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("2] l r -—-« . En en vue 9&7, 1 Emmener? d‘augmenter sur Matériel a. les le l : renflement, agi, on a en 1 principaux facteurs sont il dépend géB 5ans à. Conditions de vie des mineurs comme : habillement, logement, 'on sécurité sociale; asseutùeeot professionnelle. . v - ll. E'ëile't; Hi. i. Congés . Vl. sur Sécurité-sociale; Vlll. Ravitaillement et les comiit résumer l‘étrao'fcr; lie puy s; - - : employeurs français agréés os sir; travail et de vie en par l’O. l‘i. I. habillement; Bill": susvisé peuvent se Gouvernement italien, su débu1 de citrique tri— rnestre, n’uai étet des besoins en main—d‘œuvre. liens les quinze jours qui suivent, le Gouvernement italien fera connaître ses propres prévisions de disponlliililés; Avenue 1." etle ifs-de chaque mois les contrats des employeurs “français seront adressés au représentant de l’Û. N. I. auprès du centre italien d’immigration de Milan. ll fera connaître à ce dernier l’importance numerlque des contrats qu‘il détient et les provinces italiennes dans maternelles les autorités &snçaises souhaiteraient elfectucr. le recrutement des travailleurs. -_ «. Lesautorités italiennes feront connaître a la mission française {le l‘O. il. ’I. à Mi la1o dons “quelle mesure la main-d ‘œuvre deman- dée dans chaque province est disposée à se rendre en France. Les candidats Seront 'mu nis d‘un certificat médical d'aptitude établi dans les conditions énumérées à l’annexe de l‘accord; .- Les candidats choisis recevront des représentants français un bulletin d’engagement en vue de leur permettre, après visa de i’Ûi‘liee italien du travail, d'obtenir dans un délai "minium de, dix jours la délivrance d‘un passeport. Munis du bulletin et du passeport, les candidats sélectionnés seront acheminés par les oliices du travail sur le centre de Milan où le séjour de chaque travailleur ne devra pas, et: principe, dépasser quarante-huit heures. e au "ÏZX'. Logement; ' XI. I. r = __ _ illïatériél {questions Formation D'AGTWITÉ diverses); professionnelle. àn-ts'rsnss Les I nos EILÎTÆIŒS POURLB' PERS onm' no rose. ll .y a lieu (le signaler que des d ifiîculte's de transfert des salaires et des prestations fairnlioics se sont la lin de 19:18, présentées du fait Go français. pour satisfaire à la recla- mation des italiens, aux clauses (le la convention uni- postale verseile, a dû transtérer brusquement d‘un seul coup des arriérés de quatre rosis. il n‘y avait donc plus de lires pour assurer les que le mises en œuvre pour maintenir au travail les jeunes gens du fond ont été les mêmes que celles appliquées en igàj (cf. mémoire sur l‘industrie minérale en 191:7}. Elles ont fait l’objet de la circulaire PfDMP 3 1.829-P1DM 351 1 du 3 {lévrier 19:18, diffusant aux l. G. M. et exploimnts la. lettre du s8 janvier 19158 de M. ie Ministre des Forces armées à M. ie Ministre de la Production industrielle. ' ' II- w— PRISONNIERS IlE GUERRE. En même temps que le contrat de travail, il est prévu, dans l‘accord franco-italien du 3 février l gel 8, que chaque travailleur italien recevra un guide rédigé en italien et accompagné d‘une carte bilingue lui pennelîant d’adresser ultérieurement ses réclamations au Directeur du Travail et de la Main—d'Œuvre du département (in lieu d'emploi. Les prisonniers de guerre n’ont pu être maintenus dans les mines que pendant les trois premiers trimestres de l‘année 1 218. H 9En application _ " Il. . des clauses de l‘accord interallié du 16 mai 19:57, les houillères ont procédé à leur libération pendant le cours du. quatrièmetrimestre. Toutefois, la transformationen travailleurs libres de ceux d‘entre eux qui ont été volontaires pour le travail dans les mines a permis à celles-ci d‘en conserver 3 .ooo au'titre de: travailleurs étrangers libres. tîI. — -L_e 55!!!“ France ont poursuivi en difficiles à trouver dans De qui précises ' plus, il en France de la lentille. a de le recrutement d’ouvriers mineurs sera ltalie des sommes transférées payements par les travailleurs italiens travaillant en France. e I chaque I _ Par ailleurs, il était nécessaire (le prévenir lezremplacerncnt des prisonniers de guerre, dont la libération totale dereit se terminer en novembre 1915.8. Pour améliorer le retratémen‘t’de‘ [nain-d‘oravre en général en ltalic, en ce qui concerne notamment les reines, quîdemerneiî très inférieur aux demandes des exploitants; un nouvel accord. fmnce—imlien u été signé à Home le lévrier igÀlB. , . _ l‘employeur, Diverses