Table des Annales des Mines (Années 1882-1891)
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CIRCULAIRES.
cret du 30 avril 1880 à certaines anglaise, l'équivalence de cercatégories de récipients ; VII, 389. taines formalités accomplies en CIRCULAIRE ,
Angleterre avec celles exigées par du 4 décembre le décret du 9 avril 1883; IX, 229.
1889, relative au cadre des rap-
ports annuels de surveillance
CIRCULAIRE, du 18 juillet 1890,
des exploitations minérales et relative à l'envoi, par les soins des appareils à vapeur; VIII, 372. de l'administration, des formules imprimées pour les épreu- 8 mars 1890, portant envoi ves d'appareils à vapeur effecd'instructions concernant les ap- tuées dans un département ou un pareils à vapeur éprouvés dans service antre que celui oit l'appaun département ou un service reil doit fonctionner; IX, 351. autre que celui clans lequel ils doivent fonctionner; IX, 114. - 11 avril 1891, relative à l'interprétation du décret du - 19 mars 1890, portant envoi 29 juin 1886 (clapets automa(lu décret du 4 mars 1890, relatif tiques d'arrèt de vapeur); X, 62. à la limite d'application du décret du 9 avril 1883 sur la navi-25mai1891,portantenvoide gation fluviale à vapeur; IX, 151. formules imprimées et d'une ins- 22 mai 1890, portant envoi truction pour la tenue des écride l'arrété ministériel de mémo tures relatives aux eprecives d'apdate, prononçant, pour les ba- pareils à vapeur(Registre E. V.);
teaux a vapeur de nationalité
X, 248.
NEUVIÉME SECTION
cnEMLL S DE I, ER (')
CHEMINS DE FER.
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DGrncrlr, ministérielle, du appareils (le sécurité de l'exploi17 avril 1871, aux administra- tation ; 1, 144. teurs de la Compagnie du chemin de fer cle Vitré à Fougères (obli-
CIRCULAIRE, du 25 mai 1882, rela-
gation pour la Compagnie de tive aux avis télégraphiques contransporter les matières dange- cernantles accidents de-;1,205. reuses, clans les conditions régle-
mentaires, malgré l'absence de - 17 juillet 1882, relative à trains de marchandises circulant la police générale des - (actes sur ses lignes) ; VIII, 381.
de malveillance); 1, 229.
CIRCULAIr,E, du 21 février 1877, - 31 août 1882, relative à l'orrelative, à l'instruction des pro- ganisation des trains légers dits jets de construction des - VI, « trains-tramways ; I, 309. 398.
- 6 septembre 1882, relative - 28 juin 1819, concernant le aux projets de fournitu 'e concerrecueildes formules pour l'étude nant la superstructure et le maet la construction des -; VI, 403. tériel fixe des voies pour les construits par l'Etat; I, 311. - 8 septembre 1880, relative à la production de deux états men- 17 octobre 1882, prescrivant suels, A et B, des accidents et l'envoi, par les services du conincidents d'exploita.tion; VII, 158. trôle, d'un état des installations effectuées parles compagnies au - il novembre 1880 (*), rela- Il, octobre 4882, en ce qui contive aux avis rappelant l'inter- cerne les différents appareils de diction de fumer clans les voi- sécurité; V, 447. tures; X, 262.
, relative l'instraclion des questions couter février 1881
- 22 octobre 1882 (du ministre la ilerre) . ( Transport des explosifs.) Voir infrà, p. 126.
à de
cernantl'organisation ou la construction des accessoires de voies
- 7 novembre 1882 (*), relative
ferrées intéressant les services an transport (le la dynamite; 1, de la guerre ; VI, 404.
mode de fermeture des voitures portant envoi d'instructions re- à voyageurs (loqueteaux adaptés latives aux enquêtes à ouvrir aux portières); 1V, 29. sur les emplacements clos staDÉPÊCIE ministérielle,du27septions; V1, 397. tembre 1863, aux administrateurs - 25 octobre 1854, relative à de la Compagnie d'Orléans, por la police générale des - (actes tant envoi d.'instructions en ce qui concerne l'admission des mide malveillance); 1, 228. litaires et marins dans les trains - Il mai 1855, relative au rapides; III, 310. CIRCULAIRE du 25 janvier 1851-,
(*) Les circulaires marquées d'un astérisque (*) ont été adressées aux administrateurs des compagnies.
- 12 janvier 1882, relative à
323.
- 7 novembre 1882 (aux ins-
l'application sur les- du «Block- pecteurs généraux du contrôle system» et à l'usage des cloches et aux préfets ) , relative au transport de la dynamite; I, électriques; 1, 21. 323 et 321.
- 30 mars 1882, portant envoi - 21 novembre 1882. (Transde l'arrêté du 9 mars 4882, relatif à la classification et à la ré- port d'explosifs.) Voir iifrà glementation des passages à ni- p. 126. veau des - de l'Etat; I, 268. -- 28 novembre 1882, relative - 6 avril 1882, relative à la au transport et à l'emploi de la transmission périodique, par les dynamite sur les chantiers des compagnies de-,des renseigne- lignes de -; I, 328 et 330. ments sur les améliorations réalisées, eu ce qui concerne les - 7 décembre 1882 (*), relative