Révisions de la page | Historique de transcription | Journal des Mines (1810, volume 28)

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LOIS E-T 44,n-fr,o7:

. Mous, (,Jemutape ) , accordée, :par, lé cf-devant archevêque de .(7,aufbray,, .en a que.alité..d'eusetefflir ha ut-justieier,, par acte 18o7. ) .du ii avril 1785. (Du 20

êteilleit:eitiièse6p)o.'u.i.trétite années, aux sieurs Dalbért'; bernard et Perrier , du droit hodJlle existantes- sur-le territoire arrondissement. d'Orangé iauelifse,41danSgine'étetidItie dé surface de 16 kilomètres

OrréS. (Dii?juillet 1.867.) édret qui auto rist le,:sieur:Rougé .de Prades propriétaire de _la forpx. de 131c'çri.. op in inUne des Atioles,(Pyré nées-

conste.i.jr,e,mliéj,pRiÈclle forge &Pu)valader , letivi que e lorsque celle des - y.re 4161g cru'éme'.c16;i1. re.nriplae er sera défriolie et de ne pas .5 talles.). ,,

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`-temnter le rrionihre ni la, consistance des 'feux au-delà de ee'tjiii a etc autorisé par les let:fres-patentes dci 765. (Mi o r

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dmrciiverlUieessicin faite par le sieur Gianoli ,au.x.sieursAimone- 1,1.tiliUti ;et Dellà13lanca , du droit .qu'i lui avoit été concédé paria tcPclevant chambre des.comptes 'de Turin', le /4' mars:1,794 , d'exploiter' les-Mines dé Ter exista nies dans là montagne communo,d'Alarna, arrondissement de Veictiit, département clé la Sésia,. (Du 20lu111et 1807.) Décret qui fait conees-'sio' , pour cinquante annééS, aux

sieurs Sehuhaeli , Selle)", Fereaux et fiausen , du droit d'eXpioitérles mines' de. hoUille existantes sur le territoiré de Whiselen ; arrondisemeUUd'Àix-la-Cliapelle teoër), dans une étendue de surface d'un kilomètre cinq &Xie:411es carrés. (1311.2ojuillé'l

Décret quifait concession pour vingt-cinq années , aux

LLATIFS AUX .MINES, (Sarre), le droit exclusif d'exploiter le minerai de fer dans l'un-des,çinq .arrondisseniens des forêts nationales et communalesdu ci-devaut pays de Nassau, d.ésign és sur la carte

annexée au rapport de l'ingénieur en chef des mines

M. 'Duhamel, el, du 17 prairial an 0. (Du 2optillet 1807.)

Weret. qui prescrit la manière dont sera acquitté la

eph,tribution- à laquelle 'se sont souny'rà- les sieurs Azéma., Deinna dieu etArrib ert ( concessionnaires des min es de houille

r-ac , département de l'Hérault). pour la confection du chemin de Graisserac à Héripian.

(Du 12 aOlit 1807.)

Décret portant guettais les enlèvemens d'eaux salées dans les puits, sources,reservoirs, conduites et magasins des salines _comprises clansle,lail de la compagnie des salines de l'Est, dans les départe-mens de, la Meurthe., Moselle, _Rhin7et-Mo,-

selle, Bas-Rhin, Mont-Tonnerre, Haute-Saône, Doubs

-,.

Jura et Mon t-Blanc pourront être constatés dans les formes

prescrites par l'article 57 de la loi. du 24vri1 1.806

punis des peines portées par l'article 5,i- de la même loi. (DU

.aoat 1807.) Décret qui autorise le sieur Wautier ;maitre de forges à Mtiubeti,<.),'e a faire c'érnstruire dans lu commune et s'if; la rivière de Consolre (Nord ), une grosse forge destinée à remplacer la fonderie qui y existait autrefois. (Du 18 aodt

8o7.)

Décret qui >autorise le sieur Defleury à établir dam Thonnance-les-Moulins , -arrondisSement Wassy (Haute4Uarne ), -une usine dite mardizet aeqUise des propriétaires ; 'de la forge deSaint-Disier: (Du forge .situee

18 .aotit 1807.) Décret qui autorise le sieur Theyssière-d.e-Miremont ,

sieurs M athonnet et Rome, du droit d'exploiter les mines de, plomb existantes clus.les mont-agiles de erirossé et de 'l'Orsière conimune de la Grave._,(riautesAlpes), dans une

construire une fonderie à Vizille, arrondissement de .0-re noble (hère:), pour le traitement de§,mineÉais' de plomb et de enivre. (Du 18 curait 1807.) Décret portant, 1. que l'arrêté de la ci-devaut administration centrale du département de- la Loire-Inférieure, du

Décret qui accorde aux sieurs Stumm frères, propriétaires dp la forge dé Neunkirchen, arrondissement de Sarrebruck

mites de-la concession des Mines de houille de. Montrelais--, dressé,par les concessionnaires, est annullé ; 2 °:srute la con,

étendue de surface de' 56,187' hectares carrés.. (Du 20 juillet 1807,)

floréaran yll qui adoptait le plan. de réductionides .

At/ j't;,:7,