Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
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POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
334 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
Il existait à la fin de l'année 1852, en Prusse, 53 caisses minières communes gérées par l'administration des mines, sans compter un certain nombre d'autres indépendantes. Ces 53 caisses possédaient un capital de 4.842.795 francs (tableau n° 1) pour 51.060 membres actifs, ce qui correspond à 87,77 par membre. Leurs recettes totales étaient de 1.778.576 francs, soit par membre actif 34,80, dont Versement des membres . . des exploitants. Intérêts des capitaux Total égal
. .
.
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Cette situation des caisses existantes n'était donc pas mauvaise.
Loi du 10 avril 1S54 sur les Knappsehaftsvereine. L'exposé des motifs de la loi du 10 avril 1854 recon-
15e,76 soit 48 p. 100
naissait « que la tendance manifestée récemment d'assurer
13 ,93 4 ,10
rement, de secours et d'épargne ne faisait que suivre
34,80
le sort des ouvriers par des caisses de maladie, d'enter-
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pour d'autres industries ce qui avait été fait depuis long-
100 p. 100
Les dépenses totales, de 1.456.603 francs, soit, par membre actif, de 28,50, se décomposaient ainsi Traitement et médicaments Salaires de maladie Pensions d'invalides. de veuves d'orphelins Frais d'écoles Secours d'enterrement et extraordinaires . Frais d'administration Total général
5f,34 4 ,94 5 ,96 5 ,16 2 ,26 2 ,46 1 ,58 0 ,78
temps dans l'industrie minière, pour laquelle les plus anciennes ordonnances renfermaient des prescriptions assurant le bon fonctionnement des caisses minières. »
L'exposé des motifs ajoutait « que dans certains districts les anciennes prescriptions étaient tombées en
28,50
de manière qu'il restait un excédent de 6,30 par membre ou 321.973 francs au total.
désuétude, et qu'il n'y existait point de Knappschaftsvereine ; que l'expérience avait montré que l'on ne pouvait obtenir la constitution volontaire des caisse communes pour les intéressés ; que c'est là ce qui conduisait à des prescriptions légales obligeant à constituer partout des caisses minières et posant les principes généraux de leur constitution et de leur administration, laissant d'ailleurs les mesures de détail à fixer par les statuts. » Nous indiquerons sommairement les principes de cette
dans chaque mine et les prix de vente; elle dirigeait les
exploi-
tations de manière à assurer un certain débit à chacune
des
mines concurrentes (voyez Klostermann, Preuysisches Bergrecht).
Ces règles établies par l'ancien droit allemand étaient partiellement tombées en désuétude depuis 1850, mais elles n'ont été supprimées légalement qu'en 1860. Ainsi en 1856 encore, sur une plainte des ouvriers concernant la gêne de leur circulation d'une exploitation à une autre, l'administration supérieure des mines,
à Dortmund, a décidé qu'ils ne pouvaient donner congé que pour quitter entièrement le district et qu'à l'intérieur de ce district leur transfert d'une exploitation à. une autre dépendait de l'employé de l'administration des mines. Une pareille organisation devait tomber d'elle-même devant l'énorme développement de l'industrie minière.
loi, qui ont été reproduits en majeure partie par la loi générale sur les mines de 1865. Le district sur lequel devait s'étendre chaque Knappschaftsverein était déterminé par le ministre, après entente des intéressés et de l'autorité minière. La nature des allocations que chaque caisse devait au
moins à ses membres était fixée d'après l'expérience acquise dans les caisses existantes.
La loi ne prescrivait rien sur le taux des salaires de mais, dans l'exposé des motifs, on indiquait
maladie ;