Table des Annales des Mines (Années 1882-1891)
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÈTÉS. Ararrf;rf: ministériel, du 15 no- port des matières infectes,
CHEMINS DE FER.
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el:
vembre 1885, portant institution notamment des gadoues;V1, 201. d'un code uniforme des signaux
échangés entre les agents des
DÉCRET du Président de la Ré-
trains et les agents de la voie ou publique, du 7 septembre 1811, portant réorganisation du co des gares; IV, 288 et 293. mité consultatif des --; VI, 301. Df.ar,rT du Président de la Ré-7septembre 1887, nommant publique, du 23 décembre 1885, modifiant l'article 8 du décret les membres du nouveau comité
du 20 mars 1882 relatif aux - consultatif des -; VI, d'intérêt local et aux tramways
306. _
ministériel nommant le vice-président, le secrétaire, le IV, 308. secrétaire-adjoint et les rapperARnÊTÉ ministériel, du 23 jan- teurs adjoints de ce comité; Vl, Ar,ir> Ti
vier 1886, instituant une com- 308. mission chargée de rechercher - 29 octobre 1887, augrnenles perfectionnements actuellement réalisables, tarit dans le tarit le nombre des membres du VI, matériel roulant que dans le ser- comité consultatif des vice des agents des trains de-; 315. V, 6.
- 20juillet 1886, portantréor-
ganisation du service du contrôle
de l'exploitation des -; V, 240 et 248.
- 16 février 1887, concernant les heures d'ouverture et de fermeture des gares de marclran(lises de petite vitesse; VI, 8. AnriÉT (du ministre des finan-
ces), du 31 mars 1887, rendant
applicable sur le réseau des francais les dispositions adoptées par la convention internationale (le Berne, relatives au
VIII, 260. DÉCRET du président de l1aRé- - et servicedes étapes); 888, pulblique, du 14 septembre à prix ré- DÉCRET du Président de la Ré-
ielatif an transport
48 novembre 1889, duits (lit personnel (les départe- publique, du pour les règlement portant la guerre et de la nents de
transports militaires (transports ordinaires); VIII, 282.
marine; VII, 299.
1888, mo-
Loi, du 28 décembre - 19 novembre 1889, portant diliaut les articles 22 à 27 (serpour les transports vice militaire (les-) de la loi du règlement (transports stratégi13 mars 1875, relative à la cons- militaires titution des cadres et effectifs (le ques); VIII, 282 et 325. l'armée; VIII, 24. ARRÊTÉ ministériel, du 8 mars 1890, organisant les services du DÉCRET du Président de la Ré- contrôle des - miniers et inpublique, du 23 janvier 18S9, mo10
difiit l'article 10 de l'ordon- dustriels; Il, 137. nance du 15 novembre 1846 ; Loi, du 2 juillet 1890, relative VI11, 65. au service des hommes (le l'artriée
ARRÊTÉ ministériel, du 31 mars
territoriale affectés à la
- 5 février 1889, portant orga- garde des -; IA, note de la isation générale du service mi- page 253. - 29 octobre 1887, désignant' litaire des -; VIII, 14. les quatre nouveaux membres DÉCRET du président de la Rédu comité consultatif des -; - 5 février 1889, portant orga- publique, du 5 juillet 1890, orVI, 316. de de nisation des sections ,ganisant la garde des voies de campagne; VIII, 1!r et 17. communication en temps de AI rIÊTÉ ministériel, du 24 aieguerre; la, 252. vembre 1887, portant réorgani- 5 février 1889, fixant la com sation du comité de l'exploitade la position et les attributions tion technique des - ; VI, 384. - 17 octobre 1891, portant commission militaire supérieure du comté (le réorganisation des -; VII[, 14 et 22. - 6 janvier 1888, relatif au l'exploitation technique des --; transport des produits destinés X, 331 et 332. 9 mars 1889, réglementant à l'Exposition universelle de de l'organisationetlesconclitions 1889; VII, 7. ARRÈTL ministériel, du 17 ocservice des trains légers; VIII, 66. tobre 1891, portant, nomination - 9 janvier 1888, relatif au membres du comité de l'ex- 10 octobre 1889, organisant des transport des matières inflanrploitation technique des les services de l'arrière aux arniables ou explosibles y classi(les
- 335.
mées en campagne (service fiées, autres que les poudres et
mode de fermeture (les wagons (levantpasseren douane;Vl, 131. la dynamite; VII, 11. 1887, rendant applicables sur le réseau Français les dispositions adoptées parla conférence internationale de Berne, concernant la largeur des voies et les conditions d'admission àla circulation internationale des -; VI, 136.
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- 9 janvier 1888, portant règlement pour le transport des poudres de guerre, de mine, de chasse et des munitions de guerre, VII, 20.
- 9 avril 1888, modifiant le
règlement du 10 janvier 1879 sur le transport de la. dynamite; - 27 mai 1887, relatif au trans- VII, 203.
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