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326 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE

tionnées dans l'ordonnance minière de Kuttenberg de l'an 1300, ce qui prouve qu'elles existaient et fonctionnaient dès cette époque. Au seizième siècle, il est traité explicitement de la constitution et du fonctionnement des caisses minières (*) dans les principales ordonnances sur les mines, telles que les ordonnances de : Joachimsthal, de 1548; Nassau, de 1559; l'Electorat de Trèves, de 1564. L'ordonnance de 1538 rendue par le conseil de la ville de Goslar pour régler l'exploitation des mines métalliques du Rammelsberg au Harz, stipulait les secours a accorder par la caisse en cas d'accidents, la caisse ayant pour rentrées 1 pfennig (1"1,25) versé par chaque membre chaque samedi et le produit des minerais tdmbés des voitures dans les chemins creux (ce qui constituait la contribution des exploitants). Le conseil donnait un bâtiment comme hôpital (**). Fréquemment les exploitants contribuaient indirectement aux caisses en leur versant la portion de bénéfice afférente à deux parts ou actions libres (Freikuxe) (') dont la propriété était attribuée aux caisses. L'ordonnance minière de l'Électorat de Cologne de 1669 renfermait les prescriptions suivantes Contributions. Chaque mineur (ouvrier) devait ver-

ser 4 pfennig lourds, c'est-à-dire la moitié d'un gros (à peu

près 0',06) à la caisse par semaine. (*) Knappschaftscasse (en Autriche Bruderlade), caisse de corporation minière que nous appellerons Caisse minière. Knappschallsverein, réunion des ouvriers de plusieurs mines dans une même caisse; nous conservons ce terme tel quel. Knuppschaftsverband, réunion de plusieurs Knappschatftsvereine pour traiter des intérêts communs. ("*) Achenbach dans Zeitschrift fur Bergrecht de Brassert, de 1871, p. 90. (***) Freikuxe, parts bénéficiaires; il en était réservé également

aux églises, aux écoles, etc.

POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.

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Les exploitants supportaient les frais de traitement et d'enterrement des victimes d'accidents. Ils devaient également payer aux victimes d'accidents leur salaire jusqu'à guérison. Les allocations étaient accordées en Allocations. dehors des cas d'accidents par l'administration des mines

(Bergamt) sur les fonds de la caisse. Ces allocations étaient donc entièrement laissées à l'appréciation de l'administration des mines ; on disait seulement que « les

invalides recevraient une dotation hebdomadaire de la caisse ». Ce qui est intéressant à noter, c'est que ce que l'on accorde s'appelle ein gewisses Gnadengeld, c'est-àdire un certain secours gracieux. La gestion de la caisse était conAdministration. fiée à des anciens de la corporation (*) et à des employés

aux écritures, les uns et les autres choisis et confirmés par l'administration des mines qui les surveillait.

Dans les ordonnances de mines postérieures, telles que celles de Clèves et Marche, de 1766, de Silésie, de 1769, de Magdebourg de 1772, du Palatinat de 1781, de la Bavière de 1784, on avait stipulé également une contribution déterminée de la part des ouvriers évaluée en tant pour cent des salaires. Par contre, les caisses accordaient les frais de traitement et d'enterrement, quelquefois des pensions d'invalides et de veuves ; mais on retrouve encore ici (Ordonnance de la Bavière) les termes de Almosen et Gnadengeld,

c'est-à-dire aumône et secours gracieux, ce qui excluait

la reconnaissance de droits acquis positifs, au moins quant aux pensions.

Dans ces mêmes ordonnances, il était dit que les exploitants devaient payer aux ouvriers malades ou victimes d'accidents leur salaire pendant : huit semaines, en géné(*) Knappschaftsiilleste.