Table des Annales des Mines (Années 1852-1861)
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TFIE
TOU
TRA
SAINT-PAUL-EN-
THÉNÉZEH-WANG-FERNIE
TARIFS. Voir CHEMINS DE FER;
(Sieur). Voir BAGNÈRES-DE-LUCHON; ANcIZAN; IIOSPICE DU PORT DE VÉNASgUE; n'IELLES; PORT D'OO; SALÉ-
CHASSE; JARRET.
DOUANES; DROITS DE DOUANES; IODE; CHAN.
OCTROI DE PARIS; SOUDES ; SOUFRE; SULFATE DE SOUDE; TRAITÉ DE COM-
TI-IIERION ET DELMAS (sieurs). Voir AUZITS.
MERCE.
TIIIL-CI-IATEL (Côte-d'Or). Décret TARSUL (Côte-d'Or). Décret du 8 mars 1852, autorisant le sieur de du 21 avril 1852, autorisant le sieur Courtivron à maintenir le moulin Noël à maintenir en activité l'uet les usines à fer qu'il possède sine à fer de 42.
dans la commune de -; I, 29.
THIOLLIÈRE, FERRA TON, JoUR-
TARTAIGNE (Corse). Décret du NouD et C' (sieurs). Voir NORME.
31 mars 1852, concédant au sieur Le Goat de Kervéguenles mines de plomb, cuivre, argent et autres
métaux de -; I, 31.
TIIONNE. Voir THONNELLE.
THONNELLE (Meuse). Décret du
21t décembre 1852, autorisant le TAXES DES BIENS DE MAINMORTE. sieur Blanhard, à ajouter quatre Décret du 14 juin 1852, qui accorde lavoirs et un bocard à l'usine de décharge à la compagnie des mines la Thonne, commune de de la Loire des - auxquelles elle 294. = Du 26 décembre 1860, moa été imposée en 1849 et 1850; difiant le régime des eaux de l'usine à fer de la -; IX, 500 1, 57.
-; I,
THOSTES ET BEAUREGARD (Côte-
TEIL (Ardèche). Voir CARRIÈRES. d'Or).
Décret du 10 mars 1858,
réunissant à la concession des TEMPILLON (Haute-Marne). mines de fer de - divers terrains Décret du 8 juillet 1854, autorisant des communes de Thostes et Monle sieur Gény à maintenir en acti- tigny; VII, 35.
vité l'usine à fer de -; 111, 166.
TERLINE (Gard). Décret du 26 septembre 1856, concédant aux
sieurs Dugas et Goirand de la
Baume, les mines de lignite de la
-; V, 231.
TERRE-NOIRE, LA VOULTE BESSÉGES. Voir SOCIÉTÉS
ET ANONY-
MES, SAINT-FLORENT (Gard).
TERRET
et consorts (sieurs).
Voir COMBE-RIGOL.
THOUREAU (sieur). Voir VILLECOMTE.
TIVOLLIÈRE (usine de la). Voir COUBLEVIE.
TOGA (Corse). Décret du 12 juin 1856, autorisant les sieurs Jackson
frères et C' à établir une usine à fer au lieu dit -, communes de Ville et Cie Bastia; V, 88. TOUCHEURS DE BESTIAUX. Voir CHEMINS DE FER.
TERRISSE (sieur). Voir CLÉRY.
TOUILLE. (Haute-Garonne). DéTHÉNÉSY (sieur). Voir AURIAC cret du 25 janvier 1860, autorisant (Aude), madame veuve Lasvignes à mainte-
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nir en activité les usines qu'elle la Belgique; III, 71. Circulaire; III, possède dans la commune de -; 85. = Rapport à l'Empereur du 1X, 8. 24 janvier 1860, sur le - conclu entre la France et l'Angleterre;
TOUR (Hautes-Alpes). Décret du IX, 81. = Décret du 10 mars 1860, 3 octobre 1856, concédant au sieur prescrivant promulgation du Faure les mines d'anthracite de conclu le 23 janvier 1860 entre la la -; V, 247. France et l'Angleterre; IX, 115. _ Du 10 mars 1860, prescrivant proTOURBIÈRES. Règlements pour mulgation de l'article additionnel
l'exploitation des -; Il, 1. = Dé- au traité de commerce entre la cret du 5 juillet 1851, portant rè- France et l'Angleterre; IX, 124. glement des - des arrondissements Circulaire; IX, 407. = Rapport à de Vienne et de la Tour-du-Pin l'Empereur, relatif au - entre la (Isère); II[, 158. France et l'Angleterre; IX, 133. = Décret du il avril 1860, sur le TOURLAVILL E (Banche). Décret conclu entre la France et du 25 janvier 1859, autorisant les l'Angleterre; IX, 136. = Du 6 sieurs Simon, Noblet et Legoupil juillet 1860, prescrivant la proà établir une usine à fer dans la inulgation du deuxième article commune de -; IX, 7. additionnel au-entre la France et TOURNÉES DES INGÉNIEURS DES
MINES. Circulaire du 22 janvier 1852, relative aux - pendant l'année 1852; I, 13; II, 72; III, 19. = Circulaire du 10 juin 1854, contenant des observations au sujet des
l'Angleterre; IX, 287.=Du 29 sep-
tembre 1860, concernant l'appli-
cation du traité de commerce avec l'Angleterre quant aux fontes, fers et aciers; [X, 384. Circulaire; IX, 412. =Circulaire du 2 octobre 1860, concernant le tarif des fontes, fers -; 111, 151. = Circulaire du 22 et aciers d'origine et de manufacdécembre 1854, relative à la rédac- ture britanniques; IX, 413. = Dé-
tion des projets de -, pour 1855, III, 457. = Circulaire du 8 janvier 1856, relative aux - pour 1856, V, 35. = Circulaire du 3 janvier 1857, relative aux - pour 1857; VI, 17. = Circulaire du31 décembre 1857, relative aux - en 1858; VI, 249. = Circulaire du 6 janvier
cret du 26 octobre 1860, prescrivant
la promulgation de la convention complémentaire de commerce con-
clue le 12 octobre 1860, entre la France et l'Angleterre ; IX 391. Circulaire; IX, 418. = Du 26 octobre 1860, indiquant les marchan-
dises auxquelles sont applicables 1859, relative aux - en 1859; VIII, les droits inscrits dans la conven53. = Circulaire du 12 janvier tion conclue avec l'Angleterre, le
1860, relative aux - en 1860; IX, 12 octobre 1860; IX, 401. = Du 59. - Circulaire du 26 novembre 28 octoble 1860, déterminant les 1860, relative aux - en 1861; IX, surtaxes applicables aux marchan503. dises d'origine britannique importées autrement que par des navires TRAITÉS DE COMMERCE. Décret français ou britanniques; IX, 405. du 3 janvier 1853, portant promul- = Du 28 octobre 1860, qui rend gation de la convention conclue le applicables aux produits d'origine 9 décembre 1852 entre la France britannique importés d'Angleterre et la Belgique; 11, 35. Circulaire; les restrictions d'entrées établies II, 69. = Du 13 avril 1854, por- à l'égard des matières désignées tant promulgation du - conclu le dans la convention conclue avec 27 février 1854, entre la France et l'Angleteterre le 12 octobre 1860;