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Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)

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1)UB

DOR

310

DIEDERICHS (S`).

Voir

AD

I UDICATIONS.

DILLA (S").Voir JURISPRUDENCE

Du T1tAVAIL.

DOUANES. Droit d'entrée sur le plomb. Voir PLOMB.

DJEBEL-OUENZA (Algérie). Voir Monso'rr (conmtiune (le) ; Oul.xza (concession (').

voie). V'Oiir DÉCHÉANCES ; ADJUDICATIONS.

DJEBEL-SOUBELLA (Algérie).

tuant, eu faveur de la Société ci-

vile des mines du Dou-Thaleb n° 1, Talielmount, Abiane et Dou Bieche,

la concession de mines (le zinc, plomb et métaux connexes de (déparlement de (',onstantine) et re,je tant la demande concurrente de see Guillon; x, 10G.

DOLTEB (Soci(lé anenyiiie des brevets). Voir ANTII as (commtn e d').

DOMAINES (Administration des). Circulaire, du 14 juin 1892, rappelant, les dispositions relatives à 1a vente des objets mobiliers hors de service avec le coucours des préposés de 1'- ; I, 248. DOMMART (Meurthe-et-Moselle et Mleuse). Décret, du 20 mars 191(0, instituant, en faveur des Sociétés: Capitain-Gén,yetG; .1.

llarcellot et C'° et société (les

1 orges (le Champagne et du canal

de Saint-Dizier â Wassy, la con-

cession de mines de fer de - ; lx, 102.

DORDOGNE (Société anonyme

d'études des gisements miniers

de la). Voir NONTRON (concession (le).

DUIINGT (Haute-Savoie).

dépôt de -- à Cauvu (Pas-de-

Voir

Calais);

DéeitEsNr,Es.

DOUATTES (Les) (Haute-Sa-

1)OIJRGES (Pas-(Ie-Calais) MINIERS.

autorisant le s" Pocher à réunir

les concessions (le milles de sc.liistaes bitumineux de - et (les Abois (Saône-et-Loire' ; 1, 268.-

Décret, du 6 juillet 1899, autorisant, la Compagnie (les mines (Iii houille et (le schistes bituniineus le

laConrlemine,àréuni lesconcessiens (le raines de schistes bitumilieuxde-etdes -Ibots (Saône-

et-Loire) aux concessions

de

niéute nature des Tlamores et de la Sarcelièri (Allier), du Gercese et de la Gouaille (Saune e I-Loiret;

\'1I[, s47. _ lois Pe uoRES (cotlcession des).

DROCOURT (Société des mines Voir JURISPRUDENCE

(ACCi-

11,

DUIIAZ, EYNARD-MACHET et Consorts (S"'). Voir CLhNAIE (COn-

I

les deux autres à

MONÏ'c E.1 U-LI?S11, 530.

M1sES (Saône-et-Loire);

Décret, du 8 janvier 1894, au-

DYNAMITE :

torisant le directeur des mines

Dépôts. Décret, du 23 janvier 1892, autorisant le sr Hurtault à établir un dépôt de à S tiarDI'I:-SUR-Loiiar (Loir-et-Cher) ;

i

de Las Cabosses à établir un dépôt de - zt IiivEUExi.nT (Ariège); IIl,

12. - Décret, du 12 février 1894, autorisant la Société anonyme des

1,

9. = Décret, du 23 janvier 1892, .autorisant le directeur des mines de Decizeà établir un dépôt de -et de poudres grisoutines à base

mines de Giromagny àétablir un dépôt de - à. AUxELLES B.is

ritoire de Belfort);

51.

