Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)
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TOURBIÈRES. Voir ACCIDENTS.
plémentaire au - et de na,igation, du 23 juillet 1873, signée
TOUR DE BATTRE (Pyrénées- à Vers..iille
,
le 24 janvier 1874,
Orientales). Décret, du 11 mai entre la France et le Royaume-
1877, concédant au s' Pons les Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande ; III, 10. = Loi, du 19 juin mines de fer de -; VI, 194. 1874, approuvant le - et de navigation signé à Saint-Pétersbourg, TOURNÉES DES INGÉNIEURS le 1` avril 1874, entre la France DES MINES. Circulaire, du 5 juil- et la Russie ; III 138. = Décret, let 1876, relative à la forme dans (lu 26 février 1876, portant prolaquelle doivent être présentés Inulgation du - conclu, le 31 les projets de -; V, 174. = Circu- août 1874. entre la France et le lairtos annuelles relatives aux -: royaume d'Annam - V, 125. 31 janvier 1872 (année 1872); I, 12; 5 dr=,.cembre1872(année 1873); TRAITÉ DE PAIX, Extrait, en 1, 136 ; 6 décembre 1873 (année 18711); 11, 264 ; 26 novembre 1874 ce qui concerne les mines, de la
(année 1875) ; III, 194; 30 novem- convention additionnelle, du 10 bre 1875 (année 1876); IV, 187 ; 1 mai 1871, signée à Francfort, le
décembre 1876 (année 1877); V, 11 décembre suivant, entre la 293; 22 décembre 1877 (année France et l'Allemagne; I, 1. 1878); VI, 443; 20 décembre 1878 (année 1879) ; VII., 347; 20 déTR_'ii\IWAYS. Voir CHEMINS DE cembre 1879 (année 1880); VIII, FER D'INTÉRÊT LOCAL 368 ; 30 novembre 1880 (année
1881); IX, 400; 23 décembre 1881 TRAMWAYS DU DÉPARTEMENT DU (année 1882); X, 463. NORD (Société des). Voir JURISPRUDENCE (Accidents).
TOURTEL (s'). Voir CHAMPIGNEULLES
TRANSPORTS (Compagnie de -, à Sain t-DiZier). Voir PLANCHER-
TRAINS MILITAIRES. CHEMINS DE FER (Trains).
Voir LES-MINES.
TRAVAIL DE NUIT DES ENTRAITÉS DE COMMERCE. Loi, FANTS. Circulaire, du 8 novembre
du 18 juillet 1873, approuvant un 1880, portant demande de rensei-
-signé entre la France et la Bir- gnements sur le - dans les mimanie; II, 201. = Loi, du 29 juil- nes; IX, 399. Voir JURISPRUDENCE let 1873, approuvant un - entre (Travail de nuit). la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande ; TRAVAIL DES ENFANTS. Loi, 11, 207. = Loi, du 29 juillet 1873, du 19 mai 1874, sur le - et des approuvant un - entre la France filles mineures employés dans et la Belgique; 11, 210. = Décret, l'industrie ; III, 130. = Décret, du 15 octobre 1873, approuvant du 9 juin 1874, portant nominal'arrangement signé, le 19 août tion des membres de la commis1873, entre la France et la Répu- sion supérieure instituée par la blique orientale de 1' Uruguay loi précédente; III, 163. = Dépour le maintien du - et de na- cret, du 15 février 1875, détermivigation du 18 avril 1.836 ; 11, nant les circonscriptions territo241. = Loi, du 29 janvier 1874, riales des inspections du - et des approuvant la convention sup- filles mineures employés dans l'in-
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dustrie; IV, 102. = Décret, du 27 1880, relative au payement du mars 1875, portant règlement d'ad- solde des entreprises de -; IX, ministration publique pour l'exé- 401. Voir PONTS ET CHAUSSÉES. cution de l'article 2 de la loi, du 19
mai 1874, relative au - dans les manufactures; IV, 141. = Décret,
du 12 mai 1875, déterminant la durée et les conditions du - dans les mines, minières et carrières;
TRAVAUX MÉTALLIQUES. Voir AD-
JUDICATIONS.
TRAVAUX PUBLICS. Voir ADJUDI-
CATIONS ; ENTREPRENEURS DE -.
IV, 120. = Décret, du 13 mai
déterminant les travaux TRAVERS et CÔTE-DE-LONG aux enfants employés (Gard). Voir SOUCLIN. dans l'industrie ; IV, 121. = Décret, du 1a mai 1875, détermiTRÉLAZÉ (Maine-et-Loire). nant les établissements dange- Voir DYNAMIIT). reux, incommodes ou insalubres dans lesquels le-est interdit; IV, TRESCOL et PLUZOR (Gard). 122. = Décret, du 22 mai 1875, Voir GRAND'CoMBE déterminant la durée et les conditions du - dans les usines et TRESQUES (Gard). Décret, du manufactures pendant la nuit, le 12 février 1876, concédant au Sr dimanche et les jours fériés; IV, Fortunet et à la dm' v- Fraisse 1875,
interdits
130. = Rapports, pour 1877 et au nom de deux de ses enfants 1878, de la commission supérieure les mines de lignite de -; V, 5. du - et des filles mineures employés dans l'industrie (extraits TRETS (mines de).Voir GRAND'
relatifs aux exploitations souter- COMBE; JURISPRUDENCE (Occuparaines); VIII, 1.77 et 178. = Dé- tions de terrains). cret, du 22 septembre 1879, relatif à l'interdiction du - dans cer- TREUIL (le). Voir RONZY. tains établissements dangereux, incommodes ou insalubres; VIII, TRIEUX (Meurthe-et-Moselle). 321. Voir LÉGISLATION. Décret, du 28 décembre 1876, reSr, Jalaiet, TRAVAUX DES PONTS ET jetant la demandeetdes C``, en concesCHAUSSÉES. Arrêté ministériel, Gorand,Lamotte de mines de fer hydroxydé du 16 novembre 1866, déterminant sion les communes de les nouvelles clauses et conditions oolithique dans générales imposées aux entrepre- - et d'Avril; V, 282. neurs des -; V, 223. = Circu- TROLLIÈRE (la). Voir EAUX laire, du 21 novembre 1866, portant envoi du cahier desdites nou- MJNÉRALES (sources d'). velles clauses et conditions géné(Gard). Voir
rales; V, 215. = Circulaire, du
TRONCIIE
31 décembre 1877, relative autimbre des décomptes et métrages de
GRAND'COMBE.
des soumissions pour les adjudica-
VAPEUR.
(la)
TROUSSARD (Sr). Voir SAGNE. - produits comme pièces justificatives de dépenses ; VI, 445. TUBES INDICATEURS DU NICirculaire, du 30 septembre 1878, relative au mode de dépôt VEAU DE L'EAU. Voir BATEAUX A
tions publiques des -; VII, 317.
= Circulaire, du 10 décembre
TURQUIE. Voir LÉGISLATION.