Journal des Mines (1801-02, volume 11)
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LOIS ET( A R.R Ê T ÉS RELATIFS aux Mines, Salines, Usines;
Forêts, Routes et Canaux , pendant les années 7, 8 et 9.
No us avons promis dans le programme qui précède le no. 55 de ce Journal, de .publier successivement les lois , les règlemens et les
arrêtés relatifs aux mines. Nous avons attendu jusqu'à ce moment à remplir nos engagemens à cet égard, afin de pouvoir présenter dans
un même cadre, et dé classer par ordre de
Matières toutes les lois et tous les arrêtés qui ont paru depuis le commencement de l'an 7, jusqu'à la fin de l'an 9. Nous donnerons dans ce :numéro les lois èi les arrêtés du gouvernement, et nous inséi4erons dans le numéro prochain les décisions et instructions du Ministre de l'intérieur relatives aux mines, et les brevets d'invention. Nous continuerons ensuite à publier' régulièrement les lois , les règlemens et les arrêtés concernant les mines, à mesure qu'ils paidtront.
Alun. des Mines, Brumaire an X. H