Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1849, série 4, volume 16)

DÉCRETS ET ARBETÉS

SUR LES MINES.

lations contraires qui pourraient résulter de conventions antérieures entre les concessionnaires et les propriétaires de la surface.

annexé au décret relatif à la concession du Sappey, ainsi qu'il suit , savoir Au Nord, par le ruisseau de Combe-Charbonnière, depuis son intersection D avec le chemin de Montjean à Vaulna vus. jusqu'au point, T dit Combe-Noire; A l'Est, par la ligne TSRQPONM , qui sépare la commune de Vizille de la commune de Séchilienne , laquelle ligne passe par les lieux appelés Combe-Noire, roc Fouilla ssiere , roc Cristallin, roc Feytonlat , Font- Rouveir e , roc de la Lune, Font-Claire et la Croix-du-Montel; Au Sud-Ouest, par une ligne droite menée de la Croixdu-Montet , point M, à l'angle du pare, point E; A l'Ouest, par une ligne allant du point E, ci-dessus désigné, à l'intersection D du ruisseau de Combe-Charbonnière avec le chemin de Montj ean à Vaulnaveys, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre carré, quatre-vingt-dix-huit hectares. Art. L (Comme l'article 4 du décret ci-dessus relatif ct la concession du Sappey.)

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Cahier des charges de la concession des mines de, zinc, plomb et autres métaux du SAFPEY. (Ex trai t. )

Art. 2. Pour préparer l'exploitation des gîtes qui sont connus dans la concession et qui ont déjà été l'objet de travaux d'exploration, les concessionnaires ouvriront, an-dis,ous des afftiurements , des galeries qui seront dirigées perpendiculairement à la direction des filons, et qui , après tes avoir ai teints , serviront à la fois à l'extraction du minerai et à l'écoulement. Gis galeries seront boisées selon les règles de l'art partout où il en sera be-

soin , et menées avec la pente uniquement nécessaire pour l'écoulement de l'eau. Leur emplacement, ainsi que

leurs dinnemions en largeur et hauteur seront lixés par le préfet, sur le rapport des ingénieurs des mines, les concessionnaires ayant été entendus. Art. 27. Les concessionnaires ne pourront établir des usines pour la préparation rninéralurgique des produits de leurs mines qu'après avoir obtenu une permission à cet effet dans les firmes déterminées par les articles 73 et suivants de la loi du 21 avril 1810.

Mines de zinc

plomb et autres métaux de PierreRousse.

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Cahier des charges de la concession des mines de zinc, plomb et autres métaux de PIERRE-ROUSSE.

(Ex trai t.)

Art. 2. Art. 27.

È

j

(Comme les articles correspondants du cahier des charges de la concession du Sappey.)

Décret du Président de la République, en date du décembre 18,49, qui accorde it Mme Eupbrasie CHAtissoN, veuve de M. Émile LEBLON D , à made-

Paul moiselle LaureCaroline LEBLOND et à Henri LEBLOND , ses deux enfants mineurs sous sa tutelle légale , la concession de mines de zinc, de plomb et autres métaux, située dans la C0171mune de VIZILLE, arrondissement de GRENOBLE (Isère). (Extrait.) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de con-

cession de Pierre-Rousse, est limitée, conformément au plan

Décret du Président de la République, en date du

Usine à fer, à

12 décembre l89, qui autorise le sieur LAVERGNE Pizotl

à établir' une usine à fer au barrage de CALY, commune du Prion (Dordogne), sur une dérivation de la rivière de L'IsLE. La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il soit n Cinq fours à puddler ; 2° Six fours à chauffer, dont deux servant pour la fabrication de la tôle ; 3° Et tous les appareils de compression nécessaires au roulement de l'établissement.