lIT

Décret, du 12 février 1894, autoLisant la Compagnie des mines d'Aniclie à ét,ihlir un dépôt (le a Aetti Ra uie:oUi (Nord) iII, 51. Déa r^l, du 12 février 1894, autorisant la G'ompailti& (les 'mines (le l'Escarpelle à établir un dépôt de - à Roosi 1F.{LNttt (Nord);

de nitro-glycérine, à LA MACHINE

(Nièvre) ; 1, 9. -Décret, du 25 février 1892, autorisant, la société (les naines de Carreaux à établir

i

trois dépôts de -, un à Salai

Ilr.aois et les deux autres à hLivs Tarn); 1, ; 4 ecralttnt, p. 4291 Décret, dit 4 décembre 9892,aulorisant la ('ompognie rte quatre

lil,51.=Décret,dul nn.irs1891

u torisant le directeur dcs mines nuit en réunies de Ciaisse.ssac à étade Saint Lrturs ta établi r air dé pôt blir un dépôt de -à (bittssEsstc_ de-aSaixr-L_vuIIs(Deux-Sèvres I[eI full I 3'il. llécret du III, 91.. Décret du 18 mai 1894,; il mars 1893, autorisant la S0- ittoditiantledécretdu0 juin 1882, Pété anongtae des mines rl t lbi à en ce qui concerne les conditions établir un dépôt ale à SAINTd'établissement d'un dl.pôt de

JuRQUES

SERai-N i r.s-Mliti.noc 6%.

DIIOUVILLE (Meurtlie-et-M10-

selle). Décret, (lu 24 novembre 1894, instituant, en faveur de la des produit,(

Société anonypne chimiques et soudiére

530. = Décret, (lu i5 no-

vembre 1893, autorisant les s Chagot et C° à établir trois dépôts de -; un à S,iuvu;ae,;s et

-

denis). DIIOUET (Sr). Voir (concession (le).

530. =Décret, (lu 9

de - à Uxi;Au (Saône-et-Loire);

CesSaon (le I,A).

DIIACY-SATN1'-LOUP (Saôneet-Loire). Décret, clu 4 juillet 1892,

11,

novembre 1893, autorisant le se Canrpioanet à établit un dépôt

DUPOUICH (consorts). Voir .JuiitsrRUUIsaas (Occupations de tertains).

(mines de). 1'0it CHEMINS DE FER

(Je).

1)YN 241 risant la Société anonlmc des mines (le Carvin à établir un

DUCHEY (S"). Voit ALLOES (L Es); SAENT-BON (concnaunes (le).

(Ouvriers mineurs).

Décret, du 5 mars 1901, insti-

DYN

DOUAI (Nord). Voir CONSEILS

de

la

blcrn thé, la concession de mines

DOREL (SI'). Voir LANUÉJOLS (commune de).

de sel genime et sources salées

(Le) (Savoie). Voir DORONI PIERRE-BECQUA (concession de).

DUBERT (Epoux). Voir SOUL1r, (concession, du).

de --; III, 515.

-

(Tari i, II, Décret, du :3i juillet 1893,

a ltoriair me-lIiOI INS ,iône etLoire); iII, 303_- Décret, du

autorisant la Coritpaltrte desnRines

26 mai 1891., autorisant te con-

de 1 eu fity, à établir un dépôt de - a Fi;ittss (Pas-de-Calais : Il,

cessionnaire des mines de l ci Gypièce et de La Gobe de Villemats à établir un dépôt de à SiivT-

413 = Décret, du 22 septembrc1893,autolisantla COmjaquic houillère (le Dessèges à établir un dépôt de - à iiesskcl s (Lard) ; 11,

i

iAHitN DE-11 l:NACas (BassesAlpes) ; III,

30G. - Décret, du

juillet 1891, autorisant le directeur des raines de Sentein-etSaint-Ga., y à établir un dépôt de tlerolles à établir un dépôt de - -à SI:Nrria (Ariège) ; III, 397. = a MoRUIeR (Jura; Il, 492. = Dé- Décret, du 21 juillet 9894, autoCret, (lu 9 novembre 1893, auto- risant l'administrateur des mines

492. = Décret, du 22 septembre 1893, autorisant les s' Fou-

21

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