Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
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342 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
infligées aux exploitants, conformément aux prescriptions légales.
Les allocations qu'accorAllocations des caisses. dent les caisses minières peuvent être distinguées en temporaires et permanentes. a. Les allocations temporaires comprennent Traitement et médicaments.'1° Le traitement et les médicaments gratuits en cas de blessure ou de maladie sont accordés, en général, pour un temps illimité aux membres stables et aux invalides pensionnés, et pour un temps limité à trois, quatre ou six mois aux membres instables, sauf en cas d'accident. Cependant dans la Silésie supérieure, ces allocations ne sont accordées aux membres stables que pour six mois en règle générale. Quant aux familles des menabres, elles ne jouissent pas, en général, de ces allocations ; en Silésie, on leur accorde cependant le traitement gratuit, et en BasseSilésie même, les médicaments pendant six mois ; à Saarbrück , cela a lieu exceptionnellement en cas d'indigence. Salaires de maladie. 2° Le salaire de maladie varie
beaucoup d'une caisse à l'autre, depuis 25 jusqu'à près
de 50 p. 100 du salaire moyen journalier (voir tableau n°3, p. 416-417). Il est donné aux membres pour un temps limité à six mois au plus pour les stables, après lequel ils sont pensionnés et à trois mois pour les instables qui perdent
ensuite tout droit. Quelques statuts prévoient un salaire de maladie plus élevé pour le cas d'accident. Beaucoup de caisses n'accordent le salaire de maladie qu'a partir du quatrième jour, pour éviter les maladies simulées, et l'expérience a prouvé que cette mesure est très utile. Le maximum statutaire pour les ouvriers stables de première classe est accordé par les caisses de la Ruhr; il est de lf,69 par jour, soit de 50 P. 100 du salaire ; le
POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
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minimum est celui de la caisse d'Eschweiler, Of,93, soit 30 p. 100 du salaire. La moyenne générale des salaires de maladie pour les membres stables et instables, est Pour iso
Salaire moyen de maladie.
du salaire.
.
Or,99
30
.
1 ,07
34
A la caisse d'Essen, maximum. . A celle d'Eschweiler, minimum. En Basse-Silésie. A Saarbrück
lf,22
36 28
En Prusse, en général de. Pour les mines de houille.
. .
.
et parmi celles-ci 0 ,86 1 ,19 0 ,98
Maximum.
47
Minimum.
25
Les salaires de maladie ne sont accordés, presque partout, que pour les jours ouvrables. Secours d'enterrement. 3° Les secours d'enterrement consistent en une somme fixe, variant de 19 à 93 fr. d'une caisse à l'autre, et qui est doublée ou triplée en cas de mort par accident (tableau n° 4, p. 418-419).
Les secours temporaires sont donnés dans quelques districts par des caisses spéciales de malades (Krank,encassen), lesquelles, d'après la modification introduite par la loi organique des mines de 1865, peuvent être séparées des Knappschaftscassen qui restent alors seulement des caisses de pensions ; toutefois, les caisses de malades administrées par des comités locaux demeurent toujours
sous la surveillance des comités des caisses minières proprement dites. Les ressources des caisses de malades proviennent, la plupart du temps, de contributions variables avec les besoins. On admet, en général, qu'il est préférable de restreindre le rayon des caisses de malades afin de permettre un contrôle plus efficace ; ainsi il existe des caisses de malades nombreuses pour les exploitations de l'ancien duché de