Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
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344 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
Nassau, tandis qu'il s'y trouve une seule Knappschaf tscasse ; le rayon de la caisse des malades est divisé en
districts, pour chacun desquels sont élus des anciens qui sont les organes du comité. b. Les allocations permanentes des caisses minières sont les pensions d'invalides et de veuves, les secours aux orphe-
lins, et les secours d'éducation ou l'entretien des écoles. Pensions d'invalides. l° Des pensions à vie sont
accordées aux membres stables des caisses minières frappés d'incapacité de travail, sans qu'il y ait de leur faute, et aux membres instables en cas d'accident. L'invalidité est constatée par le comité de la caisse, sur le rapport du médecin, et après qu'il a entendu le patron et l'ouvrier. Il faut bien remarquer ici que ni la loi, ni les statuts allemands ne connaissent la retraite d'âge proprement dite. L'invalidité seule, c'est-à-dire l'incapacité de travail, donne droit à pension, et lorsqu'un ouvrier qui a été déclaré invalide redevient capable de travailler, il rentre d'office parmi les actifs, quel que soit son âge.
Il y a parmi les 171.367 membres stables, à la fin de 1883, un nombre de 5.920 âgés de plus de cinquante-
cinq ans, soit 3,5 p. 100 à peu près. Dans plusieurs statuts, on a prévu le cas où des ouvriers ne seraient que partiellement incapables de travailler et on leur a stipulé alors une demi-pension. Les pensions d'invalides sont fixées d'après la classe
à laquelle appartient le membre et d'après le nombre d'années de service actif qu'il compte. Ce temps est augmenté, en général, de quinze à vingt ans, lorsque l'invalidité est la conséquence d'un accident. Les membres instables , victimes d'accidents, rentrent généralement
pour le décompte de la pension dans la classe la plus basse des membres stables. Le taux des pensions est très variable d'un bassin à
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POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
l'autre (tableau n° 5, p. 420-421). La moyenne des pensions a été, en 1883: Par jour ouvrable,
Pour 100 du salaire.
En Prusse en général
1:0,93
Pour les caisses des houillères
0 ,98
28,8 30,8
parmi celles-ci A Saarbrück, maxima A Pless, minima
lf,30
En Basse-Silésie A Mülheim
Of,89
Maxim.
.
0 ,69
liuiisa.
.
33,4 26 36 20
0 ,60
Comme exemple, nous citerons encore la pension moyenne des diverses classes d'ouvriers après trente ans de service, pour quelques-unes des principales caisses d'exploitations houillères (*). Cette pension est de : EN CAS ORDINAIRE.
' par jour
ouvrable,
A Saarbrück Vereine de la Marche et d'Essen
Silésie supérieure .
i,50 f 1
I" classe. II` classe. ccllaassssee..
.
inférieure (ma-
1 ,25
1,00 0,90 0 ,67
I" classe. ç xima) k classe. La moyenne étant à peu près III'Silésie
en p. 100 par jour en p. 100 du salaire. ouvrable, du salaire. 38
10.95
34
1 ,50 1 ,20
32
,44.
0 ,89
EN CAS D'ACCIDENT
46 25
49 1
1,50 1,42 1,79 1,11
41
52
)
58 51
Ajoutons encore que l'âge moyen d'invalidité, pour toutes les caisses de la Prusse, est de 48 ans à peu près,
l'âge le plus bas étant celui de la caisse de la Marche avec 445'16,3 et le plus élevé celui d'Eschweiler avec 56'5; à Saarbrück, c'est 49an5,1 (*) L'invalidité se produit en moyenne pour ces caisses à 80 ans à peu près, de manière qu'en admettant 20 ans pour l'âge moyen d'entrée, le temps de service sera en moyenne de 30 ans pour les membres invalides.