Journal des Mines (1811, volume 29)
Page : Image 15
Révision de 18 mars 2015 14:25:54, edited by Anonymes
28
DE LA RICHESSE
raux, disposés généralement, soit en filons, soit en couches , soit en niasses , soit en alluvions , présentent des solides dont la forme et
la situation ne correspondent nullement à celle des terreins superficiels au sein desquels on les trouve. Ce n'est, cependant, que d'après la disposition naturelle des minéraux, que peut avoir lieu une exploitation régulière, conduite avec ensemble, durable, complète ; c'est-à-dire-, une exploitation vraiment utile à l'Etat et aux particuliers. Concluons donc , avec l'auteur, qu'une mine ne peut étre l'accessoire de la propriété du dessus, qui, pour être mise à pro-
fit, a été divisée d'après des considérations
toutes différentes de celles qui doivent diriger la jouissance utile de la propriété souterraine. On sait (laineurs que souventrexploitation d'un gîte de minéraux doit être ouverte sur un terrein autre que celui où le minerai se montre
au jour. On sait, que presque toujours les
dépen ses inséparables des commencemens d'une exploitation utile, excèdent les moyens de for-
mue des propriétaires de la surface : or nul particulier ne peut être censé propriétaire d'un fonds dont la jouissance lui est impossible ; nul n'a le droit de s'opposer à l'intérêt général ; donc l'exploitation des mines, comme plusieurs autres objets d'utilité générale, comme le des-
,
séchement des marais, les défrichemens des montagnes , le percement des routes et des canaux, doit être à la disposition du Souverain.
De ces considérations, et d'autres, qui sont
également puissantes, M. Héron de Vil lefosse déduit les principes de la législation des mines.,
29
tels qu'ils sont admis dans les pays où elles sont administrées de la manière la plus avantageuse
à l'Etat et aux particuliers. Les bases de cette législation sont le droit régalien (Bergregal) et la liberté des mines (Bergfreyheit.) L'objet du droit régalien est que l'exploita- aDrroit Téfion des mines soit encouragée, régularisée et g 'I' réglée par le Gouvernement. L'objet de la liberté des mines est que chacun puisse ( sous l'autorité du Gouvernement ) prendre part à la propriété souterraine , soit sur sa propriété , soit sur celle d'autrui , tou-
jours en se conformant à des lois précises et conservatrices de la richesse minérale, et de la richesse agricole. Smith et Turgot ont soutenu des principes contraires e M. Héron de Villefosse réfute le
premier en le combattant avec ses propres
armes ; il indique la cause des erreurs que cet illustre écrivain a soutenues : c'est qu'il a voulu appliquer aux mines des principes généraux qui ne conviennent qu'aux propriétés ordinaires. M. Héron de Villefosse fait voir très-clairement que l'intérêt individuel est en opposition. avec l'intérêt général dans une mine livrée au caprice des propriétaires du terrein ou des concessionnaires. C'est ce qu'on a vu trop souvent dans certaines mines exploitées en Fiance, où la propriété du dessus a été criblée de trous et
perdue pour l'agriculture, tandis que, faute
d'ensemble dans l'exploitation , la propriété du dessous est devenue inaccessible, et a été véritablement anéantie pour la société.
Liberté des mines.