Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1857, série 5, volume 11)

Annales des Mines (1857, série 5, volume 11)

Page : Image 216

Révision de 12 janv. 2015 11:45:18, edited by Anonymes

429. Co-book principle,

GISEMENT DU MINERAI DE two

Le coe-book principle peut se définir ; une association dont les conditions sont renfermées dans un livre de comptes (cost-book) ; c'est un contrat dans la forme ordinaire des associations commerciales, applicable aux travaux de mines par association d' adventurers. Voici ses principaux caractères 1.0 La conduite de la mine est sous le contrôle et la direction immédiats de tout l'ensemble des adventurers, ou de celui ou de ceux qu'ils députent à cet effet. Chaque adventurer 2'7 Les pouvoirs et obligations de sont proportionnels à sa part d'intérêt dans l'association, qui est soumise aux lois de la majorité, ou, comme dit l'anglais Pry ce, « les décisions prononcées, non par les voix mais par les actions (shares), sont exécutoires pour tout le corps (the whole body ) des adventurers. » 50 Toutes les transactions de l'association ont lieu en espèces, à moins que des nécessités rie s'y opposent. 4' Les comptes de l'association sont réglés et les appels de fonds (calls) ou les dividendes (dividends) déclarés à de courts intervalles; habituellement tous les deux mois. 5° Enfin, un registre complet des adventurers est tenu de manière que les conditions dans lesquelles se trouve chacun d'eux puissent être connues, non-seulement par ce registre, mais aussi prouvées par l'écriture (hancl-

writing ) de l'adventurer, ou par des documents en puissance de l'assoCiation. Comme il y aurait impossibilité à ce que tous les ad-

venturers s'occupassent constamment de la mine, ils nomment en assemblée générale (meeting), soit un comité de direction (comittee of management), soit un caissier (purser). La durée des fonctions du purser n'est pas fixée et il peut être révoqué au. meeting suivant; le comité est

bANs LE eALGAI414 çpplopilFÈRE DU VL1NTSHIRE.

42$

nommé pour un an ; il choisit dans son sein un secrétaire (secretary). Dans le cas d'un comité, deux auditors nommés, l'un

par les adventurers, l'autre par le comité, assistent à toutes les délibérations, et vérifient quelques jours à l'avance les comptes qui seront présentés par le comité à l'assemblée générale. On délègue encore trois trustees, sortes de fidéicomrnissaires, qui peuvent être pris en dehors des adventurers, et qui représentent l'association dans les questions de terrains, habitations, etc. Meetings. Purser ou comité doivent convoquer six fois par an le meeting des adventurers. C'est là que sont dé-

clarés les appels de fonds ou les dividendes ; le dividende est payé chaque fois que, depuis le meeting précédent, les bénéfices ont dépassé 5 p. ioo. Abandon. Les membres seuls du comité sont autorisés à abandonner leurs actions; ils doivent, dans ce cas, déposer leurs titres et déclarer par écrit qu'ils renoncent à toute réclamation ultérieure. Transfert. Le transfert se fait librement, moyennant un droit de shilling pour l'inscription sur le costbook, et i shilling pour la copie délivrée à l'acquéreur. 1

Déchéance. La déchéance a lieu de fait si, quinze jours

après la déclaration de l'appel de fonds, le versement n'en est pas effectué. Garanties. Tout adventurer, parfaitement libéré, peut requérir le purser ou le secretary de lui communiquer les livres et écritures.

Le purser doit fournir une caution de.., et la garantie d'une autre personne pour une somme égale. Les officiers (capt-ains) de la mine sont incapables de remplir en même temps les fonctions, soit de purser, soit de membre du comité.