raisons ont entrave le réalisation pratique de .cet asservi, notamment le fait que les personnes désignées par les Llisrlionnages de France ponr'epérer le recrutement en ltaiie, n‘eurent pu êtreen place qu‘à la avril rgfaïl, ainsi-que, surtoutceluique les olïlccs' italiens du travail n‘ont fait jouer en pratique l‘accord que très tardivement. ' réalité, tableau {il-dessous en italiens _ France soient payés dans le représenté lires, importait donc de réduire le volume des transferts. Par note décembre nistratives conise et 1 9&8, la Direction générale des Affaires admiw sociales du Ministère des Alfaires ; étrangères pré— Un taux de charge préférentiel (le 1 franc pour 3 lires au lien de z franc pour Il lires; Réduction du plafond des transferts (:10 p. zoo au lieu de 75 p. 1 oo du. montant des salaires) ; I > - Le salaire ne pourrait être transféré qu‘à la lemme et aux enfants ainsi qu’eux ascendants direcls; Acœlérotion de l’introduction des familles en à‘rance. r ' - Pour supprimer les fraudes, s:.1ppressioo des transferts individuels et obligation d'etfcctuer lotis les transferts par l‘in- _ termédiaire de l‘employeur après contrôle. L‘étude de cette question sera poursuivie lieu à (le non-tenus a" ortie. Signalons enfin que, par lettre du 1:": en mars .1 9.49 et 19518, donnera les Sher- bonnagos de France ont demandé eu Hinisière du Travail et de la Sécurité sociale le. recrutement de 3.ooo ouvriers marocains par tranches mensuelles de 5 0o 500. ouvriers à partir du mois de juin, pour à l‘insuffisance du recrutement suppléer Le Résident générnl admis un recrutement l’opération s’effectue ou de Mir-oc, 5l.t'.1 eo . . . Marocains, .. . . . . _ . , . . L . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3‘319 .. . . contrairement a 5.027 1.2437 1.817 . . 34:00 _ ' 2.?87 . 99.;- 15.2â8 :0435 au...“ iv. le montre'le 19H 8 025 . To'ruh. H . sortons ri. 's’s. — qui tirait été fait les années foi (lentes, en particulier en i 1‘17, ou il avait été :léciüé Clt: limiter à douze jours ouvrables la urée de la partie "a congé qui pourrait âtre prise de façon continue, le solde pouvant être pris en plusieurs fois entre le 1'" avril et le 3 1 décembreî aucune mesure restric- tive n‘a été édictée en 1 9&8 à os sujet.”a_r ailleurs, toute latitude a été laissée aux bassins en ce quiconccrne le choix. entre le fer- meture (le fosses ou l’établissement des congés par roulement. V. ce DURÉE -—v- BU TPÀÎÀIL. I s. Dm‘ée I efi’cctiss À du travail. La durée effective journalière chacun des principaux bassins Nord—Pas—dehCalais. moyenne par peste“ fond pour été la. suivante : a peu favorable étranger. au . . . . . Lorraine................ Blansy... Loire. . . . . . . . . (lei-noues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n .. . . . . . . . . . . . . . . . . .; ,hnfiä 7hià5 . . . çhJiñ . 7l!.:Ë. 'jh.à5 711.310 711.115 . icpiilsine Danphiné.........l................ Prevence Autres . . . . . . . . . . . . . exploitations . . . . . . . . . . . . . Ensembledelaf‘rance Elle n’a pas été b. Nombre Comme resté férié. en 1957, à 6, . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 h. .. 119“ ' ignée . suceurs de l‘année. travail. dsjeurs égal est modifiée . . l1, {55 vj-liJiô .. . nui-ergne.....L ' 19â8 ne chiffre est passé à. 5 milliards. Les versements ont été elIectués par le débit du compte «Réparationss de 111 milliards de lires ouvert à notre profil en I talie, à la suite du traité de paix. 1 1 comme - Personnes 'cpiacess. mois tleslires dont la France disposait, s’est trouvé brusquement amputé de :.3û3.oo'_o.ooo de lires, ne laissant qu‘un disponible de âoo millions de lires, à peine suffisant pour efl'ecluer les transferts de décembre 19118. Alors qu‘en 19.47 le chiiîre total des transferts des travail- leurs italiens avait environ un niilliard'de en du . .âlicmands. 