Annales des Mines (1861, série 5, volume 19)
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ÉTAT PRÉSENT DE LA MÉTALLURGIE DU FER
EN ANGLETERRE.
moyenne générale. soit 12 pour 100 du prix de vente de 5 shillings (6',25) ; à quoi il faut encore ajouter les 4 pour i oo de l'income-tax. Ce sont à peu près les conditions du département de la Loire, si l'on fait abstraction de la valeur absolue du produit extrait. Ainsi, en 1858, les mines de Saint-Étienne ont extrait 1.270.800 tonnes de houille et ont payé :
surtout considérable, quand ou la rapproche du prix
s84
En redevances tréfoncières aux propriétaires du sol.
fr.
998.381
En redevances proportionnelles et fixes, à l'État, la
553.299 somme de. Soit 0%78 par tonne aux propriétaires et 01,26 à l'État.
Ces redevances sont d'ailleurs inégalement réparties et, de même que certaines mines du Sud-Staffordshire payent 2, o à 50[5 , il est des houillères de la Loire qui payent jusqu'à 0f,50 et of,6o à l'État, et or,90 jusqu'à 1,2o aux propriétaires du sol. Néanmoins comme, sous le rapport de la propriété tréfoncière, le département de la Loire fait exception, il est certain qu'au point de vue des redevances à payer, les mines anglaises sont dans des conditions bien moins favorables que les houillères françaises ou belges. En France, la redevance totale payée à l'État a été, pour l'ensemble des houillères fr.
tortues.
fr.
/154.033 pour Ct.1t85.034, soit par tonne 0,10 Li85.193 pour 4.905.900, soit par tonne 0,10 1-0-219 de5 5 pour 7.901.000, soit par tonne 0,16
En 1851 de En 1852 de
En 1857 orsqu'en Angleterre, même sans l'income-tax, la redevance est de of,75 (s) ; et cette différence paraîtra (1) Ce sont à peu près les conditions des mines de houille de la Prusse, où la redevance payée à l'État est de (1,80 à o'.90. (De marsilly, Annales des mines, 5` série, t. XVII, p. 137.)
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de vente moyen qui est précisément double en France, comme on l'a dit plus haut. Ajoutons qu'en Angleterre les redevances vont sans cesse croissant, tandis que dans le département de la Loire elles décroissent avec la profondeur, au moins jusqu'à une certaine limite ; puis n'oublions pas que les exploitants sont chez nous propriétaires et non simples amodiataires, exposés à supporter, en outre, au terme de leur bail, une forte perte sur l'ensemble du matériel.
A la vérité, les redevances payées en Angleterre sont moins un impôt qu'un fermage. Les propriétaires du sol, lorsqu'ils exploitent eux-mêmes, sont quittes
de tous droits ; mais peu importe au fond, puisque l'industrie des mines est presque exclusivement, comme
dans le département de la Loire, aux mains des amodiataires ou concessionnaires, et non des propriétaires, et que ces derniers ne participent jamais aux frais de recherches et d'installation (1). Ainsi, on ne saurait assez le répéter, les redevances ou charges indirectes qui pèsent sur les travaux de mines sont réellement plus élevées en Angleterre qu'en France; ce n'est donc pas dans l'absence d'impôts proprement dits que réside le secret de leur supériorité; elle est due essentiellement à l'étendue si vaste des dépôts houillers, qui a partout amené une extrême concurrence, et surtout à la proximité si générale de la mer, qui ouvre à chaque mine un débouché sans bornes et permet à l'exploitant de se contenter d'un minime bénéfice par tonne. (i) Nous rappelons ce que nous avons déjà dit (page 159) que les propriétaires du sol entreprennent parfois des sondages pour pouvoir mieux régler le taux de la redevance.