Table des Annales des Mines (Années 1862-1871)
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RttGLEVMENTS D'EAU. Circulaire frères à maintenir en activité l'u504. du 20 avril 1865, relative aux -; sine à cuivre de
IV, 142. QUAIS D'ENlBARQUEMENT. Vois i impérial du 3 février 1869, réglant
l'abonnement a la redevance pi oportionnelle Cie la mine de houille
CIIEIII',S DE FER.
QUARTIER-GAILLARD
159
R01I
RIP
RÉG
RR i
158
(Loire). de-; VIII, 97.
Décret impérial du 11 mai 1864,
réglant l'abonnement à la rede-
QUEULAIN (sieur). Voir CHAMP-
vance proportionnelle de la mine SIGNY. de houille de -; 111, 157. =Décret
fer hydroxydé oolithique de VIII, 184.
REC-D'EN-BARBET (Tarn). Dé-
cretimpérial du il septembre 1863,
nelle de la mine de houille de-; du -; II, 294.
(Ilautes-Alpes). Décret impérial du 2 mai 1868, concédant RAME
ROBIAC et 11IEYRANNES (Gard).
REDEVANCE
FENAISON MINÉRALES (sources d').
RÉUNION (île de la). Voir FRANCHISE.
PROPORTIONNELLE.
Décret impérial du 27 juin 1866,
concernant la fixation de l'abonne-
du 5 août 1866, portant envoi du décret ci-dessus; V, 201. REDEVANCES DES MINES.
Circu-
aux sieurs Celse, Lertour et Dis- laires dit 2 mai 1862 (aux Préfets et dier les mines d'anthracite de aux ingénieurs des mines), portant la -; VII, 239. envoi d'états pour le travail des de l'exercice 1862 ; 1, 145 et 146. RANET (Ariége). Décret impérial = Circulaires du 19 avril 1863, pour du 17 novembre 1862, concédant l'exercice 1863; 11, 107 et 108. _
aux sieurs Ferdinand Denjean et Circulaires du 28 avril 1864, pour consorts les mines de cuivre de - ; l'exercice 1864; III, 83 et M. = I, 314. Circulaires du 6 avril 1866, pour
RAVELON (Saône-et-Loire). Dé- l'exercice 1866; V, 69 et 70. = Cir-
ROGUE (sieur). Voir CHARBONNET
et nu PRAZ. ROCI-IE (la)
(Loire). Décret im-
BEVEILLET (sieur). Voir PETIT- périal du 22 décembre 1869, ré-
glant l'abonnement à la redevance proportionnelle des mines de
HURTIÈRE.
BAMBERVILLERS (Vosges). Voir ment à la - ; V, 165. = Circulaire CIliruNS DE FER.
RIVIIME-DEJEAN (sieur). Voir SAINT-FLORENT.
Décret impérial du 7 mars 1866, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la mine Voir EAux (Loire). de houille de -; V, 45.
du 13 juin 1866, réglant l'abonne- Ramond à augmenter la consisment à la redevance proportion- tance de l'usine métallurgique
RALLIER (sieurs). Voir JUMEAUX.
RIVAILI--IE (sieur). Voir ALBAN.
la Socié/éaanonynie des hauts-fourneaux (le Maubeiige les mines de
REMY, HEIIBERT ET CONSORTS (sieurs). Voir CHABRIGSAC.
RAISNIES (Nord). Décret impérial autorisant les sieurs Gic/lard et
V, 152.
VILLARLUr.IiN.
rial du 1`T mai 4869, concédant à
R
BABY (sieur). Voir FRESSINET.
RIVAIL et DOGIIOU (sieurs). Voir
REFIbN (Moselle). Décret impé-
REVOLLIER jeune et C" (sieurs). houille de - ; VIII, 329.
Voir CHALÈASSIÈr,E (la).
ROChb:-BARON (Hautes-Alpes).
REVOLVERS. Voir PISTOLETS DE Décret impérial du 19 octobre 1867,
concédant aux sieurs Cliuutard les mines d'anthracite de - ; VI,
POCHE.
RIAL et RIEUMIORT (Aveyron). Ar-
rêté du ministre des finances, du 6 novembre 1862, réglant l'abon-
364.
ROCHE-COLOMBE (Ilautes-Al-
nement à la redevance propor- IDes). Décret impérial du 7 avril tionnelle des mines de houille 1866, concédant aux sieurs Josserand, Begziier, Final, Bellot et de -; I, 313. Voir FIRMY. Gaillard les mines d'anthracite LIBOT, Roux et DANIEL (sieurs). de -; V, 46. Voir CENDRAS. RiCILARD et RAuOND
ROCIII:IIURE (comte de). Voir (si(3urs). EAUX MINÉRALES (sources d').
cret impérial du 1°, août 1864, culaires du 10 avril 1867, pour concédant au sieur Audéoud les l'exercice 1.867; VI, 185 et 186. = mines de schistes bitumineux de Circulaires du 1°' avril 1868, pour
Voir REC-d'EN-BARR,ET.
- ; 111, 196.
IIOCHE'l'TE, IIART(N ET CONSORTS blique française, du 23 juin 1871, concédant au sieur Thibaut les (Sieurs). Voir CRISTALLIÈRES. mines de plomb, zinc et argent
l'exercice 1868; Vit, 186. = Circulaires du 1°' avril 1869, pour l'exerREBOISEMENT. Décret impérial cice 1869; VIII,200. = Circulaires
du 10 novembre 1864, portant du 15 juin 1871, Pour l'exercice règlement d'administration publi- 1871; X, 10 et 11,
que pour l'exécution combinée des
(RÉGIME COMMERCIAL. Loi du 17 deux lois des 28 juillet 1860 et 8 juin 1864 sur le - et le gazonne- juillet 1867, sur le -de l'Algérie;
ment des montagnes ; 111, 285.
VI, 283.
ROCFIER (du) (Ilautes-Pyrénées). RIOLS (Flérault). Arrêté du Chef Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
du Poavoir exécutif de la Répu-
de-; X, 9.
ROLLAND
(sieur). Voir SAINT
VICTOR.
RIPELLES (les) (Ardennes). DéROIIANGE (Jura). Décret impédécembre, rial du 7 septembre 1864, concé1865, autorisant les sieurs Estivant
crut impérial du 14