Table des Annales des Mines (Années 1816-1830)
Page : Image 139
Révision de 21 nov. 2014 18:41:56, edited by Anonymes
DER 268 autorisation auxdits de conserver eu
DES DÉSANDRONIN (Sieur). Ordon-
activité deux lavoirs à bras dits de nance du 3o septembre 1818, pop.
Lave- Camp , commune de Lieffrans tant autorisation audit sieur d'établir (Haute-Saône) ; tes. , V11I, 133. - une verrerie à vitres et à bouteilles. comOrdonnance du 4 octobre 1826, por- mune d',,nzin (Nord); 1105 ., 111 , G 20, tant autorisation auxdits d'établir DESCOURS et asso ciés (-ieurs B.), deux lavoirs à liras , commune d'E- Ordonnance du ici a ISaS, qui Res. , Il , 163. accorde auxdits, sous le litre ils conirelle (Haute-Saône ); --Ordonnance du 11 septembre 182,6, cess io n de B eau b run , ( es m ines d e portant autorisation auxdits d'établir houille, arrondissemen t de St.-Étienne deux lavoirs à bras, commune d'.(;trelle (Loire) ; i ers . , XI , r - Ord onl
(Haute-Saône ); 2es., I, 549.-Or- uance du 4 novembre
1824,, qui ac.
donnance du 7 janvier 182,9, portant corde auxdits sieurs , sous le nom (le autorisation auxdits de conserver et concession Bérard, des mines de houille,
tenir en activité les deux lavoirs arrondissement 'de St. -£lien tic (Loire); bras établis commune de Lieffrans ites., X, 379. ( Haute-Saône) ; tes. , Vil, 162, Ordonnance du 12 octobre 1828, por-
269 ternativement le fer et le cuivre à son j du 3 juillet 1892, portant concession
DEW
1
DESHAYES et associés ( sieurs J.).
du 13 juillet 1825, (lui faut autorisation auxdits de tenir eu Ordonnance accorde auxdits sieurs, sous le nom au
activité deux lavoirs à cheval , ale concession rte la Chazolle, des mi. lieu dit les Mouillères, territoire de 'nes de houille, arrondissement de Grand-!/elle Pernot, commune (le Saint-Elicnne (Loire) ; Ites., Xl, 159.
(Haute-Saône); 2 s., VI1,157.-OrdonDESCOURS - FAREL et compaiinie nance du 15 avril 1829, portant autoi isation auxdits de conserver eL tenir en (sieurs). Ordonnance du 14 janvier activité cieux lavoirs à bras au lieu dit 183n, portant concession auxdits, sous
les .loui/lères, commune de Grand- le tient (le concesssion de Cavailhuc Velle (Haute-Saône); tes, Vil, 490. et Élu f igan (Gard),. des mines de
martinet à fer, commune du Ment-le-9 Bon (Doubs); ,Tes., Vil, 647 RETARD et consorts (sieurs V,-A.). Ordonnance du 3o août 1826, qui concède auxdits les mines de fer de
arrondissement de Belley (Aie); 2es., 1 348. THIERS (darne L.-T. Crozat ), dit sieur A. DE IiBTuuNE. Ordondu 22, juin 182b, concernant usines à fur de Biaucourt et ale
auxdits des mines de houille de Sénéchas et de Portes, arrondissement diU'1lais (Gard); ires., VI!, 631. DEVEZE et associés (sieurs A.-H.).
Ordonnance (lu 12 mai I83o. art. 3, portant concession auxdits des mines rte houille dites de Soustrelle, arrondissement d',4lais(Gard); 2es., Viii, 290.
DEVEZE ( ?Mines de houille de LA )
(Aveyron). Concession au sieur CIROu les Bologne (Haute-Marne); 11es., XI, des mines de houille, de ce nom , commune de Becoule; ir°s., IX, 975. 157.
DEVICHERE et associés ( sieurs ). DETHON et associés ( sieurs ). Ordonnance du 14 août 1822 , portant Ordonnance du 5 août 18aq, portant rejet d'une recluèle par lesdits, ten- concession , auxdits, sous le nom de dant. à l'antorisation d'exploiter le concession lYorroy, des mines de houille puits salé de Salt zbrunn ( Moselle ) ; de ArorroJ (Vos es); zes., Viii, 147. lies., VII, 643.-Ordonnance (lu 28 DEVILLE. veuve LEnlsacusND et décembre 1825, qui autorise lesdits associés (dame A.). Ordonnance du sieurs à exploiter le puits salé de Saltzbrunrz (Moselle); lies., XI], 568. DEUX-CHAISES (Allier). Concession aux bénitiers du sieur R. IIhOLE, des mines de houille de cette commune;
1o août 1825, qui accorde auxdits
sieurs et dame , sous le nom de concession de Beauhrun, des mines de houille, arrondissement (le St.-Etienne (Loire), I1es. , XI , 317. - Ordon-
nance du io août i S25 , qui accorde
comprises dans - Ordonnance du 1,5 mars 1826 , fer de toutes sortes,Res.
