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Annales des Mines (1912, série 11, volume 1, partie administrative)

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| PERSONNEL DES MINES.
PERSONNEL
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| Navigation aérienne. - Encouragements et subventions. - Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. - Affaires diverses.
DES
+
| Contentieux relatif à ces divers services.
 
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|
PERSONNEL DES
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| MM. DREUX, [?] chef de bureau.
 
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| BOUSCATEL ([?] A.), sous-chef de bureau.
MINES.
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|
 
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| BUREAU. - '''Machines et appareils à vapeur.'''
Navigation aérienne. Encouragements et subventions. Secrétariat de la
+
| '''Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur'''.
commission permanente de navigation aérienne. Affaires diverses.
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Contentieux relatif à ces divers services.
+
| Appareils et machines à vapeur à terre. - Réglementation. - Accidents.
MM.
+
| Surveillance de la navigation fluviale à vapeur.
 
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| Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales.
DREUX,
+
| Cartes géologiques et topographies souterraines.
 
+
| Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels.
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+
| Annales des mines.
 
+
| Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. - Réunion et coordination des documents statistiques. - Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. - Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques.
MINES.
+
| MM. ROUBIN, chef de bureau.
 
+
| LESAGE ([?] 1), sous-chef de bureau.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
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|
 
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| 3° BUREAU. - '''Distribution d'énergie électrique'''
ifc, chef de bureau.
+
|
sous-chef de bureau.
+
| Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi.
 
+
| Concessions communales. - Concession des distributions d'énergie électrique.
LE
+
| Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique.
 
+
| Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité.
MINISTRE,
+
| Contentieux. - Accidents.
 
+
| Statistique.
président.
+
|
 
+
| MM. CARCASSONNE [?], chef de bureau
BOUSCÀTËL (Ê| A.),
+
| DE LA RUELLE ([?] 1) ([?] M. A.), sous-chef de bureau.
 
+
|
S" BUREAU. Machines et appareils à vapeur.
+
| '''DIRECTION DES CHEMINS DE FER'''.
Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.
+
| M. FONTANEILLES (O [?]), ''ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller d'Etat,'' directeur.
Appareils et machines à vapeur à terre. Réglementation. Accidents.
+
| '''Sous-direction de l'Exploitation.'''
Surveillance de la navigation fluviale à vapeur.
+
| MM. FEUGERE [?], sous-directeur.
Déclaration d'intérêt public et fixation des. périmètres de protection des eaux
+
| MOPIN, chef de bureau
minérales.
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| FONCK [?] ''idem''
Cartes géologiques et topographies souterraines.
+
| DEBLED [?] ([?] A), ''idem''.
Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais
+
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industriels.
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Annales des mines.
 
Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en
 
Algérie. Réunion et coordination des documents statistiques. Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. Publication des statistiques annuelles el semestrielles ; préparation et publication de
 
cartes et tableaux graphiques.
 
MM. ROUBIN,
 
LESAGE
 
 
 
chef de bureau.
 
I), sous-chef de bureau.
 
 
 
Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, le directeur des
 
chemina de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et ie directeur des mines, des distributions d'énergie électrique et de l'aéronautique sont
 
membres permanents du conseil.
 
Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance
 
sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative pour les affaires concernant
 
le département du travail et de la prévoyance sociale.
 
L'inspecteur général des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
 
 
 
Autres membres du conseil :
 
MM.
 
 
 
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inspecteur général de
 
 
 
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BUREAU.
 
 
 
— Distributions d'énergie électrique.
 
 
 
Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique
 
et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi.
 
Concessions communales. — Concessions d'État. — Permissions de voirie.
 
Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique.
 
Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité.
 
Contentieux. Accidents.
 
Statistique.
 
MM.
 
 
 
CARCASSONNE
 
DE
 
 
 
LA
 
 
 
RUELLE
 
 
 
HENRIOT (0
 
 
 
M.
 
 
 
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généraux de 2" classe.
 
 
 
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Secrétariat du conseil.
 
MM. WALCKENAER (0
 
 
 
inspecteur général de 2* classe, secrétaire du Conseil.
 
 
 
N..., ingénieur ordinaire, attaché au secrétariat du Conseil.
 
 
 
Bureau du secrétariat du Conseil.
 
A), sous-chef de bureau.
 
 
 
DKOIIOU, expéditionnaire.
 
 
 
ingénieur en chef des ponts el chaussées,
 
conseiller d'État, directeur. ,
 
 
 
FONTANEILLES (0 #),
 
 
 
COMMISSION
 
 
 
Sous-direction de l'Exploitation.
 
MM.
 
 
 
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WALGRENAER (0 •&),
 
 
 
MM. AUDY
 
 
 
CHEMINS DE FER.
 
 
 
V
 
 
 
DOUGADOS
 
 
 
chef de bureau.
 
I.) (g M. A.), sous-chef de bureau.
 
 
 
DIRECTION DES
 
 
 
classe, vice-président.
 
 
 
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TAUZIN (0 #),
 
LODIN (0
 
 
 
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généraux
 
de
 
classe.
 
 
 
sous-directeur.
 
MOPIN, chef de bureau.
 
FONCR
 
idem.
 
DEBLED # (Q A), idem.
 
 
 
CENTRALE
 
 
 
DES
 
 
 
MACHINES
 
 
 
A
 
 
 
VAPEUR.
 
 
 
FEUGÈRE
 
 
 
MM.
 
ZEILLER,
 
 
 
inspecteur général des mines, président.
 
inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite),
 
vice-président.
 
NIVOIT, inspecteur général des mines, en retraite.
 
RICOUR,
 
 
 
(•) Les séances du conseil ont lieu le vendredi de chaque semaine, à 2 heures.
 

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|6 | PERSONNEL DES MINES. | | Navigation aérienne. - Encouragements et subventions. - Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. - Affaires diverses. | Contentieux relatif à ces divers services. | | MM. DREUX, [?] chef de bureau. | BOUSCATEL ([?] A.), sous-chef de bureau. | | 2° BUREAU. - Machines et appareils à vapeur. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. | | Appareils et machines à vapeur à terre. - Réglementation. - Accidents. | Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. | Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. | Cartes géologiques et topographies souterraines. | Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. | Annales des mines. | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. - Réunion et coordination des documents statistiques. - Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. - Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. | MM. ROUBIN, chef de bureau. | LESAGE ([?] 1), sous-chef de bureau. | | 3° BUREAU. - Distribution d'énergie électrique | | Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. | Concessions communales. - Concession des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. | Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. | Contentieux. - Accidents. | Statistique. | | MM. CARCASSONNE [?], chef de bureau | DE LA RUELLE ([?] 1) ([?] M. A.), sous-chef de bureau. | | DIRECTION DES CHEMINS DE FER. | M. FONTANEILLES (O [?]), ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller d'Etat, directeur. | Sous-direction de l'Exploitation. | MM. FEUGERE [?], sous-directeur. | MOPIN, chef de bureau | FONCK [?] idem | DEBLED [?] ([?] A), idem. | |----