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464 CAISSES DE SECOURS POUR LES OUVRIERS MINEURS

et pour la probabilité qu'un cas d'invalidité survenue ne soit pas le résultat d'un accident, le chiffre 0,775; 2° Les chiffres donnés par Caron (die Reform des Knappchaftswesens 1882), d'après les statistiques des mineurs prussiens ;

3° La probabilité de mort pour les femmes en Saxe

déduites des résultats consignés dans le Jahrbuch für des Berg und Hüttenwesen im Kônigreiche Sachsen 1888 (voir tableau I); 4° Les probabilités de mariage par des mineurs saxons calculés par W. Küttner, dans la Zeitschrift der KôniglichSeichsischen statistischen Bureaus (Beilage zum Jahrgang 1885) (voir tableau II); 5° Les probabilités de mort des enfants d'ouvriers mineurs saxons calculées par Helm, dans la même Zeitschei f I (année 1885) (voir tableau III) ; 6° Les résultats relatifs à la fécondité des mariages contenus dans les tableaux IX à XIV du mémoire relatif au projet allemand d'assurance contre les accidents de 1882 ( Verhandlungen des Beichstags , 5 Legislaturperiode, TI Session, 5 Band, Aktenstiick 19). À l'aide de ces données, on calculait la valeur du ca-

pital nécessaire à couvrir les engagements de chaque caisse ; si l'on 'trouvait un excédent, on en faisait l'usage déficit,

prévu ci-dessus ; si, au contraire, on trouvait un on calculait le montant des cotisations à exiger pour que

ce déficit fût comblé en 25 ans , ces cotisations étant également réparties entre les exploitants et les ouvriers. Cette durée de 25 ans devait être abrégée pour les exploitations dont le gîte paraissait devoir être épuisé avant l'expiration de cette période ; l'autorité minière statuait en cas de doute. Pendant que l'on effectuait ces calculs définitifs, on devait prélever les cotisations obtenues dans le calcul provisoire dont les résultats avaient été soumis aux caisses avant leur dissolution.

EN ALLEMAGNE.

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Les pensionnés des anciennes caisses ainsi que leurs ayants-droit touchaient les allocations dont les anciennes caisses, avant leur dissolution, avaient fixé le taux. Il est intéressant de donner en terminant la situation, au 31 décembre 1890, des caisses auxquelles s'est substituée la nouvelle caisse le 1" janvier 1891. La situation des vingt-neuf caisses de pensions, tant des exploitations houillères que des mines métalliques, était définie à la fin de l'année 1890 par les chiffres suivants qui donnent la moyenne annuelle calculée sur les résultats des six dernières années (1885-1890). Cette période commence au 1" décembre 1884, date de l'entrée en vigueur de la loi saxonne du 2 août 1884, et se termine au 31 décembre 1890, c'est-à-dire à la veille de l'entrée en vigueur de la loi d'Empire du 22 juin 1889. Mouvement moyen annuel des membres.

I. Membres actifs.

Entrées totales Au nombre ÇAnciens invalides redevenus valides. . . . de ces entrées Membres venus d'autres caisses avec transfigurent : fert de leurs cotisations Sorties totales Au nombre de ces sorties figurent :

Morts. . . Invalides.

a) En général b) Par suite d'accident. En général Par suite d'accident.

6.717 125

1,982 6.363

.

201 40 571

.

121

II. Pensionnés.

Totalement invalides Entrées..

Demi-invalides Veuves. Orphelins

Totalement invalides. Sorties.

.

Demi-invalides Veuves Orphelins

571 50 389 411 456 20 308 496