Table des Annales des Mines (Années 1816-1830)
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8 janvier 1817. 9 avril. 18o tée ; et 2°., que le sieur LECLERC DE partement de la Lozère , portant déBLAMONT est condamné aux dépens; charge de la redevance fixe en faveur des concessionnaires des mines de ires. 1, 518. - (22 août) portant. que le sieur plomb de Meymeis ( Lozère ), 112.
-( 15 janvier) portant que le ter. A. LETUEUx est maintenu dans la jouissance de sa fabrique de sulfate rain des mines de. fer dites d'dllevard de .fer, située dans la commune de ( Isère ), est divisé en quatorze ar
rondissemens de concessions; ira, -(i8 septembre) concernant la et cahier des charges, 123 à 126. 1 °. Au sieur C.-F. PUGET, la conces nouvelle organisation de ]a commission mixte des travaux publics , et sion lettre A du plan général, 115. 2°. Aux sieurs A.-S. BILLAZ et J. Gou. portant sa composition à trois memRoN, la concession lettre B, 115. bres et deux secrétaires, 520. Goincourl (Oise), 518.
3°. Aux sieurs J. CunlEwe et L.Du- (2 octobre) qui autorise le sieur J. BERNADAC à reconstruire l'ancienne FRESNE, la concession lettre C, 116, 4°. Au sieur P.-F.-P. DE BARRAL, la forge de la commune de Sahorre (Pyconcession lettre D, i 16. rénées-Orientales), 520.
- ( 27 novembre) portant que le
5°. Aux sieurs M. J. ROUFFIER,L:J
haut-fourneau de Courbeval (Tarn-et- FOUQUET et P. DOREL, la concession let. Garonne) est maintenu, et que le tee E, 117. 6°. AuxsieursF.CAnniFRetA. Forme, sieur J.-B. GARRICON est autorisé à faire quelques augmentations à celte la concession lettre F, 117. même usine, 523. 7°. Au sieur P.-N. BILLAZ, la con. - (27 novembre) qui confirme la cession lettre G, 118. 8°. Au sieur J. CUABERT, la concesvente faite parte sieurPEnRiN à la dame Ve. GIRAUJD, de la mine de houille de sion lettre H, 118.
Peychagnard ( Isère) , 525.
90. Au sieur P.-F.-P. DE BAnRAL,la
- ( 4 décembre ) relative à la concession lettre J, 1x9.
société anonyme formée pour l'ex-
io°. Au sieur J. GRASSET, la con-
ploitation des mines de houille de De- cession lettre K, 219.
AnRÉTCS (6 décembre) de S. Ex. le
13°. Au sieur N.-G.-T. de MAnc1En, 1 2 1.
i4o. A la dame veuve BELLIN, la glement pour l'école royale des mines et l'école des mineurs de Saint-Étienne concession lettre 0, 121. Loire ), I'es., 11, 487, 491, et 494 - (7 mars) concernant la société à 501. anonyme pour l'exploitation des miner ORDONNANCE nu Roi (8 janvier 1817) de houille de Mentrelais ( Loire-Infé-
portant que les propriétaires de la rieure ), r 27. fbrge de la Gaudinière (Sarthe) sont - (19 mars) relative à des contes, maintenus dans la jouissancè de cette talions entre des propriétaires d'usine, usine; la dame de MOUTnrrEns et le et des concessionnaires de mines, situées sieur PICARD de FOnniGNY, propriétai- dans le département ctu Haut-Rhin, res, fi 1. 128.
- (8 janvier) qui annule un sic-
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les urines de lignite, d'alun et de vitriol, - ( 25 juin ) qui maintient et territoires de LYalmünster, Ottonville confirme différens propriétaires (au
et Pelving, arrondissement de Metz (àioselle); "es-, 111, 275. - (7 mai) portant que le sieur T. LE Pacex est autorisé à établir une manufacture de magmats en la' com-
nombre de dix ) dans la jouissance d'usines qu'ils exploitent en l'arrondissement de Grenoble (Isère), 254 à 256.
