Annales des Mines (1892, série 9, volume 2)
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BULLETIN.
BULLETIN.
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STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE ET MÉTALLURGIQUE DE L'AUTRICHE EN 1890 ET 1891
LÉGISLATION ÉTRANGÈRE
10 Misses et Salines.
des
substances minérales
4890
1891
DÉSIGNATION . Production
Valeur Prix Valeur place moyen Production sur place
Prix moyen
fr. c. francs. tonnes francs. tonnes fr. c. 8 931.065 75.090.663 8,40 9.192.885 80.731.192 8,78 4,70 4,45 16.183.076 75.999.568 15 329.057 68.268 614 6.936 38,50 180 7.316 40,00 181 Roches asphaltiques . 1 361.548 7.671.210 5,63 1.231.248 7.051.576 5,72 Minerai de fer 13.361 2.639.225 197,53 11.274 2.394.966 212,43 de plomb . . 875.800 94,00 9.318 848.253 113,00 7.503 -- de cuivre . . 28.828 1.421.600 49,32 32.642 1.404.966 43,00 de zinc . . . . 8.899 12,33 721 12 765 22,43 569 . d'étain.. . 35.682 81,00 440 41.877 29,00 1.541 d'or 14 538 7.856.186 540,00 14.494 7.822.932 539,70 d'argent. . 10.633 2.557.836 36,00 70.730 2.202.467 31,13 de mercure. 105.160 314,00 334 128.000 166,00 770 d'antimoine 174.735 33,00 5.280 253.000 32,00 8.000 de manganèse 62.926 58,00 1.083 47.000 59,00 800 de bismuth. .
Houille Lignite
d'arsenic . . de wolfram. . Pyrites de fer . . .
Graphite ...... Sel
38
30.472 802,00
158.729 29,27 5.422 23.728 1.793.309 75,57
303.481 56.909.800 187,52
4 57
966 241,00 52.800 0126,00
91.894 29,73 3.089 21.316 1.712.518 80,00
300.816 55.901.048 185,81
des métaux
Fonte Or
Argent
Bismuth.. . Plomb. Cuivre Zinc Etain
.
Mercure. .... .. Antimoine Soufre.
Les mines du Mexique, après la proclamation de l'Indépendance, restèrent soumises jusqu'en 1884 aux célèbres Ordonnances
de Mexico (*) dont la mère patrie avait doté la colonie à la date da 22 mai 1783. La loi de 1884 (*) qui remplaça ces ordonnances
se rattachait entièrement au même type de législation par le mode d'appropriation de la mine, l'exécution de la loi par les Députations des mines, les relations entre mines voisines, et surtout par les dispositions sur le travail obligatoire avec le classique denuncio. Par deux lois des 4 et 6 juin 1892, complétées respectivement par des règlements des 25 et 30 juin 1892, la lé-
.gislation mexicaine vient, comme celles de tant d'autres pays fonde: au régime de l'ancien droit minier espagnol que caractérisaient essentiellement les ordonnances de Mexico, a été substi-
1891
1890
Valeur Prix Valeur Production sur place moyen Production sin, place francs. francs. tonnes 101 666.273 61.457.221
francs. tonnes 617.145 61.456.280
kilog.
kilog.
22 71.860 3.266 220 35.863 7.898.035 22 4.802 216
tonnes 10.209 4.189.241 993 1.487 343 5.486 3.625.545 146.809 50 542 3.943.511 213.618 207 37 6.526
Lois et règlements de 1892 sur le régime des mines.
placés dans une situation analogue, de subir une révolution pro-
2, Usines DÉSIGNATION
MEXIQUE.
410
1.497 661
2.936 7.216 1.032 17
Pris moyeu
Fanes, 99
47.604 3.170 15 36.037 7.951.049 220 21 13.847 642
tonnes 9.851 3.851.135 391 1.033 1.444.258 1.398 5.006 3.396.438 678 157.383 2.810 56 570 3.417.697 5.998 111.935 913 115 8.440 18' 45
(Extrait de l'OEsterreichische Zeilschrif( fiir î3 cep us d Hiillemesen.)
tué un régime tout à fait analogue, sinon identique, à celui que Ruiz Zorilla a donné à l'Espagne par son mémorable décret-bases du 29 décembre 1868, Pacte qui caractérise essentiellement le droit minier espagnol moderne. Voila donc encore un pays, et non des moindres au point de Nue de l'industrie extractive, qui adopte ce type que nous signalions naguère ici (**) comme tendant de plus en plus à se répandre
partout. En analysant, comme nous allons le faire, l'ensemble des textes qui forment le régime mexicain de 1892, nous signalerons plus spécialement les différences avec le régime antérieur. Des deux lois de 1892, celle du 4 juin est la loi générale sur le régime des mines ; elle est complétée par le règlement du (1 Voir, sur les Ordonnances de Mexico et la législation mexicaine de 1881: L. Aguillon, Traité de législation, t. III, Mexique, p. 43'1 et suiv. V. Bulletin, 1899, t. Il, p.115 (suprct).