Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
Page : Image 187
Révision de 23 févr. 2015 21:31:53, edited by Anonymes
338 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
Ces chiffres montrent que les premières caisses comprennent presque tous les ouvriers des mines de charbon de la Prusse, 172.423 sur 179.579, et que les ouvriers
des mines de charbon forment 60 p. 100 de tous les ouvriers affiliés aux caisses minières (des mines, salines et usines). En général, et à l'exception des ouvriers occupés tem-
porairement, tout ouvrier sain de corps et d'esprit qui est admis au travail dans une exploitation de mines, est immédiatement affilié à la caisse minière comme membre instable. Quelques statuts fixent des limites d'âge, 14 ou 16 ans comme minimum, 45 ans comme maximum; mais, dans tous les cas, les règlements de travail renferment toujours des dispositions limitatives à cet égard.
Pour devenir membre stable, il faut, au contraire, remplir certaines conditions, outre celle d'une bonne santé
constatée par le médecin de la caisse. Il faut être âgé,
en général, de 18 ans au moins et de 40 au plus, au Verein de la Marche même de 36 ans au plus. Il faut avoir travaillé dans les mines faisant partie du
Verein un temps minimum d'un an, en général, quelquefois,2, 3 et même 5 ans (Witninverein), comme instable.
Certaines caisses reçoivent cependant comme stables les ouvriers qui ont travaillé régulièrement comme instables pendant dix ans au moins, bien qu'ils aient dépassé la limite d'âge et qu'ils aient une mauvaise santé (Saarbrück).
Les membres stables sont, en général, divisés en plu. sieurs classes. par les statuts (voir les tableaux); il y a presque tuoj ours deux classes d'employés, suivant les fonctions ou les traitements, et la plupart du temps aussi deux plus importantes. Nous ferons remarquer que quelques-unes d'entre elles, et notamment celles de la Silésie comprennent d'autres mines et des usines qu'il n'a pas été possible de séparer dans notre étude.
POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
339
classes d'ouvriers, la seconde classe versant moins que la première, mais n'ayant droit aussi qu'a des salaires de maladies et à des pensions moindres. Il faut, la plupart du temps, un stage d'un ou deux ans comme membre de la deuxième classe pour pouvoir passer dans la première. C'est le comité de la caisse qui décide des avancements.
La qualité de 'membre se perd presque toujours dans
les conditions suivantes
Le départ du travail sans congé régulier ; La perte des droits civiques ; La dissimulation de maladies qui auraient empêché l'admission comme membre stable ; Le non payement des contributions pendant un temps déterminé, trois mois en général.
Dans certaines caisses, la qualité de membre et les
droits acquis ne peuvent être conservés que si l'ouvrier continue le travail des mines (Vereine de la Marche et d'Essen). Dans d'autres, les droits à pension acquis par les membres pour eux et leurs familles peuvent être conservés par un payement déterminé, comme, par exemple, 0',625 (50 pfennig) par mois à Saarbrück , ou par le versement des cotisations ordinaires (Silésie supérieure). Dans d'autres encore, tous les droits acquis peuvent être conservés par le versement de la cotisation du membre augmentée de celle habituelle des exploitants (§ 14 des nouveaux statuts du Wurmverein). En général aussi, les droits acquis par la participation à une caisse, pendant un certain nombre d'années de service, sont perdus par l'admission à une autre caisse. Toutefois les statuts récents contiennent une disposition d'après laquelle les droits restent acquis, pour le même nombre d'années de service, et sont reconnus aux membres entrant dans une autre caisse, à condition de réciprocité. Cette disposition très libérale tend à se généraliser et elle prépare ainsi un état de choses conforme à Tome 11111, 1885.
23