Journal des Mines (1811, volume 29)
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DE LA RICHESSE
MINÉRALE.
Quant à l'opinion de M. Turgot, qui regardait les concessions exclusives comme des monopoles, ce reproche pouvait être fondé
l'opinion du Célèbre Putter, qui, est conforme à celle de beaucoup d'autres celèbres jurisconsultes , et de tous les hommes qui se sont fait un nom dans l'art des mines. Ainsi le raisonnement , l'expérience et l'autorité , sont pour établit en M. Héron, de Villefosse , principes.
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pour des concessions immenses faites à des par-.
ticuliers ou à des compagnies , sur toutes les mines d'une province. C'était un abus sans doute ; mais ce n'est pas ainsi que s'applique le droit régalien dans le grand nombre de pays célèbres par leurs mines, dont M. Héron de Videfosse expose et Compare la législation rela.tivement à cet objet important. L'auteur esi donc fondé à regarder, comme lé rive d'un homme de ben, le système du célèbre 'écono iniste qui voulait que les mines fussent exploitées pour le plus grand avantage de l'Etat , mais sans concession , sans réglernent , et pourtant
sans abus. Il oppose victorieusement à cette
théorie trois principes déduits de- la nature des mines et de la pratique de Part. Le premier est fondé sur la nécessité de faire. des avances con-, sidérables et -de courir de gros risques pour
mettre une mine en valeur, d'où résulte la
,
nécessité d'assurer à un seul entrepreneur ou à
- une cbmpag,nie le droit exclusif de faire tra-.
-t'ailler les gîtes de minerais exploitables qui se trouvent dans une certaine étendue de terrain. Le second principe est fondé sur la nécessité d'obliger le propriétaire de la superficie, à consentir, moy;ennant un dédommagement tel qu'il demeure entièrement indemnisé, aux ouvertures nécessaires pour l'exploitation. Le troisième porte sur le danger dus- petites exploi-
tations irrégulières. La doctrine de Smith et celle de Turgot, sur les mines., ont contre elles
10. cc Que le droit de dispoSer de là propriété
souterraine doit être distingué du droit de
D) disposer de la propriété agricole.
Que les mines doivent être exploitées 2°. par des concessions faites au nom du Gonvernement , et que ces concessions doivent. être limitées, quant à l'espace , mais point ».quant à la durée. 3". » Qu'il est nécessaire que la loi donrreir: révocablement au Souverain le droit régalien des mines , non pour l'intérêt de son trésor, mais pour l'intérêt public. Qu'il sera le plus souvent avantageux à
l'Etat , que le Souverain applique son droit régalien par le moyen de la liberté des mines, telle qu'elle est définie dès l'introduction. 5°. » Enfin, que si la loi ne prononce pas le
D) mot depropriété pzibliqzze ou de droit régalien des mines , qui est le gage le plus siir de leur
conservation , il sera bientôt indispensable pour la prospérité des exploitations, que par le finit, le Souverain exerce ce droit salutaire, sous quelque dénomination qu'il puisse être présenté ; car., telle est la fiece de la.nature des choses. »