Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)
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DYN
DYN
DULESSEY (s'). Voir MAESAN-
EAU
DYNAMITE (Dépôts) (suite)
yuebelle (Savoie); VII, 337. - Dé cret, clu 30 novembre 1878, autori
NAY.
DYNAMITE (Eun.magasinement et
Emploi) (suite)
EAU
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DYNAMITE (Fabrication) (suite) :
autorisant l'établissement d'une
DUMAREST (consorts). Voir Jc- saut l'importation de - d'Italie l'emmagasinement de la -; IX, nouvelle fabrique de - à Pau272.= Circulaire, du 29 juin 1881, lilles (Pyrénées-Orientales); VI, dépôt avec débit de - à Bine relative au même objet ; X, 289. 195. rains). (Constantine) ; VII, 338. - 1)é. Fabrication. Loi, du 8 mars Inapo talion. Décret, du 5 fécret, du 3 décembre 1878, autori DUPONT (s'). Voir LUDRES. saut l'établissement de huit dé. 1875, relative à la fabrication de vrier 1877, autorisant l'importaRISPRUDENCE (Occupations de ter- en Algérie et l'établissement d'u
pôts de - dans la commune de DUPONT, FOULD et consorts llontceau les - Mines (Saône-et. (s"). Voir LAY-SAIT-CnRISTOPne. Loire); VII, 338.= Décret, du 2i janvier 1879, autorisant l'établi:. serrent d'un dépôt de - dans le DUPUIS et autres (affaire). Voir commune (le Trélazé (Maine-el JURISPRUDENCE (Concessions de Loire); VIII, 14.'= Décret, du 2V mines). juin 1879, autorisant l'établisse.
la - ; IV, 117. = Décret, du 2fr tion de 2,000 kilogrammes de portant règlement provenant d'Allemagne et d'Itaaoût 1875, d'administration publique pour lie; VI, 7. Voir Dépôts.
DUPUY (s'). Voir GAUSSERAINC. commune de Vernarède (Gard);
et une fabrique d'acide nitrique août et 111 septembre 1879, relapour la fabrication de la nitro- tives au transport de la - par glycérine; V, 8. = Décret, du 29 chemins de fer; VIII, 282 et 325. lévrier 1876, autorisant les s" Vente. Décret, du 31 mai 1873, lfanyini à établir une fabrique de - à Corveissiat (Ain) ; V, 10. fixant les prix de vente des trois =Décret, du 17 mai 1876, relatif sortes de-; Ii, 174.= Décret, du à la l'abrication et à la vente de 27 septembre 1873, fixant la rela - en Algérie; V. 169. = Dé- mise à allouer aux débitants sur
ment d'un dépôt de - dans le VIII, 189. = Décret, du 9
1880, autorisant l'établissemec
DUVAL (Sr). Voir CHIZEUL.
d'un dépôt de- dans la cdmnmoe
DYNAMITE :
Dépôts.
avril
Décret, du 26 avril
de Saint-Jean-de-Verges (Ariège); IX, 86. = Décret, du 7 juin 1881, autorisant la Société des forges de Châtillon et Commentry à établir
1877, autorisant l'établissement un dépôt de - clans chacune des d'un dépôt de.- dans la commune communes de Néris et de Mllorrl
de Denain (Nord); VI, 145. = Dé- vicq (Allier); IX, 194. = Décret, cret, du 2 juillet 1877, autorisant du 11 juin 1880, autorisant le
-
Compagnie houillère de Dessègu
de - provenant de la fabrique
commune de ib[crrrannes (Gard): IX, 196. = Décret, (lu 23 février 1881, autorisant la Société géué-
l'établissement d'un dépôt de à Lunas (Hérault) ; VI, 261. _ Décret, du 13 février 1.878, autorisant: 1° l'importation en France
de Kalke (Prusse Rhénane) ; l'établissement d'un dépôt de
-
à établir un dépôt de - dans le
cale pour la fabrication de laà établir un magasin de - dan à Bruay (Pas-de-Calais) ; VII, 17. la commune de port, - Vendre: = Décret, du 14 juin 1878, auto- (Pyrénées-Orientales); X, 15. _ risant l'établissement d'un dépôt Décret, du 12 avril 1881, autori de - clans la commune d'Elion saut l'établissement d'un dépôt (Ardennes); VII, 245. = Décret, de - à l'usine (le Saint-Jlortaul du 10 juillet 1878, autorisant l'é- (Gard); X, 143. = Décret, du tablissement d'un dépôt de - décembre 1881, autorisant les' dans la commune de Boussayues Huutcceur à établir un dépôt de (Hérault) ; VII, 273. = Décret, du - dans la commune de Sairil21 août 1878, autorisant l'établis- Pemy-sur-Orne ( Calvados) ; sement d'un dépôt de - clans la 442. commune du Grand - lluevilly (Seine-Inférieure) ; VII, 277. = Entmagasinernent et Emploi, Décret, du 26 novembre 1878, Circulaire, du 9 août 1880, poi` autorisant l'établissement d'un tant envoi d'une note sur les pré
l'exécution de la loi précédente ; Transport. Arrêtés, des 20 août IV, 11i5. = Décret, du 24 février 1876, autorisant la Société géné- 1873 et 10 janvier 1879, portant rale pour la fabrication de la - à règlement pour le transport de
Pacotilles (Pyrénées- la - par chemins de fer ; 11, 215 Orientales) une fabrique de - et VIII, 6. = Circulaires, des 7 établir à
cret,du 25 septembre 1876, auto- la vente de la - ; Il, 241. = Dé-
risant l'établissement d'une fa- cret, du 31 mars 1875, fixant les brique de - et de nitroglycérine prix de vente dela- formant les au plateau d'Ablon (Calvados) , approvisionnements de l'Etat V, 206. = Décret, du 12 mai 1877, IV, 119. Voir Fabrication.
2"
X,
dépôt de - dans la commune d'Ai- cautions relatives à l'emploi et,'
TAUX MINÉRALES (sources d'). EAUX .MIINI,RAI,ES (sources d')
(suite) : Décret, du 21 décembre 1864, prescrivant la promulgation eu rive (Allier), appartenant à l'Etat; ,4lgérie des lois, ordonnances et III, 127.= Décret, du 12 août 1874, décrets, sur la, conservation et l'a- établissant un périmètre de proménagement des -; II, 249. = tection autour des - qui alimenDécret, du 12 juillet 1872, établis- tent l'établissement thermal du sant un périmètre de protection Dlon.t-Dore (Puy-de-Dôme); III, autour des - de Luxeuil (Iiaute- 154. = Décret, du 27 novembre Saône), appartenant à l'Etat; 111, 1874, déclarant d'intérêt public 149, - Décret, du 17 mai 1874, la - qui alimente l'établissement déclarant d'intérêt public deux - thermal d'Avène (Hérault); III, dépendant de l'établissement ther- 190. = Décret, du 21 juin 1878, mal de Viclhy, et établissant nu déclarant d'intérêt public les périmètre de protection autour du qui alimentent les établissements groupe des - de Vichy, de la - thermaux de Brides et de Salins de Mesdames et de la - d'Haute- (Savoie); VII, 251. = Décret, du