Charte d’utilisation de la bibliothèque patrimoniale numérique de l’École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
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Fonds numérisés mis à disposition
Documents originaux
Les documents mis à disposition des visiteurs et des chercheurs sont majoritairement soumis à la réglementation nationale et internationale relative à la propriété intellectuelle et au droit des archives.
La plupart d’entre eux sont dans le domaine public, ceux qui ne le sont pas portent la mention « droits réservés » dans leur notice.
Documents numérisés
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Notices et métadonnées
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Citation de la source
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Enfin, l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris invite les visiteurs de sa bibliothèque numérique à lui signaler pour information toute réutilisation de ses fichiers.
Droit de réclamation
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Contributions des visiteurs et chercheurs
Engagement de respect de la loi et de courtoisie
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