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FAI

FAB

ESCARPELLE (Nord et Pas-de- Olorel à maintenir un lavoir à bras Calais). Décret du Président du 27 à L'-, commune de Poix; XX, 71t0. novembre 1850, concédant à la ÉTANGS (canal des). Voir CAcompagnie de la Scarpe les mines NAUX. de houille de L'-; XVIII, 592. ESCAUT (bassin de 1'). Voir CAETR'r.LLES (llaute-Saône). OrNAUX. donnance du 22 novembre 184x, ESMIEU (sieur). Voir BEAUnnE autorisant le sieur Angar ii maintenir en activité le lavoir à cheval (La). d'- ; VI, 685. = Arrêté du PrésiESPELUCIIES (Puy-de-Dôme). Or- dent du 27 février 1849, autorisant donnance du It novembre 1$1t3, les sieurs .flic-gar et Ligier à substiconcédant au sieur Alarchet et aux tuer un lavoir à cheval à deux lahéritiers du sieur Gladel les mines voirs à bras dans la commune d'-, XV, 577. d'arsenic d'- ; IV, 736. ESQUIROL (sieur). Voir TARAs-

EUFFIGNEIX (Haute-)Iarne). Or-

donnance du 28 août 1845, autorisant le sieur MI1ollot à conserver et tenir en activité onze lavoirs à bras et à substituer à sept bassins d'épinotion un bassin unique à -; Vlll,

CON.

ESSAROIS (Côte'd'Or ). Ordonnance du 7 décembre 1846, autorisant la dame de Ch-astenay-Leitty à maintenir en activité un haut-fourneau et deux feux d'affinerie , etc. 840.

à - ; X, 855.

EURVILLE (Haute-Marne). Décret

ESTAVAR (Pyrénées-Orientales). du 20 juin 1850, autorisant les héArrêté du Ministre du 17 novembre ritiers Leaperssl à maintenir en ac-

1856, portant que les ayant droit tivité, modifier et augmenter les des sieurs Catitelan et Fabre sont forges d'- ; XVII, 715. déchus de la concession des mines

ÉVÊCHÉ (Vosges). Arrêté du Pré-

d'-; Xl, 720.

sident du conseil chargé du pouvoir

ESTIENNE et consorts (sieurs). exécutif, du 21 août 18x8, concé-

dant àla société anonyme des forge, Voir PLAT-DE-GIER (Le). de Frarltoitt les mines de fer de ESTIGNARD et Cie, (sieurs). Voir L'- ; XIV, 531. CONS-LA-GRANDVILLE et VILLERS-LAMONTAGNE.

EYGOUTIER ( Var ). Arrêté du Président du conseil chargé duponÉTAINS BRUTS. Voir PLOMBS voir exécutif, du 25 septembre 1848, BRUTS. concédant aux sieurs Delaval et Cie XIV, ÉTANG (Ardennes). Décret du 30 les mines de houille de décembre 1851, autorisant les sieurs 543. F FABRE (sieur). Voir BOUSOLE (La) et COL DE LA BOUSOLE (Le`.

FAIENCE. Décret du 17 ;juillet 1851, portant modification du tarif

d'entrée du sable propre ii la fa-

FABRY (sieur). Voir AIGNAY-LE- brication de la - ; XX, 701. Duc. FABRY (veuve et héritiers). Voir 1 FAILLERA (Aude). Arrêté du ROCHEFORT. Président du conseil chargé du poil-

F, ON

FER voir exécutif, du 21 août 181t8, con-

cédant à la société Paliopy et

Cie

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F, ERRAND (sieur). Voir SAUVAGE.

FERRAT et MOULIN (sieurs). Voir

les mines de fer de La - ; XIV, 527. FALENTIN-SAINTENAC. (sieur

GAILLARDONS (Les).

ne). Voir MAS-D'AZIL (Le).

sident du. conseil, chargé du pou-

FERRIÈIIE (Aude). Arrêté du Pré-

FANGY (Jura). Ordonnance du voir exécutif, du 25 septembre 1848, 19 avril 181111, concédant au sieur concédant au sieur Delcasse les mipionnier-Jobez les mines de fer de nes de fer de La-; XIV, 546. --; V, 708. FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord). FARINOLE (Corse). Décret du Ordonnance du 29 décembre 181t5 , 27 juin 18119, concédant au sieur autorisant le sieur Dumont à main-

Regnacq les mines de fer de -et tenir en activité l'usine à fer d'End'Olmeta ; XV, 648.

Bas , commune de - ; VIII, 864. _

Du même jour, autorisant le rnéme FAUCHER (LS0N ). Arrêté du à maintenir en activité l'usine à fer

Président du 20 décembre 1848, d'En haut, commune de-; VIII ,

nommant M. - ministre des travaux 865. publics ; XIV, 673. FERRIÈRES (Allier). Ordonnance FAUVEAU-DELIARS(Dame). Voir

du 11 mars 1842 , concédant aux sieurs Villatle de Peu feilltoitx et FAVERGE (Loire). Décret du Pré- consorts, les mines de houille des

l1AIICQ-CHEVIÈRES.

sident du 25 février 1851, concédant

-;I,805.

au sieur illal-gerand, représentant de la compagnie de La - les mines

D'ENTRLE DANS PARIS.

de houille de ce nom ; XIX, 7115. FAVRE et consorts. (sieurs). Voir

FERS et FONTES. Voir DROITS FERY-LACOMBE. Voir SEMBLES.

FEULARDES (Cher). Ordonnance du 24 décembre 18115 , autorisant PENDERIE (Ardennes). Ordon- les sieurs Boigues et Cie à maintenir nance du 17 décembre 18116 ; auto- en activité l'usine à fer de -; VIII, risant le sieur Gendarsne à mainte- 860. nir en activité l'usine à fer de La-;

Vr-LES-LuRE.

X, 859.

FEYMONT (Vosges). Ordonnance

du 5 juin 1847, autorisant les sieurs

FENIL (Indre-et-Loire): Arrêté de Fleurot et consorts à maintenir en la commission du pouvoir exécutif activité la forge de -; Xl, 734. du 19 juin 1848, autorisant le sieur FII RON (sieur). Voir ILLY. Luzarcheà remettre en activité l'u-

sine à fer de - ; Xlii, 780.

FLEUROT et consorts (sieurs).

FÉRANDERIE (Nièvre). Ordon- Voir FEYMONT. nance du 2 avril 1843, autorisant le FLIZE (Ardennes ). Ordonnance sieur de Lorge à maintenir cri acti- du 11 juillet 1843, autorisant le vité l'usine à fer de La -; III sieur Gendarme à maintenir en ac913. tivité une usine à fer à -; IV, 705. FERCÉ(Sarthe). Arrêté du )MinisFLORET (sieur). Voir TALMAY.

tre des finances dit 6 novembre

FLORY (sieur). Voir RIVES (Les). 1854, ré tant, sous forme d'abonnélaient, la redevance proportionnelle FONCTIONS PUBLIQUES. Loi du des mines de houille de-; VI, 669. 5 juillet 13150, sur l'admission et l'aXVIII, 572. FISRNAND (sieur). Fuit' RAVEAU. vancement dans les - ;