Révisions de la page | Historique de transcription | Journal des Mines (1806, volume 19)

I)B LA JURISPRUDENCE DES MINES.

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Corpus .1u-

ris et syste. ria rerum metallica-

arum, en alle-

mand, folio,

Francfort 698:ordon-

nances , p. 39.

Les Empereurs ont cédé aux États de Bohême les droits sur les mines à condition que les États ne pourraient refuser -de concéder ces mines

à ceux qui voudraient les exploiter. L'article premier de la seconde partie de l'ordonnance de Joachimsthal, dit : cc 11 est permis à tout mineur de l'ouiller un fond quelconque pour et -y chercher tous métaux, filons,leveines proprié» couches, sans que ld seigneur et taire du terrain puissent l'en empêcher. Celui être qui découvre ainsi un filon, etc. doit enavoir et il doit en regardé comme l'inventeur, ce filon les droits , c'est-à-dire, recevoir sur le même les autres mesures, sur » une Mesure: qui les deaccordées au premier » filon, seront » mandera en concession. »

la jurisL'art. I de la loi fondamentale de donnée en prudence des mines d'Autriche,

Demot pour torn.II, i563, par l'empereur Ferdinand, est, à celui de

mot (mutatis mutandis), semblable de Hongrie cité p. 2,83. Les souvel'ordonnance réservés , ainsi qu'en Hongrie, le rains se sont de sel, droit d'exploiter par eux-mêmes les mines celles d'or, de mer-, et dans quelques endroits, cure , d'alun et de fer.

verks-verfassung p. 2a

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D) D) DD

déclarée loi du pays, par la constitution de 1572. . . Il est vrai que le souverain a rendu libre l'exploitation des mines dans tous ses

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D)

Autriche.

Churscrch-

siche Berg-

» les gemmes ; le second s'étend sur toutes les ot suiv. 5, autres substances minérales. . . D'après les principes du droit germanique,. l'or et l'argent ont toujours été regardés comme régaliens: la régalité sur les autres métaux a été

D)

C.

p. 339.

» comprend l'or, l'argent, le sel gemme, et

DD

mesure a environ k/o mètres de long et 15

vis etsystema

ce Le droit régalien de l'électeur de Saxe sur 55 les mines se divise en haut et bas; le premier

DD

demander. Une N. B. L'inventeur peut lui-même les de large.

'orpus

C. EN SAXE.

ÀRT'ICLES FONDAMEN'rAUX

b. »Bohême.

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états, mais cette liberté n'emporte que la permission générale de fouiller, afin d'encourager les recherches et d'exciter les sujets aux tra-

vaux des mines ; car pour acquérir la pro-

priété d'une mine, il-faut l'avoir demandée en concession, et en avoir été investi par' le souverain ou par ses officiers de mines... » La houille n'est pas sujette (en Saxe comme

dans presque tout le reste de l'Allemagne )

au droit régalien. Un mandat de 1743, donne

au propriétaire du sol le droit de fouiller et d'exploiter la houille dans son foncts : mais s'il ne le fait pas., il ne peut en empêcher un autre : celui-ci se munit, à cet effet, d'une' » permission du collége des finances de ,la Saxe

( ce collége est le ministère de l'intérieur et des finances, ainsi que le Conseil d'état pour ces deux départemens ) cc si ces recher» ches sont suivies de succès, il paie un canon 5.

convenable au propriétaire. »

N. B. Il faut observer que l'exploitation des houilles est un objet absolument insignifiant en Saxe , où il n'y a que

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