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SCII

SCEY-LA-VILLE (Doubs). Autorisa- 1

SIR

SEL SCIERIE DE NIEDERBRUCK (parti-

tion aux sieurs MERCTER frères d'ilion- Rhin). Autorisation aux sieurs WiTz ter une tréfzlcrle, à l ' usine de ce nom et compe. de convertir ladite scierie, 11 es., X,187. en une usine pour le laiton et le zinc; SCEY-SUR-SAONIE (Haute-Saône). I1US., X, 192. Autorisation au prince duc DE BEAUrSEDAN (Ardennes). Autorisation FREAIONT de conserver et tenir en ac- aux sieurs DEVILLEZ et associés de tivité ses usines à fer, sises dans ladite construire un hautà l'usine commune; 2es., V, 364. à fer (le Brcvilr, prés de Sédan; 2es., SCI-IALLERetassociés (sieursG.-J.). VII, 155. -Autorisation au sieur FntOrdonnance du 21 mars s 8i 6, portant QTET d'établir une usine ri fer, sur la concession auxdits , ries mines de li- tète d'eau des moulins de Blagny, argnite, et de sulfates de./er et d'alumine rondissement de Sédan; 2es. , VIII, du jllont-Bastberg(Bas-Rhin); I1es., I, 298. 5o6. SECOND (sieur C.). Ordonnance SCI-IELESTADT(Bas-Rliin). Conces- du 22 septembre 1824, portant consion aux sieurs J. et J. Cousnux frères cession audit des mines de houille de et CuNY des mines de houille d'Erlen- Garlahan (Bouches-du-Rhône) ; r1Cs.,

bach, canton de Villé, arrondisse- IX, 948. ment de Schelestadt; I1es., IV, 336 à 34o.

VI, 175. -Remise entière, pour dis

y"', 317.

SEL GEMME ( mines de). Conces-

annés, aux sieurs 'l'nI heIET, GANGLOPF sion au DOMAINE DE L'P.TAT des mines de Ci. RUPIED, de la redevrrzzce proporliorz- sel gemme (les départenu;ns de 1a nelle (le ces mines de houille; tes. llem'tlte, du Bas-lihin de la flaule-

VIII, 298.

,

Saône, du Doutes, d u Jtnn, de la Meuse,

SOLISTE CARBO-BITUMINEUX, de la filoselle, du haut-Bhin, des

commune de Menai (Puy-de-Dôme). Vosges et de la Ilaute-darne; 11'es., Concession, aux sieurs A.-L.-A. BER- XI , 498. GoolrNioUx fils , de la naine (le schiste

SELLE et COMBELLE, commune carho-hitztmineux de celle commune; d'duzat (Puy-de-Dôme). Concession Ires., X, 548.-Concession aux sieurs au sieur G. BADOURNY des mines de PAYER, Lecusr, DIDIER , PLUVINET et MossiER d'une partie de ladite mine houille de ce nom; 11e5., VI, 32o. 21s., III, 338. SELLIER frères et associés (sieurs SCHMIDBORN et Ce. (sieurs). Or- F.). Ordonnance du 22 août 1821, donnance du 5 juillet i826, portant qui autorise lesdits sieurs à changer, autorisation auxdits de convertir, en en une f(zhrique de cristal et de niiune fal5rique d'acier naturel, le moulin niunz, la verrerie de Creutzcrald-lade Sarralhe (Moselle); 2es., 1, 341. Houve, arrondissement de Thionville (Moselle) ; I1IS., V1, 628. SCHMITH et consorts (sieurs J1. ).

Ordonnance du 17 novembre 1824, SELLIER (sieur). Ordonnance du 25 qui accorde auxdits sieurs , sous le avril 1827, portant autorisation audit nom de concession (lu Ban, des mines dé labl irquaire lavoirsà Gras, commune de houille, arrondissement de Saint- de la Cltapelle-Saint-Quillain (RailleElienne (Loire); I1Ls., X, 387. Saône); 2es., ]11, 342.

SIII

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SERVANCE (flan te-Saône). Conces-

au sieur CHAMPION DE NANSOUTY, de Sion, aux sieurs L. DE POUrrTALES et

DE construire un h« ut-fourneau et un pa- LA PANOUZE , d'une mine de fer, dans touillel, commune de Percy sous-Thil, ladite commune; 2es., III, 186. arrondissement de Seinur; 2°s., VII!, SERVAT (sieur C. ). Ordonnance 270. du 5 décembre 1828, portant auloriSENÉCHAS ( mines (le houille de ) sation audit d'établir une forge cata(Gard). Concession, aux sieurs A.-J.- lune, commune de Massai (Ariérge) F. DAUTUN et associés, des mines de 2es.,VIl , 158. houille de ce nom , arrondissement

ddlats; I1es., VII, 631.

