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PERSONNEL

DLS MINES.

LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS, ETC.

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Inspecteurs généraux honoraires. MM. Michel Chevalier (GOijfc), Sénateur, Membre de l'Académie des Sciences moralu et politiques. Le Play (G O #), Sénateur.

LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES,

USINES,

EN EXPLOITATION,

Grades.

MM.

Noms.

Eliede Beaumont (GOifif)

insp. général, ing. en chef, ing. en chef, ing. en chef, insp. général, insp. général, ing. en chef, ing. en ch. dir. ing. en chef.

Thibaud Transon

(0 #)

DE

FER

Grades,

MM.

Boudousquiê (0 $f). . . .

CHEMINS

ETC.

MARS 1870.

- INGÉNIEURS DE TOUT GRADE EN RETRAITE.

Noms.

LES

insp. général, ing. en chef, insp. général, ing. en chef ingén. ordin. ing. en chef, ing. en chel. insp. général, ing. en chef.

Décret du 12 mars 1870, relatif à la concession des mines de houille de GRIGUES et de LA TADPE (Haute-Loire), instituée par ordonnance du i5 septembre 1820. (EXTRAIT).

Art. 1". — Est acceptée la renonciation des propriétaires de la concession des mines de houille de Grigues et de la Taupe, instituée par ordonnance du i3 septembre 1820, à la partie desdites mines comprise dans les limites ci-après définies :

VEUVES D'INGÉNIEURS PENSIONNÉES.

Au sud-est, par une ligne droite KB, formant la dernière portion de celle qui, partant du point A, château de Lubière, pass9 par le hameau de Lugeac, point K du plan, et se termine en B, à la rive

Noms.

Grades des Maris.

ifeid. Allou Aubuisson (d'J Baillei Hanoi

Bonnard(de) Koucheporn (de) Chanipeaux-Saucy (de). Cordier Dufrénoy Ebelmen

ing. en ch. dir. ing. en chef, ing. en chef, ingén. ordin inspecl. génér. ing. en chef, ing. en chef, inspecl. génér. inspecl. gén. ing. en chef.

Noms.

Slesd. Furgaud Gabe Gallois (de) .... Garnier Juncker Lorieux Moisson-Desroches. Parrot Senlis Varin

gauche de l'Allier, conformément aux prescriptions de l'ordonnance du i3 septembre 1820, qui a institué la concession de Grigues et de la Taupe ;

Au nord-est, par la rive gauche de l'Allier, depuis le point précité Bjusqu'au point a, où la môme rive est coupée par la droite partant du point précité K et aboutissant à l'angle le plus à l'ouest des maisons du village de Vezezoux, point I du plan ; Enfin au sud-est, par une droite partant du point précité a et aboutissant au point de départ K ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de dix hectares (ioh).

An. 1. — Il est fait réunion à la concession de Grigues et de la Taupe des terrains houillers délimités comme il suit, conformément au plan annexé au présent décret, savoir : DÉCRETS,

1870.

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