Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
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352 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
année. Cette situation, qui parait, au premier abord, très précaire, a donné lieu à des attaques assez vives contre les Knappschaftsvereine. Mais on a fait remarquer fort justement que ces caisses ne sauraient être comparées en aucune manière aux sociétés d'assurances. M. le conseiller des mines Klostermann, a insisté spécialement sur ce point(*) qu'un pareil rapprochement ne peut être fait
10 Parce que les charges des caisses minières Sont supportées simultanément par les ouvriers (participants), assurés et par les exploitants non assurés; 20 Parce qu'il y a une obligation légale pour tous les exploitants et ouvriers de districts et de catégories déterminés de participer maintenant et plus tard aux caisses minières. M. Klostermann montre ensuite que les sommes prove-
nant des versements des ouvriers sont absorbées
en
grande partie par les secours de maladie, que, par conséquent, les pensions sont payées engrande partie par les versements des exploitants, et aue l'ouvrier n'a point acquis par ses versements un droit absolu à la pension statutaire. Cela résulte du reste également du fait que le taux des pensions peut être réduit, si les ressources de la caisse sont insuffisantes, ainsi que nous l'avons indiqué. Il importe de bien faire ressortir ce point par lequel la législation antérieure en Allemagne diffère essentiellement de la nouvelle législation sur l'assurance contre les maladies_ et les accidents. Cette dernière crée, en effet, aux ouvriers des droits positifs aux allocations qu'elles stipulent. Le fonds de réserve des Knappschaftsvereine ne répond donc pas au but du fonds de réserve d'une caisse d'assu-
(
Brassert, Zeilschrifl für Bergrecht, 1879, p. 63.
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rances et, ainsi que l'observe M. Klostermann, il ne serait pas nécessaire qu'il répondit à ce but, les caisses minières pouvant être assimilées, à cause de l'obligation de participation créée par la loi, à une communauté telle que la commune, l'État ou l'Église, dont l'existence continue est assurée. Toutefois, ceci n'est vrai qu'autant que les caisses minières comprennent de vastes districts tels que la ruine, même complète, de l'industrie minière d'une région permette encore aux autres de pourvoir aux besoins des caisses, et l'on est conduit ainsi naturellement à la mutualité générale pour tout un pays, comme dans l'application
de la loi sur les assurances contre les accidents on l'a établie pour toutes les mines de l'Empire.
Dans la situation actuelle, aucun des Vereine de la Prusse ne serait en état de continuer ses allocations sta-
tutaires plus de deux ou trois années, dans le cas où l'industrie minière viendrait à cesser complètement dans le district qu'il embrasse, par suite de circonstances ou d'autres. Il est évident que, sous ce rapport, les grandes associations
offrent par leur grandeur même plus de
sécurité que les autres ; mais si l'on fait abstraction de cette circonstance, on trouve que c'est précisément la plus grande association, celle de la Marche, pour laquelle le rapport entre le fonds de réserve par membre stable et
le montant actuel de ses obligations comme pensions également, par membre stable est le plus faible et égal à: '7950 ftrr:
=- 0,833 (déduit du tableau n° 7),
ce rapport étant de 2,5 à peu près pour Saarbrück, et de 3,33 dans la Silésie supérieure. Bien que ces fonds de
réserve ne soient nullement très élevés, il importe de remarquer que si la plupart des Vereine sont en mesure de mettre encore quelque chose à la réserve, cela tient uniquement à la présence d'un grand nombre de membres