Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)
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390 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
Pour ce qui concerne le traitement et les médicaments, le minimum légal est atteint dans toutes les caisses existantes. Il n'en est pas de même pour le salaire de
maladie lequel, d'après la loi de 1883, doit être de 50 p. 100 du salaire journalier moyen de la classe 'a laquelle appartient le participant malade. Augmentation des salaires de maladie. Actuellement
la situation est telle que p. 100
37 Vereine avec 72.299 membres donnent moins de. 36
avec 107.751
27
avec 94.618
et 8
avec 11.023
de. de. de.
.
30
.
30 à 40
.
40 à 50
.
50
La moyenne générale de tous les Vereine est de 30 P. 100 (tableau n° 3); et la somme des salaires de maladie payés en 1883 étant de 2.000.000 de francs, cette somme serait accrue, d'après la nouvelle loi, de 1.333.333 francs, soit, pour 308.283 membres, de 4,30 par membre, et par suite, patrons et ouvriers auraient à verser en moyenne 2,15 de plus par ouvrier. Comme exemple spécial, nous citerons le Verein Saarbrück. Pour celui-ci, le salaire de maladie, d'après les anciens statuts, n'est que de 25 p. 100 du salaire ordinaire ; il est vrai qu'il est touché dès le premier jour de la maladie, et les dimanches et fêtes comme les autres jours. En tenant compte de ces circonstances, on a calculé que l'augmentation de dépenses pour chacune des années 1877 à 1881 serait d'environ 150.000 francs, soit, par membre actif et par an, de 6r,45, tandis que le
total de la dépense pour 1881 a été de 183.785 francs, soit, par membre actif, de 7`,98. L'augmentation de dépense obligerait donc h une augmentation des contributions de 3r,20, tant pour les exploitants que pour les ouvriers.
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Quant au salaire moyen de maladie, qui a été à Saarbrück de Of,97 en 1883, il monterait à l'avenir à lf,94, et pour cette année l'augmentation de dépenses serait encore plus considérable que celle indiquée. L'augmentation des secours d'enterrement sera limitée à un nombre restreint de caisses minières. En général, les caisses minières n'admettaient pas les femmes comme participants: la loi sur les maladies oblige à les admettre aux caisses de maladie; il n'y a pas lieu de s'y arrêter ici.
Une modification qui résultera probablement pour les caisses minières de l'application de la loi sur l'assurance
contre les maladies, c'est la séparation des caisses en caisses de maladie et caisses de pensions. Cette séparation, déjà obligatoire dans l'ancien duché de Nassau, s'imposera sans doute sous peu partout, et il est probable que, suivant la tendance manifestée, les caisses de maladie seront restreintes à de petits districts ou même aux diverses exploitations tant soit peu importantes. L'administration du Verein de Saarbrück en particulier avait déjà préparé des modifications aux statuts en vue de cette division, mais les anciens ne les ont pas acceptées pour le moment et préfèrent attendre l'époque du I" janvier 1887 où les prescriptions de la loi sur les maladies deviennent seulement obligatoires pour les caisses
minières. Au contraire, les caisses de pensions paraissent devoir suivre le mouvement inverse, et, si elles ne viennent pas, par suite de la législation projetée sur les pensions, à être réunies pour tout l'Empire, il est à présumer qu'elles entreront au moins dans des rapports de mutualité par réassurance ou autrement, et qu'ainsi sera réalisée une grande association dont la solidité ne pourrait être Mise en danger que par des catastrophes atteignant une grande partie de l'Empire et qu'elles pourront fonctionner sûrement sans qu'il soit besoin-de constituer