Révisions de la page | Historique de transcription | Table du Journal des Mines (Années 1794-1810)

Table du Journal des Mines (Années 1794-1810)

Page : Image 198

Révision de 4 janv. 2015 23:43:00, edited by Anonymes

TABLE GÉNÉRALE l'administration des mines en Allemagne. 377 et 3rriv,

378

Précis de ce qu'a fait depuis quelque temps le Gon. vernement de France pour les mines. 379 , 380, 381, 382.. Considérations relatives à la législation et à l'administration des mines, par M. Lefèbvre d'Hellancourt.

X. 6o. 887 et suivi Chapitre premier. Des diverses manières d'être des substances minérales dans le sein

de la terre. 891 et suiv. Chapitre second. Des moyens qui doivent être employés pour l'extraction des minérais

et de ce que peuvent faire à cet égard les propriétaires du sol. 896 et suiv. Résumé. 908 et suiv. De l'état ao. tuel de la majeure partie des exploitations en France, 91o et suiv. Notes sur quelques objets d'administration générale , qui peuvent concourir à la prospérité de

DU JOURNAL DES MINES. 379 suiv. Articles fondamentaux de la jurisprudence des dans les pays de l'Europe, où les- sont exploitées avec le plus d'avantages , et passent pour être le mieux administrées. XIX. 112. 277 et suiv. Notice historique sur la jurisprudence des -dans l'Europe septentrionale. 277,278,- 279, -8o. De la propriété des-, en Prusse. 281,282. Dans les états autrichiens. 282 et suiv. En

Saxe. 285. En Hanovre. 286. En Suéde. Ibid. En Norwège. Ibid. En. Angleterre. 286 , 287. Des concessions de - en Priasse. 287, 288 , 289. Pays-Bas au-

trichiens. 289 , 290 , 291. En Saxe. 291. Au Ilartz. Ibid. En Suède. 291 , 292. En Norwège. 292. En Angleterre. 292 , 293. De l'Autorité administrative en fait

Mémoire sur l'administration des - en Allemagne, et sur les lois relatives à cette partie , par 1\11. Driha-

de - en Prusse. 293, 294, 295. En Autriche et Bohême. 295 , 296. En Saxe. 297. Hanovre et Hartz. 297. De l'autorité judiciaire en fait de - 297 et suiv. En Prusse. 298 , 299 , 3oo. Etats autrichiens. 3oo , 3o i , 3oa. En Saxe. 3o2 , 3o3. Table des articles de Pordonnance des - de Prusse , du 7 décembre Yg72. 3o5 et suiv. Donnée des - en concession. 3o5. Galeries d'écoulement. 3o5 , 3o6. Des concessionnaires et de leurs actions. 3o6. Travaux des - 3o6, 307. Fonderies pour les minérais argentifères. 307, Droits à payer au Souverain. Ibid. Du contentieux des - 307 , 3o8.

Grand Conseil des - 138. Second Conseil subordonné au premier. Ibid. Maîtrise des - 139. Assemblée de

MINES. (Concessions de) Voyez CONCESSIONS. 'MINISTRE nE L'INTI!:R1EUR. (Son Excellence le ) Circulaires de - relatives à la réduction et aux limites des

l'exploitation des - 913 et suiv. Instruction relative à l'exécution des lois concernant les --- X. 5g. 845 et suiv. Loi concernant les -, minié. res et carrières , du 9,1 avril 1810. XXVIL 160. 94, et suiv. Instruction sur cette loi. XXVIII. 164. 121 et suiv. Voyez INSTRUCTIONS de S. Exc. le Ministre de

l'intérieur, Lors.

mel, père. XV. 86. 137 et suiv. Ecole des - 137.

la maîtrise. Ibid. Le Maître des -, I3ergmeister, ne. corde les concessions. Ibid. Tout particulier peut faire la recherche des - 141. Dédommagement au proprie taire du terrain. Ibid. Nombre d'actions dans les mines. Ibid. Le concessionnaire peut vendre ses actions. 142. Nombre d'actions que peut vendre l'entrepreneur, Ibid. Actions qui ne peuvent se vendre. 143. Obligation de fournir aux appels de fonds. Ibid. Ce qui s'observe lors de l'abandon d'une mine. 144. Caisse ,pour les pauvres mineurs. 145. Mines de fer. Ibid. Dispositions relatives aux fonderies. Ibid.

concessions de mines. VIII. 48. 939 et suiv. Instruction de -- relative à l'exécution des lois concernant les mines, usines et salines, du rB messidor an 9. X. Sg. 845 et suiv. Décision de -, relative à l'avancement des Ingénieurs et Elèves des mines. XI. 64. 317. Décisions de - relatives à l'exploitation (les mines dont la désignation suit. Mines de houille du Petit - Forêt , (Jemmape.) 318. Du mont de Pontice, ( Ourte. ) Ibid. Des Produits , ( Jemmape. ) 319. De Rodern et SaintHippolyte, (Haut-Rhin ) 32o. De la Petite et Grande-

Administration ) Ibid. Dite la Mère-des-Veines , (Jemmape.) 321. De Gourde-Marin, (Loire.)

des fonderies. 146. Concessions à perpétuité. 147Inconvéniens des concessions temporaires. 148. Conseil

des mines en Hongrie. Ibid. Mémoire sur la partie économique et administratise

des - de la Saxe, par M. Daubuissorn.

XI. 61, 63 et

Aize, ( Jemmape.

3-,> 3.

Des environs de Florennes, (Sambre et Meuse.) 325. De Birkingang , ( Roër.) 326. D'Eschwei l ler , (Roër. ) 328, 335. De Larmoy , (Haute-Loire.) 329. De Carmeaux

, (Tarn.) 331. Des Grandes-Flaches 1 (Loire.)