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Annales des Mines (1885, série 8, volume 8)

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396 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE

POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.

sérieuse. Nous donnons ci-dessous, pour la Prusse, une

TAUX FUTURS

comparaison des montants des dépenses occasionnées par

les accidents, d'après les taux actuels, aux caisses minières, et d'après les taux prévus par la nouvelle loi, aux caisses minières et à l'association (1. Par mille ouvriers employés on doit payer 1° Pour les cas d'accidents occasionnant moins de treize semaines d'incapacité de travail Salaires de maladie et frais de traitement

Taux actuels.

Taux futurs

2.226 fr.

2.910 fr.

2° Pour les cas de plus de treize semaines a. Salaires de maladie et frai S de traitement b. Pensions d'invalides c.

d.

de veuves 'd'Orphelins

Ensemble pour ces derniers cas Total pour tous les cas

610 fr. 3.736 3.380 1.152

8.908 fr. 11.131 fr.

981 fr. 6.165 3.177 2.251

12.580 fr. 15.490 fr.

Donc, d'après les taux actuels, les caisses minières accordent 72 p. 100 des taux prévus par la loi. Les chiffres ci-dessus (**) ont été obtenus en partant des suivants

TAUX ACTUELS.

diverses exploitations de mines de l'Empire en 1880, comprenant 230.000 ouvriers. l*) Ces chiffres comprennent naturellement la charge totale résultant des accidents d'une année, c'est-à-dire le montant des

Irais de traitement, des salaires de maladie, des pensions d'invalides, de veuves et d'orphelins, ces pensions étant comptées pour la durée probable moyenne résultant des statistiques.

au-dessous

au-dessus

de

de

13 semaines. 13 semaines.

Salaire journalier moyen de maladie. Frais de traitement et médecine. . . .

15,125

15,625

25,00

0,50

0,50

0 .50

Total par jour de maladie Pension moyenne journalière d'un inva-

15,625

25,125

25,50

lide: Districts de Breslau, Halle, Clausthal. de Dortmund de Bonn

15,00

1 ,40 1 ,25

25,00

Pension moyenne de veuve 66,66 p. 100

de celle des invalides, soit Secours d'orphelins

0,80 O ,162

On a admis pour l'établissement de ces divers chiffres unitaires que le salaire journalier moyen deS ouvriers est de 3°,25 (2marcs,60) et le gain moyen annuel des assurés (parmi lesquels les employés ) de 900 francs (720 marcs) pour 300 jours de travail. Les conséquences à tirer de ces chiffres sont les suivantes

Les charges totales (on n'a pas tenu compte des secours aux ascendants, n'ayant aucune base pour les évaluer) résultant des accidents montent de 11°,14 par ouvrier actif à 15',47; elles augmentent donc de 4,33 ou de 39 p. 100. Les charges sont partagées comme suit Actuellement.

(*) Ces chiffres sont extraits d'un tableau joint au mémoire présenté au chancelier de l'Empire par l'Union allemande des caisses min ieres déjà citée, lis sont le résultat de la statistique de tous les accidents survenus dans le plus grand nombre des

397

Ouvriers . Caisses minières.

. .

{

15,45

11 ,14

Exploitants. . Associations, c'est-à-dire exploitants .

D'après la loi.

55,57

25,91 55,57

15,45

i4f

12 ,57

15,,47

Donc la charge des caisses minières se réduit de 11°,14 à 2°,91 par ouvrier' actif, et la part contributive des

ouvriers, qui est en général de 50 p. 100 des dépenses des caisses minières, se réduit de 5°,57 à 1°,45, ou, le