Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)
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CIRCULAIRES. 148 exercer contre les auteurs d'ac- circulant sur les fleuves et ricidents survenus à bord de ces vières ; 11, 257. bateaux ; 1, 16. CmcuLxwe, du 9 janvier 1894, relative à la rédaction des rapCIRCULAIRE, du 13 mai 1892, relative au choix des éprouvettes ports et avis du service des mines destinées aux essais de métal, sur les accidents d'appareils à dans les enquêtes sur les acci- vapeur; III, 45. dents d'appareils à vapeur; I, 234.
- 27 décembre 1892, relative à
la tenue, par les commissions de surveillance de bateaux à vapeur, d'un registre d'épreuves des chaudières et récipients
(registre d'ordre E. V. I3.); 1, 390.
27 décembre 1892, portant envoi d'instructions pour l'appli-
cation des articles 6 et 7 de la
loi (lu 18 ,juillet 1892, relatifs aux
droits d'épreuve des appareils à vapeur ; 1, 397.
- 15 mars 1893, portant envoi d'instructions en vue de la réorganisation des commissions de surveillance de bateaux à vapeur (navigation maritime) conformément au décret (lui 1 février 1893 ; 11, 68.
- 30 mars 1893 (Circulaire complétant laprécédente) : 11, 70. - 6 avril 1893 (Circulaire (le la
Direction générale (les contribu-
tions directes) relative au recouvrement des droits d'épreuve des appareils à vapeur ; 11, 223.
- 26 avril 1893, relative à l'ins-
truction des demandes en délivrance des brevets de service aux mécaniciens de la marine marchande; 11, 256.
- 5 mai 1894
(Circulaire dit
ministre de la justice aux proct(retirs gén-érauæ) relative à l'instruction judiciaire des accidents d'appareils à vapeur; III, 315.
- 14 décembre 1894, relative à l'application de l'article 46 du décret du 1' février 1893 (bateaux à vapeur dispensés de mécaniciens brevetés; examen des ouvriers préposés à la conduite des appareils) ; ICI, 605.
- 3t
juillet 1895, recom-
CIRCUL_ IRL, du 10 avril 1896,
relative au concours à prêter par les maires en vue de faciliter la surveillance des locomobiles; V, 324.
- 25 juin 1896, rappelant que les commissions de surveillance
des bateaux à vapeur (navigation
maritime) n'ont pas à intervenir pour la fixation du nombre maximum des passagers pouvant être reçus à bord, question res-
sortissant aux autorités mari firnes; V, 392.
- 31 juillet 1896, relative à la rédaction de l'état-matrice concernant les droits d'épreuve des appareils à vapeur; V, 425.
- Il, septembre 1896, portant envoi de recommandations au sujet de
la constitution dé-
mandant de proposer comme membres des commissions de
fectueuse de certains types de
time), les mécaniciens retraités
ployés dans les papeteries; V, 488.
surveillance (navigation mari-
de la marine marchande; IV, 384.
- 23 septembre 1895, portant, envoi d'instructions pour l'exécution des épreuves des appareils à vapeur; IV, 417.
- 29 novembre 1895 (Circulaire clu ministre de la marine) relative
tambours sécheurs, contenant
de la vapeur sous pression, em-
- 22 septembre 1896, portant envoi d'instructions en ce qui
concerne la vérification, par les commissions de surveillance de
bateaux à vapeur (navigation ma-
ritime), de la puissance d'évacuation des soupapes de sûreté des chaudières; V, 491.
à la surveillance (les appareils à vapeur placés à bord (les bateaux de pêche à voiles; IV, 528.
- 7 décembre 1896, portant envoi des modèles des formules imprimées dont il devra être fait
- 13 décembre 1895 (travaux
veillance des appareils à vapeur placés à bord des bateaux (navigation maritime); V, 624.
publics) (même objet que la précédente); IV, 527.
- 29 avril 1893, relative à la répression (les infractions coin-
- 23 décembre 1893, relative à l'intervention du service de l'inscription maritime concurrem-
tamment des yachts de plaisance
des bateaux à vapeur; IV, 530.
mises par les propriétaires de certains bateaux à vapeur, no-
APPAREILS ET RÉCIPIENTS A VAPEUR.
ment avec les commissions locales, en vue de la surveillance
usage pour le service de sur-
- 27 avril 1898, relative à l'application du titre V du décret du 30 avril 1880 à tous les récipients de vapeur susceptibles de développer une pression effective appréciable; VII, 347.
149
Cn1CUL:IIne, du 7 mai 1898, por-
tant envoi d'instructions en ce qui concerne les attributions des commissions de surveillance de
bateaux à vapeur (navigation maritime); VII, 361.
-11 juin1898,relative aux conditions d'épreuve des cylindres lessiveurs à revêtements céramiques internes, employés dans les papeteries; VII, 380.
du 26 juillet 1898, relative à l'admission dans les commissions de surveillance de bateaux
à vapeur naviguant sur mer, de tous les commissaires (le
l'inscription maritime dont les quartiers se trouvent compris dans le ressort desdites commissions;
VII,
400;
erratum,
p. 596.
- 19 décembre 1898, relative
à la délivrance de permis de navigation pour les bateaux à
vapeur destinés à naviguer successivement en eau douce et sur mer; VII, 553.
- 4 janvier 1899, relative aux
recommandations à adresser aux usagers d'appareils à vapeur, sur les dangers que présente l'accumulation de quantités notables d'eau condensée dans les tuyauteries; VIII, 27.
- 14 juin 1899, rappelant les instructions contenues dans la
circulaire du 10 avril 1896, rela-
tive à la surveillance des locomobiles; VIII, 430.
- 3 avril 1900, portant envoi d'instructions en vue de l'observation des prescriptions de l'ar-
ticle 36 du décret du 30 avril
1880 (visites complètes des chau-
dières fonctionnant à terre) et transmettant en même temps