Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)
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CAM
BURIN DES ROZIERS (sr). Voir VARAZENNE.
BUSSY (de) et TOURNIER (s"). I
CAU
CAS
CAR Voir SAINT-GEORGES-DE-BOIION.
janvier 1874, réglant la redevance
159
CASTANVIELS (Aude). Décret,
proportionnelle de la mine de du 24 juin 1875, concédant au Sr Laurent les mines de fer et de houille de -- ; III, 14. manganèse de - ; IV, 143.
CARMAUX (Compagnie des mines de). Voir JURISPRUDENCE (Rede-
C
CÂBLES. Circulaire, du 16 août 1880, rejetant la demande des s" 1878, prescrivantuneenquête sur Bon/ils et Chabrier en concession les - employés dans les exploi- de mines de lignite dans les comtations minières ; VII, 282. munes de- et de Brignoles ; IX, 187.
CABRIÈRES (Hérault). Décret,
du 30 juin 1881, rejetant la deCANDI (de) (affaire). Voir JUmande de la Société civile des RISPRUDENCE (Mines). mines de cuivre de l'Hérault en concession de mines de cuivre, T-DU-LUC (Var). Décret, argent et métaux connexes dans duCANNE 31 décembre 1877, rejetant la les communes de - et autres demande du comte de ColbertX, 270. Turgis en concession de mines de plomb argentifère, cuivre et CACI-IEROU (Oran). Décret, du zinc dans la commune de - ;VI, s's i" juin 1881, autorisant les = Décret, du 31 décembre Porcher et Dieulefel à exécuter 440. 1877, rejetant la demande du s' des recherches de mines de sou- Pierrugues en concession de mifre dans la commune mixte de-, nes de plomb dans la nonobstant le refus ces proprié- commune de -argentifère
- VI, 440.
taires du sol ; X, 269. CADORNA (sr). Voir VILLARON.
CANTAL. Voir CARRIÈRES.
CADY (Sr). Voir CHASPIGNÉ.
CANTEBONNE (Meurthe-et-Mo.
selle). Décret, du 19 juin 1875, CAIIEN et RAMBAUD (affaire). concédant aux héritiers Bauret, Lejeune et C° les mines de fer Voir JURISPRUDENCE (Patentes). hydroxydé oolithique de IV, CAHIERS DE CHARGES. Voir 133.
FLAINVAL; JURISPRUDENCE (Cahiers
de charges); MADELEINE (la).
CAPITAIN(affaire Elophe). Voir JURISPRUDENCE (Usines).
CALAMINIÈRE (mines de la). Voir JURISPRUDENCE (Travaux an-
térieurs à l'acte de concession).
CARDAILLAC (Lot). Décret, du
19 septembre 1878, rejetant les demandes du Sr Delamare-DeCALÉDONIE (Nouvelle-). Voir boutteville, du s' Cussonnac, de MINES. la d' de Girardon et du s' Foulc CALVADOS. Voir ASSOCIATIONS
en concession de mines de houille dans les commune, de -, Saint-
DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A
Perdoux et Saint-Bresson
VAPEUR.
309.
CAMPS (Var). Décret, du 7 mai
VII,
CARMAUX (Tarn). Décret, du 31
vance proportionnelle)
SOCIÉ-
TÉS ANONYMES.
CASTELMIR (Ariège). Décret,
du 20 août 1873, concédant au
baron et à la baronne Eloi de Bellissen la mine de fer de - -
= Décret, du 18 septemCARRIÈRES. Décret, du 28 mai 11, 212. 1877, rejetant la demande de 1873, réglementant l'exploitation bre la baronne et du baron Eloi de des - du département (lu Cher Bellissen en extension du périmèII, 167. = Décret du 28 mai 1873: tre de leur de mines Dordogne; II, 174. = Décret, du de fer de - concession et en concession 20 décembre 1873: Nord ; II, mines de plomb argentifère etdes 255. = Décret du 8janvier 1874 cuivre situées dans le périmètre de Sautes-Pyrénées ;III, 1.= Décret leur dite concession ; VI, 342. de du 10 août 1875 Eure-et-Loir IV, 156. = Décrets du 18 septemCASTIFAO (Corse). Décret, du bre 1875: Tarn-el-Garonne ;Lot ; IV, 167 et 168. = Décret du 17 25 septembre 1878, rejetant la dedécembre 1877 : Seine-et-Marne mande de la société The south VI, 438. = Circulaire, du 4 mars Aurora consolidaled nlining Com1879, relative à la réglementation pany, limited, en concession de de l'exploitation des - dans les mines de cuivre et autres métaux
départements non encore pour- dans les communes de - et de Pietralba ; VII, 311.= Décret, du vus de règlements ; VIII, 124. Décrets, du 23 mai 1879, régle- 25 septembre 1878, rejetant les mentant l'exploitation des - des demandes du Sr I%ranziei et du Sr Côtes-du-Nord; de l'Hérault ; de Berlola en concession de mines de laLoire-Inférieure ; VIII, 180 de plomb argentifère, cuivre, et 187. = Décrets du 4 septembre manganèse et autres métaux dans et de Pie1879: Ain.; Allier ; Basses-Alpes les communes de Hautes-Alpes; Alpes-Maritimes; tralba; VII, 311. Ardèche ; Ardennes ; Aveyron; Cantal; Corrèze ; Corse ; Creuse Drôme ; Gard ; Gers ; Indre; Landes ; Loire ; Lot-et-Garonne Lozère ; Meurthe - et - Moselle ; Meuse ; Puy-de-Dôme ; BassesPyrénées ; Pyrénées- Orien (ales Rhône ; Haute-Saône ; Somme
Tarn ; Var ; Vendée ; VIII, 281
CAUCIIY-A-LA-TOUR (Pas-deCalais). Voir FERFAY.
CAUNETTE (Aude). Décret, du
10 février 1879, concédant au Sr Premsel les mines de plomb ar-
gentifère de la - ; VIII, 15.
et 321. = Décrets du 20 août
CAUSSINIOJOULS (Hérault). Finistère ; Morbihan Décret, du 18 juillet 1878, rejeNièvre; IX, 248 et 255. = Décret tant la demande des s' Pierrisdu 2 avril 1881 : Seine ; X, 135. nard et Martinet en concession Voir ACCIDENTS ; JURISPRUDENCE de mines de manganèse dans les (Carrières) ; TRAVAIL DES ENFANTS. communes de - et de Faugères; 1880
VII, 275. CASTANIER (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Dommages).
CAUVAS (Gard). Voir SERVAS.