Table des Annales des Mines (Années 1842-1851)
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USINES. - Forges. - 27 mai, portant rejet d'une - 15 février 1848, portant rejet
requête des sieurs Lapoussée et con- de la requête du sieur Colas contre
sorts contre un arrêté du conseil de préfecture de Lot-et-Garonne, qui, nonobstant leur opposition, a maintenu l'autorisation accordée au sieur Gérin d'établir une - de fer et de cuivre à Agen ; XIII, 725.
un arrêté du conseil de préfecture de la Meuse refusant de lui accorder
décharge de l'impôt des portes et fenêtres pour la - qu'il exploite à Moutier-sur-Sanlx ; XIII, 743.
ORDONNANCE DU ROI, du 5 juin sieur Courot-Bigé à maintenir en
1842, autorisant la dame veuve activité une - et un moulin à La Raux à maintenir en activité la Chapelle Saint-André (Nièvre); V, de Grattepierre (Aisne); 1, 824.
- 3 juillet, autorisant la compa-
688.
- 16 février 1846, autorisant le
gnie anonyme des fonderies et forges sieur de Chabrol-Chainéane à main-
de la Loire et de l'Ardèche à conserver en activité et à modifier la - de Terrenoire (Loire) ; 11, 789. - 19 octobre, autorisant le sieur Capitain à établir une -à Doulaincourt (Haute-Marne) ; II, 811.
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deBoutarias(H"-Vienne); XVIII,580. - 14 octobre, autorisant la dame DÉCRET du gouvernement provi- veuve de Boullenois à maintenir en
activité la - de Chevenet (Nièvre) XIII, 738.
une - à Senne (Ardennes) soire du 6 niai, annulant un arrêté activité du préfet de la Charente-Inférieure et àyfaire diverses additions; XVIII,
qui interdisait aux sieurs Cotton 589. frères d'établir mie - de grosses - 12 novembre, autorisant les uvres,une machine à vapeur, etc., sieurs Coulaux aîné et Cie à modifier
FORGES.
-
USINES. - Fours a puddler.
tenir en activité la - du Pinet (Niè. vre) ; IX, 644. - 9 mars, autorisant les héritiers du sieur Boigues et compagnie à maintenir en activité la - d'Aubigay (Cher) ; IX, 649.
- 5 février 18!!3, autorisant le
diverses usines et appareils dépendant de leurs - de Bcerenthal (Mo-
à La Rochelle ; XIII , 767. ARRÊTÉ du Président de IaRépu
selle); XVIII , 590. blique , du 16 janvier 1849, autori-23 décembre, autorisant le sieur sant les héritiers ou ayants cause du sieur Roy à maintenir en activité la Harlé à maintenir en activité, en les modifiant, les - haute et basse de de Rugies - (Eure) ; XV, 567.
-19 février 1850, autorisant les
sieurs Bandon et Cie à maintenir en
Clairvaux (Aube); XVI11, 600.
- 30 mai 1851, autorisant
les
activité une - à Précy-sous-Thil héritiers Gendarme ou leurs ayant cause à maintenir en activité la (Côte-d'Or); XVIII, 689. de Vrignes-aux-Bois (Ardennes); - 20 juin, autorisant les héritiers XIX, 769. Lesperut à maintenir en activité, - 30 mai, autorisant le sieur Pamodifier et augmenter les - d'Eurravicini à maintenir en activité et à
- 26 mars, autorisant la clame sieur Legendre à maintenir en acti- duchesse Blacas à maintenir en vité la petite - de La Vernière si- activité lade - de Crécy (Nièvre); IX, tuée commune de Chasnay (Nièvre); 650. III, 888. - 23 mai, prorogeant jusqu'au - 4 novembre, autorisant le sieur 31 décembre 1844 le délai fixé par Roger-Dumanoir à établir une
ville (Haute-Marne); XVII, 715.
décembre 1840 pour l'établissement (Aube) ; X, 813.
tembre 1843, autorisant le sieur sieur Vergnies à maintenir en activité Denjean à maintenir en activité la une - à Laramade (Ariége), XII, - d'll]ier-etLaramade (Ariége); 703.
l'article 4 de l'ordonnance du 20
-à la houille à La Villeneuve-au-Chêne
du haut-fourneau, du lavoir et du
- 17 décembre , autorisant le bocard que cette même ordonnance sieur Mertian à maintenir en actiautorise le sieur Auconsul à ajou- vité les -- de Montataire (Oise); X, ter à la -de Pissac (Corrèze); IV, 857.
698.
- 5 juin 1847, autorisant
les
- 11 juillet, autorisant le sieur sieurs Fleurot et consorts à mainte-
Paliard à maintenir en activité la - nir en activité la - de Feymont de Revigny (Jura) ; IV, 706.
(Vosges); XI, 7311.
- 15 novembre, autorisant le
- 14 juillet, statuant sur les resieur marquis de Vergennes à main- quêtes des - et tenir en activité la - de La Vache fonderiesdedelalacompagnie Loire et de l'Ardèche (Nièvre) ; IV, 738. contre trois arrêtés du conseil de - 24 novembre, autorisant le préfecture de la Loire relatifs aux sieur Rossignol et la dame veuve droits de patente pour 1843, 1844 Courot à maintenir en activité la - et 1845; XII, 674. du Metz (Nièvre); IV, 741.
- 16 janvier 18118, autorisant le
- 16janvier 1844, autorisant le sieur Champenois à maintenir en
modifier sa - de Saint-Pierre si-
- 7 août; autorisant le sieur tuée commune de Lucelle (Haut-
Vaysse à maintenir en activité la - Rhin); XIX, 770. FORCES CATALANES.
ORDONNANCE DU ROI du 22 sep-
1V, 721.
- 31 août 1847, autorisant
le
ARRÊTÉ du Président du Conseil
- 25 novembre, autorisant
le chargé du pouvoir exécutif, du 29
sieur Esquirol à maintenir en acti- novembre 1848 , autorisant le sieur vité une -- à Tarascon (Ariége); IV, de Falentin-Saintenac à établir une -au Mlas-d'Azil (Ariége) ; XIV, 582.
749.
FOURNEAUX (Hauts-). Voir HAUTS-FOURNEAUX. FOURS A PUDDLER.
ORDONNANCE DU ROI du 30 mai
et Cie à ajouter quatre - et deux
1846, autorisant les sieurs Serret, fours à réchauffer à l'usine à fer (le Lelièvre et Cie à ajouter douze - Blanc-Misseron (Nord); XIII 766. etc... à l'usine (\ord); IX, 658.
à fer de Denain
ARRÊTÉ du Président du Conseil
chargé du pouvoir exécutif, du ARRÊTÉ ministériel du 1" mai 3 août , autorisant le sieur Le -
1848, autorisant les sieurs Dupont clercq à maintenir en activité qua-