Révisions de la page | Historique de transcription | Journal des Mines (1801-02, volume 11)

LOIS ET ARE. ÉTES Mense, au-dessus du moulin de Jupille ; cette 146

à, Liége , limite continue par le pavé de Jupilleruisseau le à l'endroit où ledit en le prenant jusqu'à vers Liége ,traverse et le poursuivant aussi. la voie de l'Arène , laquelle se nommeBruyèqui se rend aux -chemin du R_ond-Pery , la res; elle se poursuit par ce chemin jusqu'à jusq-n7à ruelle des Golets , toute cette ruelle , la maison du Cit. Pontier ; de cette maison elle la reprend par la voie Stat , qui passe devantelle maison du Cit. Vincent ; de cette maison continue par le chemin des Bruyères , jusqu'à la grande chaussée de Liége "lw.-la-Chapelle et se poursuit par elle traverse cette chaussée jusqu'au ruisseau ; elle là voie du Trou-Souris, est bornée au sud. par ce ruisseau qui coule dans le fond du Trou-Souris , jusqu'à la descente la maison dans la rivière d'Ourthe , vis-à-viselle est borGhisels , Près les Grosses-Battes ; née à l'ouest. par la rivière cl'O.urthe , jusqu'à

sa jonction -à la Meuse.

continuer III. Le Cit. Lecouteux est tenu de qu'il a fait avec activité' la galerie d'écoulement dans les ruines, d'exploiter commencer sur ces à l'aide de plus grandes profondeurs possibles, à exde ne commencer -machines à:'vapeurs, et traire la houille en grand qu'à .100 mètres audessous du niveau des galeries d'écoulement actuellement existantes. d'ailleurs aux lois et IV. Il se conformera instrucrèglem.ens relatifs aux mines', et aux donnés par tions et plan qui pourront lui être le Conseil des Mines.

'RELATIFS AUX MIN-ES; etc. 147 Arrêté portant concession au de la Marine d'une mine de Département houille , située pris de Quimper; du 17 prairial, an 9 de la République jrançaise.

Les Consuls de la République, le Conseil d'État entendu , arrêtent

ART. Ler L'arrêté de centrale du Département dul'administration Finistère, viôse an 7 , portant concession au Cit.du 7 pludu droit d'exploitation de la mine deCambry,, prés Quimper, n'est pas confirmé. houille, Ladite mine de exploitée jusqu'à ce jour, au compte duhouille, domaine concédée au Département de la national, est Marine, ainsi que les bâtimens , ustensiles et travaux, commen.cés jusqu'à ce jour, et dont il sera fait état entre,m.n des agens del'administration un du domaine national et l'agent que le Ministre chargera de suivre l'explo nation de la mine. Les:limites de la

concesSion seront fixées par un plan, en conformité de l'article XII de la loi du

mois de-juillet 1791. La présente concession sera affichée diligence du préfet , aux termes de l'articleà la II de la même loi. Le Ministred.eAa rnarinenommera 'directeur comptable, chargé de l'exécution 'des travaulc., des dépenses et recettes de cet établissement. Le Ministre de l'intérieur nommera un ingénieur des mines, chargé dé faire exécuter le plan de recherches, qui a été ou qui sera, par 1.a. suite, arrêté par le Conseil des Mines. .2