième du profuit à compter du moment que cette galerie procure l'écoulement des eaux des souterains. on peut consulter nos voyages métallurgiques sur tout [des?] encouragements, on y verra que les Princes d'allemagne fournisseurs de leurs forêts les bois de Charpente necessaires à ces etablissement. Nos Rois ont en different temps donné des privilèges aux mineure et aux Entrepreneurs des mines, et meme regardé comme Régnicoles les Etrangers qui s'en occuperaient, nos arrêts et réglement sur le fait des mines en font foi ; mais ces ordonnances sont si suraunées qu'on n'y a plus aucun égare. il conviendrait donc pour la postérité de nos mines de faire un nouveau code