i°. La darne veuve PLANçON, tailmune de Berlancourt-Epourdon (Ais- landerie de 7'encin, 254 à 256. 2°. Sieur A. FOURNIER, usine de Préne), Ires., II, 246, et cahier descharchabert, 255. ges, 24y. 3°. Sieur J. BLANCIIIN , forge de Re- (7 mai) portant qu'à partir dudit jour le délai d'une année accordé nevier, 255. 4°. Sieurs F. FOURNIER et associés , par l'ordonnance du 14 février 1816 au sieur J. GRASSET pour la transfor- taillanderie de la Combe-Lancey, 9.55mation de ses forges de Pinsol (Isère) 5-. Sieur V.-R. DIDAV , taillanderie en fourneaux catalans, est prorogé de de Domène , 255. dix-huit mois, 248. 6°. Sieur A. GRASSET, forge d'Orcière, 255. qui détermine les - (7 mai ) 7°. Sieur A. MILAN, usine de Pontlimites des concessions des mines de de-Bens, 255. houille d'dlais ( Gard) , 248 à 254. 8°. Sieur J. ROGET, grande forge de 1°. Concession dite de la GrandCourbe et Trouillard à la dame veuve Poni-de-Bens, z55. DE MAILLY, et au sieur E.-E.-P.-H. DE 9°. Sieur F. ALEZINA, taillanderie A LA CROIX DE CASTn1E, 248, 249 et 252. de Pont-de-Bens, 255.
20. Concession de Pradelles aux Et Io°.Sieurs F. ALEZINA etC. GRASsieursPUEC1r etGorRAUn, 248, 249. SET, taillanderie B de Pont-de-Bens 3°. Concession dePortesau sieurMè- 255. JEAN, 248 et 253. - ( 25 juin) portant établissement
- (21 mai) qui nomme, 10. MM.
d'une CAISSE DE PRÎsvOYANCE en faveur
des ouvriers mineurs de Rive-de-Gier ( Loire) , 5o3. Règlement pour cette ingénieurs ordinaires de 2e. classe , caisse, 5o5. 502 (°) - ( 2 juillet) qui autorise la com2°. MM. Bnocnniv et DE BoNNAnD pagnie de Bray à dessécher les marais ingénieurs en chef de 2e. classe, à la connus géuériquement sous le nom de 5oz. Murais de Donges (Loire-Inférieure), , RODSSEL-GALLE, GARE, D'IaIEERT-Dvnosc et GARGAN , d'aspirans, CsERON
cize (Nièvre), 526. Ill. Au sieur N.-G.-T. de Mus- (5 décembre ) relative à l'orga- ciru, la concession lettre L, 120. 12°. Au sieur J. Du2RAIT, laconcesnisation et à l'administration de l'ésion lettre M., 120. cole des mines, 527 à 532.
ministre de l'intérieur, portant : Rè. la concession lettre N ,
`20 août.
25 juin.
- ( 9 avril) qui fait concession -111
rèlé du conseil de préfecture (111 'lé- sieur C.-F. WEBER du droit d'exploiter
MM. FURGAUD , PUVIS, VOLTZ et
GARNIER, ingénieurs ordinaires de 2e.
classe, à la i°° , 502.
Ifes., III, 275.
- ( 6 aoàt) qui autorise le sieur
DE LATOUR à établir une t 4°. MM. LEFEBVRE, DELSERIES,. verrerie pour la fabrication des glaces,
111ONLEVADE etJUNCKEE
GUIARD
, aspirans, 502. verres à vitres, et autres ouvrage, en
- (25 juin) portant que le sieur verre blanc, aux Carrières-sous-ChaenFRANCE est maintenu dans la jouissance
ton-le-Pont (Seine), 275.
de l'usine (taillanderie) , commune -(2o août) portant autorisation de Livron ( Drôme) , dont il est pro- au sieur GAnnirou d'établir une usine priétaire, 254. pour la conversion du fer en acier, et Cette différence dans l'ordre de pagination nest pas une erreur, puisqu'elfe est nécessitée ('Note de t Aureur.) par l'ordre des dates.
la fabrication des.f£ux, près de la vil le de Toulouse ( Haute-Garonne ); l1es,
II, 369.