Table des Annales des Mines (Années 1882-1891)
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ÊTA
ESSENCES INELA3I MARLES. Voir lII LLES ET ESSENCES.
EXP Botzz'bon-l'_dre/cambazr.ll et des
sources de Sain!-Pardoux et de la Trollière (Allier); VII, 31;6. ESSONNES (Seine-el-Oise). Voir E.ux
1oir DYN1mrrL.
ÉTUVES :i ulistsrECTION. ESTRÉCIIURE (U) (Gard). Dé- culaire, dit 30 avril 4891, relative
cret, du 20 mars 1885, rejetant la à la surveillance, par les ingédemande des sr° illaës et Char- nieurs et contrôleurs cles mines, pentier, en concession de mines des - dans les ports maritimes;
(le fer, de pyrites de fer et cui- X, 90.
vreuses et autres minerais de cuivre et de fer dans les com-
EXCOI, FIEB (Affaire). Voir Jr-
munes de Moissac (Lozère) et de RISPRUDENC)E (Dommages
I' - , et autres; IV, 86.
EXERCICE FINANCIER. Loi,
ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, (lit 25 janvier 1889, relative àl'DANGEREUX ET INCO\]EODES. Dé- (nmodification des délais); VIII, 7.
cret, du 26 février 1.881, complé- = Circulaire, cln 9 février 1889,
tant, et modifiant la nomencla- portant envoid'instructionspour
ture des - ; 1, 25T. = Décret, (lu l'application do la loi qui pré20 juin 1883, modifiant la no- cède; VIII, 37. Voir ComrnTARrmenclaturc des -; 11, 260. = Décret, du 3 triai 1886, déterminant à nouveau la nomenclature et la
division en trois classes, des -; V, 163. = Circulaire (du ministre du commerce et de l'industrie),du 10 mai 1886,portanten-
voi (le la nomenclature fixée par le décret qui précède ; V, 201. _ Décret, du 5 mai 1888, complétant la nomenclature des -; VII, 205. = Décret, du 15 mars 1890,
LrrÉ.
EXPLOITATIONS
F EN
FAY
SOUTER-
RAINES. Circulaire, du 6
niai
188G, prescrivant prescrivant une
enquête en ce qui concerne la
question de l'établissement d'une
double communication avec le jour dans les - ; V, 201.= Circulaire, du 10 juin 1886, pres-
crivant une enquête au
EXPROPRIATION. Circulaire, iortant envoi de deux rapports du 18 janvier 18',;; , relative à la de. la commission des substances transmission à l'adniinistration ,xplosives , relatifs ic l'emploi
des - dans les mines grisou- centrale, des dossiers des pourfe1,ses; VII, 331 et 338. = Cir- vois en cassation formés à l'occasion d' - pour cause d'utilité culaire, (lit 1`r août t 890, relative à la réglementation des it employer clans les mines à ,,vison et dans les mines poussir.reuses dont les poussières
)IANUFACTURES;
IlVGIlNE PUBLIQUE.
'
1889. Circulaire, du 10 février
d'une double communication avec le jour dans les-; l'1,1.19.
EXPLOSIFS. Circulaire (du MAUX. Circulaire , du 4 dé- ministre de la guerre), du 22 oc. cetubre 1862, relative à l'appli- tobre 1882, relative au transport cation du règlement du 28 jan- de la poudre et de la dynamite vier 1860, sur les -; 11, 33. _ (Escorte.; garde des convois par Loi, du 27 décembre 1884, ap- le service militaire); 1, 315. _ prouvant l'adjudication pronon- Circulaire, du 21 novembre 1882,
cée en faveur (lu sr Lepaître portant envoi (le la circulaire des - de Bourbonne-les-Bains précédente; I, 325 et 32G. = Cir-
ciété Noir et C° de l' - de
V, 2115.
1885, relative aux ouvrages des-
tinés à figurer à la galerie des lE'.YIIARTZIA (Basses-Pyrémodèles de l'Icole des ponts et chaussées; IV, 47. = Récom- nées). Décret, du 29 juin 1883, penses accordées aux exposants concédant au s' Fourcade, les extrait concernant les services mines cle sel gemme ci' et établissemeuls ressortissant 296. au ministère des travaux publics. Division des mines j) ; Viti ,
311. Voir CuEiuNs DE ri R (Transhnrt.c).
EYME (S'). Voir SIDI-Acuocn
(Douar de).
sujet
ITABLISSEMENTSTUER.
( Ilaute - Marne ) et (le Néris (Allier); III, 367. = Loi, du 22 décembre 1888, approuvant la concession faite à la So-
publique; V, 256. = Circulaire , du 29 novembre 1888.., relative il
la suppression de l'inscription d'office des privilèges, pour le
- ont inllaurniables; IX, 370. Voir prix des immeubles expropriés
Uut.vtxs DE FER (Transports). _ par l'Elat ; 111, 396. = Circulaire, (Société française des - ). Voir du 16 aoflt 1886, rappelant les dispositions (le la circulaire du 111'S:1)IITE. 18 janvier 18!5, relative à la EX 1 LOSIONS D'APPAREILS A VA- transmission à l'administration centrale des pourvois en cassapu Il,. Voir APPAREILS 1 VAPEUR. tion formés à l'occasion d' EXPOSITION UNIVERSELLE DE pour cause d'utilité publique;
des - à piliers abandonnés; V, modifiant la nomenclature des 208. = Circulaire, du 1°" mars -; IX, 139. Voir TRAVAIL DES EN- 1887, relative à l'établissement vANTS DANS LES
203
culaire, du 23 mars 1887, prescrivant une engnéte au sujet de l'emploi des -- dans les mines grisouteuses ; VI, 152. = Circulaire , du 16 novembre 1888,
F FAILLE (S°). Voir DyNmirrE. FAIVRE (Sr). Voir DVNnIUFE
FARNAULT (Sr). Voir CROZON
('ommune del.
.
res des mines de). Voir Jrr,usPRUDENCE (Investirons).
FAYT ET BOIS D'IIAISNE (So-
cieté des charbonnages de). Voir JURISPRUDENCE
(Société de mi-
nes).
FAULX (Meurthe-et-Moselle). FENOYL (Du) (S°). Voir JurnsDécret, du 19 avril 1883, concé- PRL'In$NCr; (Redevances tréfondant aux s- Dupont et Fould, les cières ). mines de fer de - ; II, 226. FENDECK (Le) (Algérie). DéFAUVE, ET LEIIUGEUR (Srs).
cret, du Il juillet 1885, concé-
Voir JURISPRUDENCE (Accidents). dant au s° Lefebvre, les mines de
fer du - (département de Cons-
F_1YMOREAU (Concession liai- tantine); IV, 222.