Table des Annales des Mines (Années 1852-1861)
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nieurs des ponts et chaussées et
des mines; VI, 30.
moulin à blé et à établir un haut fourneau dans la commune de - ; VIII, 146.
- en France, les fontes brutes, Rambourg et Ce à conserver et
les fers et les aciers en barre im- tenir en activité l'usine à fer de la portés de l'étranger en - ; 11, Pique, communes de-; VI, 195. 208. Circulaire; II, 218. Voir AL-
CORPS DES MINES. Décret du 211 décembre 4851, portant organi-
CO'i1L (sieur). Voir SABLES ET sation du -; 4e série, t. XX; 726.
Circulaire, 4e série, t. XX, 779. _ Du 28 mars 1852, apportant clos CONSEILS GÉNÉRAUX. Circulaire modifications aux décrets des 13 du 12 août 1853, relative aux pro- octobre et 24 décembre 1851, positions à soumettre aux - dans portant organisation du corps des la session de 1853, notamment en ponts et chaussées et du corps des ce qui concerne les cartes géolo- mines; I, 129. = Du 21 déceingiques agronomiques et les labo- bre 1852, concernant le corps clos ponts et chaussées, le -, l'École ratoires de chimie; II, 216. des ponts et chaussées et l'École CONSERVES ALIMENTAIRES. Cir- des mines ; 1, 291. = Loi du 5' mai culaire du 20 décembre 1860, 1855, portant que les ingénieurs
GÉRIE ; FONTES.
GALETS.
COSSE (sieur). Voir BELVÈS.
COURBAN (Côte-d'Or ). Décret COSTUME OFFICIEL. Décret du du 18 février 1852, autorisant :
It novembre 1852, règlant le - 1" les sieurs Bougueret, ikTartenot des fonctionnaires, employés et et Ce à maintenir trente et un
agents dépendant du ministère des lavoirs à bras dans la commune travaux publics; 1, 287. Circulaire; de- ; 2' le sieur Bougueret-Petot I, 303.= Circulaire du 16 décembre à maintenir dix-huit lavoirs àbras 1854, relative au - des fonction- dans ladite commune; I, 8. naires dépendant du ministère de coURBF,S.Décre.t du 16 avril 1856, l'agriculture, du commerce et des autorisant l'admission en franchise travaux publics ; III, 450. clos pièces de fer dites - ou branCOTE-DU-LONG. Voir LOIRE ET
res ni adjoints ; IV, 93. = Décret
DE L'ARDÈCHE.
du 30 août, 1855, abrogeant le der-
CONTENTIEUX. Voir AFFAIRES nier paragraphe de l'article 29 du CONTENTIEUSES; JURISPRUDENCE,
CONTREXÉVILLE.
Voir MINÉRALES (SOURCES D').
EAUX
CONTROLEURS D'ARMES. Décret
du 30 mars 1861, créant des em-
plois de - pour le service des bureaux de poinçonnage institués par la loi du 14 juillet 1860; X, 77.
COTE-D'OR. Voir CARRIÈRES.
décret du 24 décembre 1851, sur le service des mines; IV, 259. = Du 23 avril 1856, concernant l'inspection générale du service des mines; V, 48. = Du 25 mars 1857, relatif aux congés illimités des ingénieurs; VI, 30. = Circulaire du 111 août 1858, relative aux propositions à soumettre aux conseils généraux en ce qui con-
COTELLE. Voir ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES , etc.
ET DE L'ARDÈCHE.
culaire ; V, 50. COUBOLLE (Allier). Décret du
25 mai 4853, concédant aux sieurs
Sauvage et Petit les mines de
schistes bitumineux de la - ; II, COUROLLE ET DE BUXIÈRES-LA-
9juillet 1859, autorisant le sieur 1861, autorisant les concession-
Landru à maintenir en activité naires des mines de houille et des l'usine métallurgique de la Tivol- schistes bitumineux de la - à lière, commune de -; VIII, 238. réunir leurs concessions; X, 9h.
cerneleservice des-; VII,213.=
COUCUE (ingénieur en chef des mines). Voir, CHEMINS DE FER PRUS-
COUItRl1?RFS
(Pas-de-Calais).
Décret (lu 5 août 1852, concédant
aux sieurs Bigot et consorts les mines de bouille de - ; 1, 151. = COULA NGES-LES-NEVERS (Niè- Du 27 août 1854, portant extenvre). Décretdu 29 août 1857, auto- sion de la concession houillère risant le sieur Métairie à mainte de-; III, 182. nir en activité l'usine à feu dite (Gard). Décret du COURRY forge neuve, commune de-; VI, 185. = Du 28 mai 1859, autori- 111 mars1857, concédant aux sieurs sant les sieurs Thomas frères et Devenu de Robiac et consorts les compagnie à établir une usine à mines de fer de-; VI, 25. fer dans la commune de- ; VIII,
SIENS; LÉGISLATION MINÉRALE.
seront considérés comme étant en service détaché; IX, 382. = 30 juin 1860, autorisant les sieurs Du 11 décembre 1861, réglant Bouillon frères à établir deux les traitements clos ingénieurs hauts fourneaux au lieu dit la Ro- des ponts et chaussées et des inche, commune de-; IX, 224. génieurs des mines; X, 437. Circulaire; X, 453. CORNAY (Ardennes). Décret du
Munant à-maintenir en activité an
struction des navires; V, 47. Cir-
COUBLEVIE. (Isère). Décret du GRUE (Allier). Décret du 17 avril
CORGNAC (Dordogne). Décret du
24 mai 1859, autorisant le sieur
ches de -, destinées à la con-
COTE-TIIIOLLIÈRE. Voir LOIRE 143.
Décret du 24 septembre 1860, por13 février 1858, modifiant le ré- tant que les ingénieurs des ponts et gime des eaux de l'usine à fer chaussées et des mines, les conducteurs des ponts et chaussées et les de - , que les sieurs Jackson frères, Pelin, Gaudet et Ce, gardes-mines, attachés aux services possèdent clans la commune de municipaux des villes ayant au Mézières; Vll, 10. moins 50,000 âmes de population, CORBANCON (Indre,. Décret du
COULEAUX et C° (sieurs). Voir
l1'IOLSHEIM.
relative à l'interdiction des sels des ponts et chaussées et des mines cuivreux et des vases de cuivre et les conducteurs des ponts et dans la préparation des - ; IX, chaussées ne peuvent être ni mai508.
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COULANGES ET DE NEVERS (NièCORSE. Décret du 3 août 1853, concernant les fers forgés, les vre). Décret du 11 septembre 1857, fontes moulées et expédiées de autorisant les sieurs Boigues,
CONGÉS POUR CAUSE DE MALADIE.
Voir PENSIONS CIVILES.
COU
CORR, GAUTIER et C° (sieurs),
153.
Voir NOVÉANT.
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9
COURTEILLES (Eure). Décret du