SENEZE frères et associés (sieurs), concession n aires des mines (le houillede Lapc'nide, jllégécosre et Lornze (IlauteLoire etPuy-de-.Dômme); 2es., 111, 347.

SENSAC, arrondissement de Fhoelez (Aveyron). Renonciation, par le sieur J.-P. BRoussy

,

Sensae

SERVIERS (siens' VERDIER-DE-). Or-

donnance portant concession au sieur VERDIER-DE-SERVIERS, sous le nom de concession de Serviers, des mines (le houille lignite, situées communes d'digaliers, Services, etc. ,arrondissement d'Uzès (Gard) ; 2es., VIII , 285.

SERVIEIIS (commune de) (Gard).

à une partie de Voyez l'article précédent.

la concession des mines (le houille de

SEGON-JOSEPH (sieur). Ordonnance du 31 décembre 183o, portant

SCHOENECKEN, prés de Sarguemines autorisation audit de construire un ( Moselle ). Concession , aux sieurs martinet à cuivre, au lieu dit du Battant, J.-N. TnJCRIET et associés, des mines commune de St.-Justin (Lan(les); 21s,,

(le houille de Scltcenechen, etc. ; IP1's.,

SEMUR(Côte-d'Or). Autorisation,

, etc.; 1'"s., V, 265 à 268.

SESMAISONS et associé (darne ni).

Ordonnance du 7 janvier 1824, portant autorisation auxdits deconverlir, en une forge et un marteau, le moulin de Banché (Indre) ; Ir1's., IX, 423. SESSOUS (Gard). Ordonnance du roi du 30 aoüt r 828, portant concession des urines de /touille de Sessoas,

SERAN (sieur DE). Ordonnance du 21 juin 1826, portant autorisation audit d'ajouter cieux martinets et. acces_ seires à son usine à fr cie Ilrrrmhorz (Côte-d'Or) ; 2es., I , 19o. SERONS (Aveyron). Concession au sieur duc Decnzrs des mines (le houille ail Sieur PAGBZE DE LAV D'RNLDE; tes,, de ce nom, arrondissement de Ville- Vlll, 155. franclrc; 2'S., IV, 505. SEVEUX (Ilaute-Sa<incj. AutorisaSERREMIS-,lEANNF.S , communes tion au sieur SAIT d'établir, un lavoir de VillerouTe et tic Prr!(rrac (Aude). à Lias, au lieu dit les Champs de la Concession, au sieur L. GAnY, (les Coupotte, commune de ce nom; 2es., urines (le fer (le ce non: ; 11Is., VI Vlll, 270. 326. SIAM (Jura). Autorisation auxsieurs SERRES (sieur S.), concessionnaire Jouez et i1MOUNIER de changer, en une des urines (le houille d'dlais (Gard). Li- ((fJinerie, une platiaerie, elalilie clans filiation de la concession accordée au- les usines(le Sierra (Jura); s'"s.,V, 591. (litsieur iLes., II, 248. SICAIRE DESBORDES ( héritiers SEPl'LET et. associé (sieurs).Or(lon- du sieur). Ordonnance du 2 juillet nance (lu 23 juin s83o, portant auto- 1828, portant autorisation auxdits de conserver et tenir en activité leur rrsatrori

auadils de construire une fer diteMrzs-de- Bost, commune usine à Îr, commune de Ilcrrecourt ztsinerr (le Dournazac (Hante-Vienne); 21s.,

I

(.euse); 2es., V111, z98. Vl, 469. SERVA.IAN DU-BRÉTAII. et Ce. SIDOROT et associé (sieurs). Or(sieur-s). Ordonnance

(lu 111'. février don nance du 31 décembre 1331, poilant concession, auxdits, de tant autmisation auxdits de 1830 , porconstruire 1a mine de marwlnèse, commune de quatre lavoirs à liras, au lieudit le BasScrlrg,sy, arrondissement de Alottlins d'Eclrenoz, CwinnLit) ed'dutreJ^(Ulute(Allier); 2e., Vlll, 453. Saône); 2"s., Vlll, 317,