1.Le reliquat .Il {1} teint, a 1947 L‘Administrotion ü-ançaise desP. T. T. ne réglait à l‘ltalle les mondées payes dans ce pays que lorsque l‘Atlministration des Postes iteliennes lui avait donné l e compte des mandats ellectin vement payés par elle, ce qui était fait avec un décale e de trois a quatre mais par rapport à l‘émission en France. Ür, le (Jouven— tien postale susvisée exige que des acomptes équivalents sensi- blement sus mandats émis de cette émission. chiffre n‘a pas été ce I - remis à En nvornement . travailleur (les mines, soit un équipement complet de mineur, soit. 3.000 francs, dont 1.000 francs à l'arrivée, le solde étant versé à l‘expiration d’un " délai de trois mois. Les rei Montants de 1‘0. N. à Milan assureront le voyage et le nourriture (le chaque ferrailleur jusqu'au centre de transit de l’Û. il. l. le plus proche de le résidence de Charbonnsges 9&3 la Métropole. : L’immigration s L'ÉTBAIŒEE. En collaboration avec i’Ûliice national d‘Innnigration, lemonopole du recrutement à l‘étranger, les guide Îcontiendra notamment des indications L‘importance des économies et des allocations familiales trans- férables en {folie à la famille du travailleur; La présentation des réelsumt‘ions éventuelles du traxnille'ur; RECRUTEMENT ne MHŒUBS 1 A ‘ mesures , V - sommiers d'un passeport. _ . 13L l’ache- Les diverses dispositions énumérées dans la circulaire susvisée doivent permettre l‘introduction dans. le délai de deux mois, a compter de le souscription du contrat, de l'ouvrier demandé. î n Gin, minement {les contrats d'introduction des travailleurs italiens, la et délivrance à naturel d’une feuille d‘identification su lieu et place t été nettement insuffisants. simplification France. Les principales dispositions de lcccoz‘fi Salaires; Ÿ'i'li. ciusprès a l Heerntement :‘le mineurs à ors ont Au cours Lles conversations franco—italiennes qui ont u lien en octobre 19:18, il a été reconnu par les délégués tics deux gouvernements, qu"il y avait lieu de remédier, en particulier, à le. lenteur des acheminements des contrats d'introduction et aux retards apportés à l’établissement (les passeports. Gomme suite à conversations, le Ministère du Travail et de le Sécurités-oeialc e diffus-é le 3 o novembre 1 9&8 la cir- culaire MÜ gai/ta à MM. les Inspecteurs divisionnaires du Travail et de la. imïiie—G‘Ulsnvre, MM. les Directeurs dénartemeo- taux du Travail et ce le Main—d’OEuvre, MM. les r. M. le Directeur de i‘U. L, concernent le dans ‘ement autorisés-t par les eutorllés italiennes surent acres auprès ries centres régionaux et chaque fuis que coin sera juge utile, des offices provinciaux iîsliens du travail, pour elfes— tuer le contrôle professionnel des canalidnts à l’immigrs rem‘otés par ces rillicee', et leur donner toutes informations Üisoense des eblirstions militaires d‘activité r .otn- le e personnel du fond; a. Maintien des prisonniers de guerre; in leur libé- , 19158), les résultats obtenus , : . - ‘ ei—nprès l. dispos: .‘colnnts ne: Les différentes questions qui intéresseni directement En rnnin- d‘œuvre feront l'objet des divers Paragraphes énu— mérés aux Bien qu‘à compter de juillet 19:58 le recrutement ait mai-{pie une nette reprise {2.3 l ü meneurs pour les si: derniers mois Eie l‘année contre tige recrutés du 1" janvier 1948 au 3o juin en En vue de faciliter l‘appliiältion des accords italien-italiens et d‘associer les utilisateurs de omiu— “rcuu-e un: opérations de sélection, ainsi que pour évita dans la plus large mesure possible lesretonrs trop nomerenx à leur de: 'cife Li ’onvriers non recrutés par le. centre (le Mile: les (leur. ouverneinents donnent leur aires, ravitaillement, . de lettres dote du 3 février 1 9&3 entre les représentants des deux Gom'ei-oemems, il a été décidé, à titre d‘chérieirce et pour une durée de trois mois, que : ; - l‘échange l3) le nombre de jours (le-“travail par semaine sauf pour les semaines comptent un jour ' " L‘année 19.58 a. comporté 304 'ours ouvrables, mais du fait des grèves et d’autres absences enheinant la {émet tnre de la fosse, le nombre effectif desjours ouvrés n‘e été que de 264,73 (moyenne en collectives pondérée) n”. — 2.75,28 contre 19:17. SÀLÂJRES. Les salaires en vigueur dans les mines juqu’au :3 1 sont 59:18 étaient les mêmes que cens pratiqués au 31 décembre iga'îg. Toutefois, la prime (le production 'qni avait fait l‘objet des dispositions de l'article 3 de l‘arrêté du 7 octobre 13117 ci._ mémoire sur. l’industrie minérale en 19è?) s été modifiée et rem lecée par la prime dite eprime de programme n, dont le me e d’attribution a fait'l‘objet de l'article s (le l‘entité du 31 décembre 1911 7, les dispositions de cet arrêté ayant eiîet à compter du a“ janvier 19'518. L‘article's Le susvisé deuxième 1947 est précise que : alinéa de l‘article 3 de ainsi modifié ; l‘arrête du 7 octobre - . v _ Dans les mines de combustibles'minérenx solides, il est attribué (léinit, e Marocains, à condition'q‘ue entre 1e 15 sont et le 1“ octobre 19:18. Ce sgâç et tableau permet 1343 de comparer les résultats obtenus pnnr les diverse: origines Je tanin-d'avant». respeelivnmmt il. en '