Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRE, du 10 février 1881, fournir sur les
sources d'eau
portant envoi d'états et d'instruc- minérale autorisées au 31 détions pour le travail des rede- cembre 1880; X, 281. vances sur les mines de l'exercice CIRCULAIRE, du 18 mai 1881, 1881 (produits de 1880); X, 28, relative au service des passages 29 et 30. à niveau des lignes de chemins - 14 février 1881, relative à de fer à circulation interrompue la position à donner dans les pendant la nuit; X, 283. trains de chemins de fer aux bu- 2 juin 1881, relative aux reaux ambulants de la poste; X, affiches concernant les adjudica31. tions de travaux publics; X, 284.
- 15 février 1881, relative au
- 11 juin 1881, prescrivant carnet de classification du matériel en service sur les différents l'envoi d'un rapport d'ensemble réseaux de chemins de fer; X, 32. annuel sur la situation de l'industrie minérale dans les déparqui ne renferment pas - 15 février 1881, concernant tements de mines concédées; X, 285. le rôle et les attributions des
commissaires de surveillance administrative des chemins de fer; X, 354.
- 13 juin 1881, relative à la mise
en
communication
des
agents entre eux et des voyaavec les agents dans les - 28 février 1881, relative aux geurs trains de chemins (le fer en mar-
mesures concernant les militaires elle; X, 286. employés au déblaiement des neiges sur les chemins de fer; X, - 16 juin 1881, relative aux 32. renseignements statistiques som-
maires à fournir sur la produc-
- 15 mars 1881, relative au tion des mines de combustibles stationnement, dans les gares de minéraux et des usines à fer, voyageurs des chemins de fer, des pendant le 1l' semestre de 1881; trains chargés de matières in- X, 287. fectes; X, 147.
- 28 juin 1881, concernant - 4 mai 1881, relative à la l'assujettissement aux contribu-
marche des trains de chemins de tions directes des immeubles acfer; X, 274. quis par l'État pour l'établissement de chemins de fer; X, 288.
- 5 mai 1881, relative au ser-
vice militaire des ingénieurs, - 29 juin 1881, relative à conducteurs et gardes-mines dans l'emmagasinement et à l'emploi
l'armée territoriale; X, 276.
de la dynamite; X, 289.
- 7 mai 1881, portant envoi - 4 juillet 1881, relative à la d'un modèle de projet d'affiche police des cours des gares de pour les demandes en concession chemins de fer; X, 359. de mines; X, 277.
- 6 juillet 1881, relative aux - 12 mai 1881, relative aux procr'ès-verbaux d'accidents de
renseignements
statistiques
à mines ou de carrières; X, 360.
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CIRCULAIRE, du 6 juillet 1881, pris et des mesures prises par les
relative à la production de ta- compagnies pour prévenir les
bleaux annuels indiquant les dé- accidents de chemins de fer et à fauts constatés dans les chau- de nouvelles améliorations à indières à vapeur fonctionnant à troduire dans le service; X, 450. terre; X, 363.
CIRCULAIRE , du 21 novembre - 21 juillet 1881, relative au 1881, portant indication des lois, transport, par chemins de fer, décrets et circulaires à consulter des matières explosibles ou in- pour l'application de l'article 44
de la loi, du 21 avril 1810, sur les mines, modifié par la loidu27 juil- 16 août 1881, portant envoi let 1880; X, 458. des règlements d'administration - 28 novembre 1881, relative publique pour l'application de la loi, du 11 juin 1880, sur les che- au transport, à prix réduit, par mins de fer d'intérêt local et les chemins de fer, des anciens militaires réformés avec gratification tramways; X, 367. renouvelable; X, 460. flammables ; X, 366.
- 12 septembre 1881, relative
- 19 décembre 1881, relative à l'établissement et au classement des passages à niveau des chemins aux renseignements statistiques sommaires à fournir sur la prode fer; X, 409.
duction des combustibles miné- 17 septembre 1881, relative raux et des usines à fer, pendant aux projets de règlements inté- le 21 semestre de 1881; X, 463. rieurs des mines à grisou; X, 410.
- 23 décembre 1881(*), relative
- 15 octobre 1881, relative à aux tournées des ingénieurs des
l'organisation du service du con- mines en 1882; X, 463.
trôle de l'exploitation des chemins de fer; instruction y an-
- 26 décembre 1881, portant
nexée; X, 395 et 398.
demande d'un état des personnes mortes, ou blessées gravement, en
- 17 octobre 1881, relative aux sections de chemins de fer d'intérêt local à établir sur le sol des
opérant des sauvetages dans des accidents de mines; X,464.
voies publiques; X, 412.
(') Voir 8` série, volume de 188?, p. 17,
circulaire du ?I1 décembre 1881, rela- 2 novembre 1881, relative à une tive aux accidents d'appareils à vapeur la situation des travaux entre- (iiisiruction par l'autorité judiciaire).