2es., 111, 360.
tenir un patouillet à cheval dans la com- -Ordonnance du 14 janvier i83o, mune dé La Chapelle- Srcint - Quill(iin portant concession auxdits des mines ( Haute-Saône ); 2es., I, 182. - Or- de,fer de Mont - bagout (Gard); 2cs donnance du 20 février 1828, portant VIII, 2.69. - Ordonnance (lu 14,janautorisation auxdits d'établir un pa- vier 1830, portant délimitation delu
de fer des). Concession au sieur F. de houille, arrondissement de Saint-
portant autorisation auxdits de main- ces communes ;
'
,
ljl,
268,
touilla d cheval, commune de Alont- concession (les mines rte houille de CaBleuse Haute-Saône ); 2es.,1V, 522. vailhac (Gard), lesdits sieurs ronces - Ordonnance du 21 mars u83o, sionnaires; 2es., VIII, 268. portant concession auxdits des mines DESORMES et associé (sieurs).Orde fende Bougemontol, Baltenaos, etc. donnance du io août 1820, relatives tes. , Viii, 280. (Doubs ) ; la renonciation desdits sieurs à la DEROSE , veuve du sieur VEZY, concession des terres vitrioliquesd'flrcy (dame J.) et associé. Ordonnance du (Oise), Ires., V, 592. 23 décembre 1829, portant autorisaDESPRET fils (sieur). Ordonnance tion auxdits de tenir en activité un (la 21 octobre 1818, autorisant ledit lavoir à bras , commune de Frétigry sieu' à construire une usine à ferait (Haute-Saône); 2es., VIII, lieu dit le Grand-Pas-Baillard, eand'Hirson , arrondissement de DERVIEUX (sieur T.). Ordonnance mune Vervins (Aisne); Ires., 1V, 174 du 12 décembre 18.9 1, portant autoDESROCI-IES (sieur C.-A.-V.). Or risation audit d'établir une verrerie au cap Janet, à Marseille (Bouches- donnance du 4 septembre 1822,pord_a-Rhône) ; 1 1es., Vil, 343.
tant autorisation audit de traiterai-
auxdits , sous le nom de concession de DEUX-JUMEAUX ( Gard) (Mines Mont-Saison et de Dourdel, des mines
Mé5EAN des mines de./er de ce nom, Etienne (Loire); 1r'es., XI, 318. commune de Sumène; Res., VI, 332.
DEVILLE (Ardennes). Droit d'ex-
DEVALS (sieur J.-A.). Ordonnance ploiter une carrière -el'ardoise dans du 29 niai 1822, portant concession celle commune; 1105., 1V, 167. Mode audit des mines de plomb sulfuré de de travaux préparatoires , 169. Chahrignac (Corrèze); i1es., Vil, 624. DEVILLEZ et associés (sieurs). OrREVAUX et associé (sieursE. e( F.), donnance du 3o septembre 1828, porOrdonnance du 12 novembre 1 828 , Lant autorisation auxdits sieurs de
portant concession auxdits sieurs, construire un haut.fourneau à l'usine sous le nom de concession de Bezenct, à fée de Brévilly, arrondissement de des mines de houille de ce nom, com- Sédan (Ardennes); 2es., Vil, 155. mune de Monlvicq (Allier); 2es., Vil, DEVILLEZ BODSON ( sieur ). Or1.59.
donnance du i8 février r824 , por-
DEVEAU-ROBIAC et comp.(sieurs). tant autorisation audit. de construire
Ordonnance du iGjuillet 1828, por- un haut-fourneau à IIargut (Ardentant concession auxdits (les mines de nes); 1es., iX, 43r. fer de Bessèges et Bobine , arrondisseDE WENDEL (sieur F. ).' Ordonment d'rllais (Gard); 2es., VI, 481. nance du 15 novembre 1820 , autoriDEVERU-J.-P.-D. DU MARTINET sant ledit sieur à construire une usine NEur et comp. (sieur). Ordonnance à ouvrer le fer au lieu dit le Pont de