Table des Annales des Mines (Années 1882-1891)
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CIRCULÀ.IRES.
APPAREILS ET BATEAUX À VAPEUR.
CniCUt,A nE, du 30 septembre administratif des ouvriers élec 1890, relative au mandatement teurs pour la nomination des des indemnités dues aux délé- délégués à la sécurité des ougués à la sécurité des ouvriers vriers mineurs; X, 62.
CIRCULAIRE, du 12 janvier 1882, du décret du 9 avril 1883, réglerelative aux renseignements sta- mentant la navigation fluviale à tistiques à fournir, pour l'année vapeur; 11, 244. 1881, sur les appareils à vapeur
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mineurs; 1X, 416.
CIRCULAIRE, du 24 avril 1891,
- 26 novembre 18'00, relative relative aux mines inexploitées à l'admission, pour le calcul de et abandonnées (enquête sur les la redevance proportionnelle , causes de l'inexploitation ; ins-
des frais de certaines écoles 1X, 505.
- 15 janvier 1891 (du ministre (les finances), relative au
tructions pour une nouvelle con cession des mines ayant fait l'ob-
jet d'une renonciation); X, 71.
- 3 juin 1891, portant envoi
recouvrement des redevances d'instructions sur la procédure payées aux délégués à la sécu- à suivre pour les pourvois con rité cles ouvriers mineurs; X, 10. tre les arrêtés des conseils de
préfecture, rendus en matière
- 19 janvier 1891 (de la direc- d'élections de délégués à la sétion générale des contributions cu rite, des ouvriers mineurs ; X,
directes), relative au recouvre-
257.
délégués à la sécurité des ou-
- 5 juin 1891, portant envoi d'un projet d'affiche pour les
nient des redevances payées aux vriers mineurs ; X, 12.
demandes en renonciation à des - 17 février 1891, relative aux concessions de mines; X, 258.
relations entre les ingénieurs et contrôleurs des mines et les dé- 9 septembre 1891, complé légués à la sécurité des ouvriers tant la circulaire du 6 août 1890, mineurs; X, 33. relative au tirage des coups de mine dans les carrières voisines -- 17 mars 1891 (du ministre des voies (le communication: X, de l'intérieur), relatif au casier 331.
HUITIÈME SECTION APPAREILS ET BATEAUX A VAPEUR CIRCULAIRE du 20 décembre CIRCULAIRE, élu 3 janvier 1882, 1881, relative à l'instruction relative aux renseignements stapar l'autorité judiciaire, des tistiques à fournir, pour l'année
accidents d'appareils à vapeur; 1881, sur les appareils à vapeur 1, 17. placés sur terre; I, 18.
employés dans l'enceinte des chemins de fer ; I, 22.
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CIRCULAIRE, du 20 juin 1883,
portant envoi d'une instruction pour l'exécution de certaines dis-
- 12 janvier 1882, annonçant positions du décret du 9 avril l'envoi de jeux (le, chiffres pour 1883, sur la navigation fluviale poinçonner les timbres des chau- à vapeur; II, 302. dières; I, 23.
- 11 aoîct 1883, portant envoi
- 7 février 1882, relative à de formules imprimées de prola fourniture aux ingénieurs, cès-verbaux de visite et de per-
par les soins de l'administration mis de navigation de bateaux à centrale, des formules impri- vapeur (navigation fluviale); II, mées de certificats d'épreuve 354. d'appareils à vapeur (appareils placés sur terre); I, 31. - 20 octobre 1883, relative à
l'instruction, par l'autorité ju- 24 février 1882. Idem (ap- diciaire, des accidents d'appareils
pareils employés dans l'enceinte à vapeur; II, 407. -des chemins de fer) ; I, 32.
- 11 janvier 1884, relative à
- 20 mars 1882, portant envoi l'évaluation de la puissance des du décret du 23 février 1882, re- machines motrices (les bateaux à latif aux frais et honoraires des vapeur navigant sur mer; III, 20.
ingénieurs et gardes-mines en ce qui concerne la surveillance
- 21 janvier 1884 , relative aux renseignements statistiques à fournir, pour l'année 1883, sur - 41 janvier 1883, relative les appareils à vapeur placés sur aux renseignements statistiques terre; III, 27. à fournir, pour l'année 1882, sur les appareils à vapeur placés sur - 24 janvier 1884, relative aux accidents arrivés, en 1883, terre; Il, 58. des appareils à vapeur; I, 1.12.
dans l'emploi des appareils à - 20 janvier 1883, relative vapeur ; III, 28 et 29. aux accidents arrivés en 1882, dans l'emploi des appareils à - 25 janvier 1884 , relative
aux renseignements statistiques à fournir, pour l'année 1883, sur - 23 janvier 1883, relative les appareils à vapeur employés aux défauts constatés dans les dans l'enceinte des chemins de chaudières visitées en 1882; ll, fer; III, 30. U. - 13 février 1884, relative aux - 13 février 1883, relative à chaudières à vapeur verticales la surveillance des locomobiles III, 32. employées aux usages agricoles; Il, 83. -15 mai 1884, relative aux renseignements statistiques à four- 30 avril 1883, portant envoi nir sur les bateaux à vapeur par vapeur; 11, 59 et 60.
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