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Annales des Mines (1912, série 11, volume 1, partie administrative)

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+|6
+| PERSONNEL DES MINES.
-PERSONNEL
+|
+| Navigation aérienne. - Encouragements et subventions. - Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. - Affaires diverses.
-DES
+| Contentieux relatif à ces divers services.
+|
-PERSONNEL DES
+| MM. DREUX, [?] chef de bureau.
+| BOUSCATEL ([?] A.), sous-chef de bureau.
-MINES.
+|
+| 2° BUREAU. - '''Machines et  appareils à vapeur.'''
-Navigation aérienne. — Encouragements et subventions. — Secrétariat de la
+| '''Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur'''.
-commission permanente de navigation aérienne. — Affaires diverses.
+|
-Contentieux relatif à ces divers services.
+| Appareils et machines à vapeur à terre. - Réglementation. - Accidents.
-MM.
+| Surveillance de la navigation fluviale à vapeur.
+| Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales.
-DREUX,
+| Cartes géologiques et topographies souterraines.
+| Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels.
+| Annales des mines.
+| Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. - Réunion et coordination des documents statistiques. - Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. - Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques.
-MINES.
+| MM. ROUBIN, chef de bureau.
+| LESAGE ([?] 1), sous-chef de bureau.
-CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
+|
+| 3° BUREAU. - '''Distribution d'énergie électrique'''
-ifc, chef de bureau.
+|
-sous-chef de bureau.
+| Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette  loi.
+| Concessions communales. - Concession des distributions d'énergie électrique.
-LE
+| Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique.
+| Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité.
-MINISTRE,
+| Contentieux. - Accidents.
+| Statistique.
-président.
+|
+| MM. CARCASSONNE [?], chef de bureau
-BOUSCÀTËL (Ê| A.),
+| DE LA RUELLE ([?] 1) ([?] M. A.), sous-chef de bureau.
+|
-S" BUREAU. — Machines et appareils à vapeur.
+| '''DIRECTION DES CHEMINS DE FER'''.
-Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.
+| M. FONTANEILLES (O [?]), ''ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller d'Etat,'' directeur.
-Appareils et machines à vapeur à terre. — Réglementation. — Accidents.
+| '''Sous-direction de l'Exploitation.'''
-Surveillance de la navigation fluviale à vapeur.
+| MM. FEUGERE [?], sous-directeur.
-Déclaration d'intérêt public et fixation des. périmètres de protection des eaux
+| MOPIN, chef de bureau
-minérales.
+| FONCK [?] ''idem''
-Cartes géologiques et topographies souterraines.
+| DEBLED [?] ([?] A), ''idem''.
-Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais
+|
-industriels.
+|----
-Annales des mines.
-Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en
-Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles el semestrielles ; préparation et publication de
-cartes et tableaux graphiques.
-MM. ROUBIN,
-LESAGE
-chef de bureau.
-I), sous-chef de bureau.
-Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, le directeur des
-chemina de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et ie directeur des mines, des distributions d'énergie électrique et de l'aéronautique sont
-membres permanents du conseil.
-Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance
-sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative pour les affaires concernant
-le département du travail et de la prévoyance sociale.
-L'inspecteur général des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
-Autres membres du conseil :
-MM.
-($yt I),
-ZEILLER (0
-inspecteur général de
-DELAFOND
-(0
-#) , ($£
-MA),
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-\ ,,,„
-,
-Kuss (0 *.)
-A),
-#),
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-LALLEMAND (0
-*
-BUREAU.
-— Distributions d'énergie électrique.
-Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique
-et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi.
-Concessions communales. — Concessions d'État. — Permissions de voirie.
-Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique.
-Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité.
-Contentieux. — Accidents.
-Statistique.
-MM.
-CARCASSONNE
-DE
-LA
-RUELLE
-HENRIOT (0
-M.
-.
-illspecleui s
-généraux de 2" classe.
-t
-]
-/
-Secrétariat du conseil.
-MM. WALCKENAER (0
-inspecteur général de 2* classe, secrétaire du Conseil.
-N..., ingénieur ordinaire, attaché au secrétariat du Conseil.
-Bureau du secrétariat du Conseil.
-A), sous-chef de bureau.
-DKOIIOU, expéditionnaire.
-ingénieur en chef des ponts el chaussées,
-conseiller d'État, directeur. ,
-FONTANEILLES (0 #),
-COMMISSION
-Sous-direction de l'Exploitation.
-MM.
-$e),
-WALGRENAER (0 •&),
-MM. AUDY
-CHEMINS DE FER.
-V
-DOUGADOS
-chef de bureau.
-I.) (g M. A.), sous-chef de bureau.
-DIRECTION DES
-classe, vice-président.
-\
-TAUZIN (0 #),
-LODIN (0
-I"
-,
-. .
-. 1"
-,
-,
-}| '.inspecteurs
-généraux
-de
-classe.
-sous-directeur.
-MOPIN, chef de bureau.
-FONCR
-idem.
-DEBLED # (Q A), idem.
-CENTRALE
-DES
-MACHINES
-A
-VAPEUR.
-FEUGÈRE
-MM.
-ZEILLER,
-inspecteur général des mines, président.
-inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite),
-vice-président.
-NIVOIT, inspecteur général des mines, en retraite.
-RICOUR,
-(•) Les séances du conseil ont lieu le vendredi de chaque semaine, à 2 heures.

Révision de 21 avr. 2023 15:08:51

|6 | PERSONNEL DES MINES. | | Navigation aérienne. - Encouragements et subventions. - Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. - Affaires diverses. | Contentieux relatif à ces divers services. | | MM. DREUX, [?] chef de bureau. | BOUSCATEL ([?] A.), sous-chef de bureau. | | 2° BUREAU. - Machines et appareils à vapeur. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. | | Appareils et machines à vapeur à terre. - Réglementation. - Accidents. | Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. | Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. | Cartes géologiques et topographies souterraines. | Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. | Annales des mines. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. - Réunion et coordination des documents statistiques. - Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. - Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. | MM. ROUBIN, chef de bureau. | LESAGE ([?] 1), sous-chef de bureau. | | 3° BUREAU. - Distribution d'énergie électrique | | Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. | Concessions communales. - Concession des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. | Contentieux. - Accidents. | Statistique. | | MM. CARCASSONNE [?], chef de bureau | DE LA RUELLE ([?] 1) ([?] M. A.), sous-chef de bureau. | | DIRECTION DES CHEMINS DE FER. | M. FONTANEILLES (O [?]), ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller d'Etat, directeur. | Sous-direction de l'Exploitation. | MM. FEUGERE [?], sous-directeur. | MOPIN, chef de bureau | FONCK [?] idem | DEBLED [?] ([?] A), idem. | |----