Annales des Mines (1894, série 9, volume 5)
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APERÇU GÉNÉRAL
SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.
de la Sibérie et au Sud de la Russie, ainsi que des modifications des administrations minières au Caucase et dans l'Oural, étendirent les pouvoirs et les droits de ces administrations. De plus, la loi destinée à régler les rapports entre patrons et ouvriers, dans. l'industrie en général, a . été étendue aux mines et usines.
notablement changé les idées qu'on se faisait de la structure géologique du pays et ont déjà donné des résultats pratiques.
Parmi les mesures législatives, doivent être cités
rique sur les modifications successives qui ont eu lieu dans l'administration comme aussi dans la législation minière de la Russie depuis le règne de Pierre le Grand, nous donnerons maintenant un exposé de l'organisation administrative et de la législation minière telles qu'elles existent actuellement. L'administration générale minière en Russie (excepté la Finlande) est concentrée principalement au Ministère des Domaines et spécialement dans le Département des
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10 la revision de la loi minière en vigueur en Pologne depuis 1870, revision qui avait pour but d'étendre aux
gîtes de minerais de fer le droit d'expropriation du tréfonds, déjà accordé pour la houille, la calamine et les minerais de plomb ; 2° la promulgation d'une nouvelle loi sur l'industrie du pétrole ; 3° l'institution d'impôts sur les métaux produits en Pologne : la fonte et le zinc 4° le rétablissement de l'impôt sur la production de l'or avec toutes les facilités possibles pour le payement de cet impôt ; 50 la promulgation d'une loi pour la conservation des sources thermales, et enfin, 6° la promulgation d'une
loi relative, d'une façon spéciale, aux exploitations minières privées ouvertes sur des terrains de l'État, qui, par leur étendue, ont en Russie une grande importance ; actuellement encore ces exploitations restent soumises au principe de la liberté minière promulgué par Pierre le Grand. Les résultats si brillants, tant au point de vue scientifique qu'au point de vue pratique, produits par les travaux méthodiques de S divers instituts géologiques créés en Europe et aux États-Unis, engagèrent le gouvernement russe à fonder, à son tour, un institut spécial pour l'étude
suivie de la structure géologique du sol du pays ; cet institut, sous le nom de Comité géologique, fut fondé en 1882. Le but essentiel du Comité est la préparation d'une carte géologique générale de toute la Russie et
d'une description systématique du pays. Les travaux exécutés jusqu'à présent par le Comité géologique ont
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Exposé de l'organisation administrative et législative actuelle des mines en Russie. Après cet aperçu histo-
mines. Il n'existe de régime exceptionnel que pour l'industrie minière du pays des cosaques du Don, qui est administré ptr le Ministère de la guerre, en commun avec l'administration générale de ce pays, et pour les usines des arrondissements de l'Altaï et de Nertchinsk
en Sibérie, qui sont du ressort du Cabinet de Sa Majesté, et font par conséquent partie du Ministère dé la Cour Impériale. Notons ici , qu'en Russie , sous le nom d'industrie minière, on comprend non seulement l'industrie
extractive, mais aussi l'industrie métallurgique, de sorte
que, dans la sphère de l'administration générale des
mines, sont comptés l'exploitation des mines, minières et carrières, et de plus le traitement mécanique, métallurgique et chimique des minerais et autres produits minéraux, sauf la fabrication du pétrole, qui est du ressort .du Ministère des finances. Les usines de l'État sont groupées par arrondissements
dont chacun a son chef particulier. Le nombre de ces arrondissements est de 6, dont : 4 dans les monts Offrais', I au nord de la Russie, le district d'Olonetz, et 1en