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Touarn Es.

I93IIèlI?t:1ES.

Borelli de Serres, de Salzet et con- 20 janvier 1851 , concédant sorts les ruines de plomb argentifère aux sieurs Granier fils et consorts etautresrnétauxdeCocu rès(Lozère); les mines de zinc, plomb, argent X171, 554,

t autres métaux d'Arre (Basses-Py-

4 décembre, concé,.ant à lai rénées) ; XIX, 738. dame veuve Leblond née Chausson, - 29 janvier, prorogeant l'auto.

et à ses enfants, les mines de zinc, risation accordée aux concessionplomb et antres métaux du Sappey naires des mines de cuivre et de fer (Isère) , XVI, 585.

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- 23 jaarvier 1850, relatif i: l'exARRÉTÉ MINISTÉRIELLE, du 11 mai 1849, relatif à l'exploitation des - ploitation des - de fer du départede fer diu département du Pas-de- ment de la Nièvre; XVII, 679. 1

Calais; XV, 602.

DÉCISION MINISTÉRIEL, du 7 mai

- 25 mai, relatif à l'exploitation 1851, relative aux - d'A udun-ledes - de fer du département de la Tiche et d'Aumetz ( Moselle) ; XIX, Celte-d'Or ; XV, 636.

764.

de Mouza'ïa (Algérie) d'exporter di.

4 décembre , concédant aux rectement à l'étranger des minerais mêmes les mines (le zinc, plomb et de cuivre provenant de leur exploi.

autres métaux de Pierre Rousse Cation; XiX, 740. (Isère); XVI, 586. - 31 mars, concédant au sieur

- 6 avril 1850 , concédant au M. Brutus les mines de plomb, arsieur Leclaire les mines de zinc, gent et autres métaux de Monistrol

plomb et autres métaux de Clairac d'Allier (Haute-Loire); XIX, 756. (Gard) ; XVI I , 699. - 29 mai, autorisant les proprié-

- 31 juillet, concédant au sieur taires des mines de cuivre et de fer les mines de fer, cuivre et de Mouzaïa (Algérie) à exporter à autres métaux d'Ainhoa (Basses- l'étranger des minerais de cuivre Pote]

Pyrénées); XVII, 576.

provenant de leur exploitation; X1X,

- 30 août, prorogeant l'autori- 767. sation accordée aux concessionnaires - 18 septembre, autorisant les des ruines de cuivre et de fer de concessionnaires des mines de fer, llouzaïa (province d'Alger) d'ex- cuivre et plomb d'Oued-Allelah, prés

porter à l'étranger des minerais de de Tenès (Algérie), à exporter partie cuivre provenant de leur exploita- des produits de leur exploitation; tion : XVIII, 586.

XX, 712.

MIINIÈREs. ORDONNANCE DU ROI, du 5 février une décision du Ministre des tra1843, réglant le mode de recouvre- vaux puhlicsrelative aux -de Saint-

ment des sommes à paver par les Pancré ; VI, 697. propriétaires des usines exploitant RRÊTÉ MINISTÉRIEL, du 7 mars les - de Saint-Pancré (Moselle) ; 1848, appliquant aux - du dépar111, 886. terrent du Bas-Rhin le règlement ARRÊTÉ MINISTÉRIEL, du 20 fé- du 22 avril 1844; XIII, 746. vrier, relatif à l ' exécution de l'or-

DÉCRET du gouvernement providonnance du 5 du même mois concernant les - de Saint- Pancré soire du 15 niai, relatif au désiste(Mosel l e j ; III, 893.

ORDONNANCE DU ROI, du 11 mars bre, portant rejet d'un, pourvoi 1843, rejetant la requête des sieurs formé contre un arrêté de conseil Leclaire et Brochet coutre une déci- de préfecture déchargeant du droit

sion du Ministre des travaux publics de patente un exploitant de- nondu 9 février 1839,relative à l'exploi- carrier de profession ; VI, 697. tation d'une - à plâtre qu'ils pos-24 décembre, portant rejet du

sèdent à Montmartre (Seine) ; III, pourvoi du sieur Cissac contre un 898. arrêté du préfet de la Seine, relatif -15 septembre, donnant acte au aux - de Sablons (Seine) ; 's 1, 702. sieur Lepaire et à la daine veuve un - 14 juin 1857, relative Dugendre du désistement des pourl:_irey pourvoi formé par le sieur vois par eux formés contre un ar- contre un arrêté du conseil de précà

rêté du conseil de préfecture et fecture de la Seine, du 26 juin contre deux arrêtés du préfet de 1843 concernant la - qu'il exploite Seine-et-Marne leur enjoignant

d'ouvrir des galeries de reconnais- à Ménilmontant; XI, 736. sance dans des - qu'ils exploitentà ARRÊTÉ MINISTÉRIEL, du 31 août'.

relatif à l'exploitation des - d'ar-

Lagny; IV, 712.

ARRÊTÉ MINISTÉRIEL, du 14 octo- doise du département de la Mlayenne; bre 1844 , relatif à l'exploitation des XII, 691.

ardoisières du département de la

- 31 octobre, relatif à l'exploitation des carrières du département -14 octobre, relatif à l'exploita- du Loiret; XII, 707. tion des ardoisières du département - 31 octobre 1847, relatif à l'exLoire-Inférieure ; VI, 661.

du Morbihan; VI, 668.

ploitation des - à ciel ouvert du

- 2 décembre, relative à l'exploi- département de Seine-et-Marne;

tation des -de pierre à bâtir du XII, 710. département de la Gironde VI, -9 janvier 1849, relatif à l'ex686. ploitation des - souterraines de Chancelade (Dordogne); XV, 560.

ORDONNANCE DU ROI, du 6 décem-

ment d'un pourvoi formé par la

feue dame de La Vieuville, proprié-

-22 avril 1844, relatifà l'exploi- taire des - du bois de la Butte tation des - de fer du département contre un arrêté du préfet de la duCh'r;V,713. Moselle du 16 janvier 1846 ; XIII, ORDONNANCE DU ROI, du 14 dé-

CARRIÈRES et ARDOISIÈRES.

772.

eernbre, portant rejet du pourvoi - Du 15 mai, relatif aux mêmes du sieur comte d'Holfetyze contre -; XIII , 773.

TOURBIÈRES. ORDONNANCE DU ROI, du 24 février ' dans les marais de Dorages (Loire1811, relative à l'extraction de la inférieure) ; V, 700.

tourbe terreuse, dite terre-noire,

i

-5 août, relative àl'exploi,aticn